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val69100 * 
le 03/05/17 à14:13

CP la 1ere année

bonjour ,pouvez vous m'éclairer ! voila j'ai commencer un contrat en année complète le 12 septembre 2016,on a noter les 5 semaine de congé commune (une a noël ,une la dernière de juillet et les 3 première d'aout ) je pensais que les cp pour ce contrat était régler seulement je tombe souvent sur des sujet de cp la 1 ere année et je vois qu'en faite la maman doit me payer mes cp en juin et en été je devrais les prendre sans soldes c'est exact ou je ne doit pas m'occuper de ces dire ?
si elle doit me payer les cp ce serra sur qu'elle base de tarif car dans l'année je travail sur 4 rythme différent qui sont programmé .
merci de m'éclairer je ne comprend plus rien .

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assmatzam ***** 
le 03/05/17 à15:25

Re: CP la 1ere année

Bonjour,

En année complète la première année les congés que vous posez sont à déduire de votre salaire de base avec le calcul de la cours de cassation car pour le moment vous n'avez encore rien d'acquis en CP vous êtes en cours d'acquisition de vos CP
La semaine que vous avez posé en Décembre 2016 aurait du vous être déduite de votre salaire car pas de CP acquis encore.

Au 31 mai vous allez faire le point sur le nombre de jours de CP acquis
4 semaines de travail ouvre droit a 2,5 jours de Congés
8,5 mois x 2,5 jours = 21,25 arrondi à 22 jours

Si vous avez des enfants de -15 ans au 30 Avril rajoutez 2 jours par enfant dans la limite de 30 jours

Ce qui veut dire que vous avez acquis 22 jours de CP à poser avant le 12 septembre 2017 "date anniversaire de votre contrat"
Si vous posez 4 semaines cette été cela vous fait 23 jours de Congés car il y a un férié en Aout
Vous aurez donc posé 1 journée de plus que ce que vous avez acquis .
Votre PE vous retira donc 1 journée en Aout

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assmatzam ***** 
le 03/05/17 à15:27

Re: CP la 1ere année

Le paiement des CP en Juin ne concerne que les contrats en année incomplète

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patchoune **** 
le 03/05/17 à18:22

Re: CP la 1ere année

par contre si vous n'avez pas déduit la semaine de décembre qui n'était pas acquise et qui a été prise par anticipation il faudra déduire plus de jours sur vos semaines d'aout.
par contre au 31 mai vous faites le point sur vos congés acquis mais je pense que vous avez jusqu'à mai de l'année d'après pour les prendre et non septembre date anniversaire du contrat.

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coquelicot59 ***** 
le 03/05/17 à20:46

Re: CP la 1ere année

Bonjour,

L'assistante maternelle doit prendre 5 semaines de congés par année de contrat.

Donc ici, Val 69100 a déjà pris 6 jours au mois de décembre non acquis à déduire avec le calcul de la cour de cassation.

Au 31 mai on fait le calcul de jours ouvrables de congés acquis et en année complète c'est 2.5 jours par mois sauf lorsque l'assistante maternelle n'a pas commencé en début de mois ou au mois de décembre, du fait d'une semaine de congés non acquis c'est 2.5 jours pour 4 semaines donc faire au prorata.

Au 31 mai, Assmatzam, vous dites que Val 69100 doit prendre 22 jours de congés avant le 12 septembre, c'est faux. Pour l'année 2017-2018, elle a acquis 22 jours et le reste sera sans solde. Les 5 semaines doivent être prise entre le 12 septembre 2016 et le 11 septembre 2017, Val 69100 a déjà pris 6 jours sans solde donc il reste 4 semaines à poser.

Pour le calcul en argent des congés, on fait la comparaison (mais ceci au 31 mai 2018) entre le maintien de salaire (donc le salaire que l'on aurait perçu si on avait travaillé donc voir quelles semaines vous travaillez pendant cette période pour faire votre calcul du fait des périodes différentes) et les 1/10e de tous les salaires bruts et on prend le calcul le plus avantageux.

Bonne soirée
Coquelicot
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