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pitchoune * 
le 28/08/20 à08:13

Contrat peri 52h30

Bonjour, petite question je viens de signé un avenant pour passer d'un temps plein à un péri. En période scolaire 10h30 le mercredi, et durant les vacances 10h30 du lundi au vendredi donc 52h30 par semaine. Je devrais calculer des heures complémentaires au delà des 46h ou non ? Je ne sais pas vraiment pas comment calculer. Merci de votre aide.

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assmatzam ***** 
le 28/08/20 à09:25

Re: Contrat peri 52h30

Bonjour,

Oui vous devez calculer votre mensualsiation en 3 temps
Car vous aurez 2 semaines types d'accueil et des heures majorées sur la semaine type vacances scolaires

Les heures majorées sont les heures au delà de la 45ème heure hebdo
Elles ne sont pas soumises au meme cotisation que les heures normales donc sont calculées à part

Donc cela vous donne

10,5 heures par semaine X 36 semaines X taux brut / 12 = A

45 heures par semaine X 16 semaines X taux brut / 12 = B
7,5 heures majorées par semaine X 16 semaines X taux brut / 12 = C

A + B X 0.7801 = E net
C X 0.8932 = F net

E + F = Mensualisation net

N'oubliez pas de noter une clause sup concernant le calcul des cP au 31 mai avec le maintien de salaire en spécifiant que celui-ci se fera sur la semaine d'accueil la plus haute soit sur la base d e52,5 heures hebdo

Très important sinon le calcul devra etre fait sur la moyenne des 2 semaines et vous perdez de l'argent

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assmatzam ***** 
le 28/08/20 à09:30

Re: Contrat peri 52h30

Pour obtenir vos jours et heures mensualisés vous faites la meme chose

Jours :
1 jour X 36 semaines / 12 = 3 jours
5 jours X 16 semaines / 12 = 6.66 jours
Total 10 jours mensualisés

Heures mensualisés:
10,5 heures X 36 semaines / 12 = 31,5 heures
45 heures X 16 semaines / 12 = 60 heures

7,5 heures majorées X 16 semaines /12 = 10 heures majorées

Total
92 heures normales mensualisées

Notez bien également que les heures dépassant la 45ème heure hebdo seront mensualisées avec le taux de majoration incluse en tant que clause sup à la CCCN
Avec signature des PE en dessous
10 heures majorées mensualisées

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angele1982 ***** 
le 28/08/20 à09:34

Re: Contrat peri 52h30

Je vous conseille d'inclure les HM dans la mensualisation avec clause supérieure à la CCN ainsi pas de mauvaises surprises !

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pitchoune * 
le 09/09/20 à08:08

Re: Contrat peri 52h30

Merci beaucoup pour vos réponses j'y vois déjà plus clair
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