Contrat occasionel ?
Bonjour,
J'ai fermé un contrat avec une maman fin aout , mais la elle m'a contacter pour le prendre pendant les vacances , je suis au chômage , donc je peux.
On fait un cdd ou contrat occasionnelle , 3 feuillets, au réel 10% Congés et 10 % fin contrat .
Es que a la fin du contrat , les parents font déclaration pôle emploi ? et certificat de travail.
Toujours des papiers les parents on pas envie.
Dites moi , si vous êtes sur ou vous avez eu le cas.
Merci a toutes.
Bonne journée
Patou 54
Re: Contrat occasionel ?
Bonjour,
Un contrat occasionnelle ne peut être mis en place que pour le remplacement d'une autre assmat si ce n'est pas le cas c'est un CDI avec paiement des CP à la fin du contrat en suivant les deux modes de calcul pour le paiement des CP acquis .
Pas de réel ni de 10% tout les mois pour le âiement des CP "illégal et hors convention"
Bien sure une fiche de paie avec déclaration auprès de pajemploi meme si c'est pour une courte durée d'acceuil
Hélas oui en fin de contrat :
Attestation assedic lettre de rupture de contrat certificat de travail et tout le tintouin.
Re: Contrat occasionel ?
Pour remplacement dune collègue c est un CDD ,non pas un occasionnel
Re: Contrat occasionel ?
Bonjour,
Vous pouvez faire un contrat occasionnel (le CDD sert aux remplacements). Mais le parent vous devra à la fin vos cp, solde de tout compte, certificat de travail, attestation polemploi.
Prenez le contrat de pajemploi dans ces cas-là c'est suffisant mais notez bien dessus le nombre d'heures et de jours que vous avez l'enfant comme cela vous êtes payés même s'il ne vient pas.
Bonne journée
Coquelicot
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14/10/16 
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