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souris87 ***** 
le 08/02/19 à18:01

Contrat et avenant signés en NET passage en BRUT

Bonjour, une question posée par une copine AM mais j'ai un doute, elle a signé ses contrats en NET, je l'aide à tout reprendre en BRUT.

Je trouve:

Contrat signé en Décembre 2017:
-> à 3.50€ net
-> le chiffre magique de l'époque 0.7717
-> soit un brut à 4.57€

Il y a eu avenant en Février 2018:
-> à 3.90€ net
-> chiffre magique 0.7717
-> soit un brut à 5.05€

Et un autre avenant en Octobre 2018:
-> 3.50€ net
-> chiffre magique 0.7812
-> soit un brut à 4.48€

Est ce que mon raisonnement est bon ?
Merci ;)

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tatanounou16 **** 
le 09/02/19 à15:11

Re: Contrat et avenant signés en NET passage en BRUT

Bonjour,
Personnellement je procéderez ainsi car pour moi il faut déterminer le brut du premier contrat et le reste doit découler de ce brut qui est à l'origine légal du contrat
décembre 2017 0,7664 et non 0,7717 car le changement intervient le 1 janvier 2018
3,50 net / 0,7664 = 4,5668€ brut
avenant février 2018 augmentation du brut du contrat si il y a eu changement de la durée d'accueil ou revalorisation du tarif.
4,5668 € brut + 0,4870€ brut = 5,0538€ brut soit 5,0538 x 0,7717 =3,90€ net

avenant octobre 2018 la il y a un souci car elle revoit sont salaire à la baisse? changement des conditions d’accueil?
Si il s'agit de tenir compte que de la baisse des cotisations alors on par du brut
5,0538€ brut x 0,7812 = 3,9480€ net
Maintenant faut voir si le PE acceptera les modifications car on passe de 3,50€ à 3,94€

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souris87 ***** 
le 09/02/19 à18:19

Re: Contrat et avenant signés en NET passage en BRUT

Elle avait signé un contrat à 50h

1er avenant 25h donc augmentation du taux

2nd avenant retour à 50h donc elle est reparti sur le taux de départ.

***

Ah je me suis fait avoir en regardant sur une de mes fiche de paie de décembre 2017 pajemploi avait mis 0.7717, il me semblait bien que c'était qu en janvier 18, à la masse eux.

***

Ok tu partirai sur le premier contrat pour calculer le net.

Elle s est trouvé (je ne sais pas comment) un net a 3.53€ pour janvier 2019.

Du coup elle peut rester sur ce montant alors ? Vu qu au final il est inférieur au net qu'on trouve en prenant en compte le brut du contrat ?
Passer à 3.93€ ne passera pas.

Elle ne voulait juste pas être au dessus de ce qu'elle devrait en net.
Vu que moi je trouvais 3.50€ et elle est à 3.53€.

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tatanounou16 **** 
le 09/02/19 à19:41

Re: Contrat et avenant signés en NET passage en BRUT

Ok modifications des conditions d'accueil
elle revient aux conditions initiales du contrat donc elle ne peut demander moins que qu'elle demandait en décembre 2017 si non autant qu'elle donne sa chemise
Donc le contrat initial étant à 4,5668€ brut cela lui fait un net à 4,5668 x 0,7812 = 3.5676€.

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souris87 ***** 
le 09/02/19 à21:52

Re: Contrat et avenant signés en NET passage en BRUT

Ah ouais d'accord je n'aurai pas vu ça comme ça, merci beaucoup :)

En juin elle aura surement un nouvel avenant à la baisse, elle n'est pas sûr de l'accepter, mais si elle accepte , le taux augmentera, je lui ai dit de bien le noter en brut pour éviter le casse tête !

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