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paula *** 
le 25/08/16 à19:32

Contrat enseignant

Bonjour j'ai un contrat pour 2 bb à partir de janvier pouvez vous me dire si mes calculs sont bons?
36 sem*nbre h sem *tarif horaire/12
52sem-5sem assmat-11sem parents décalés
Pour les cps doit on revoir ts les ans au 31 mai ou après la première année peut on les intégrés au salaire du mois après avoir retenu le mode de calcul le plus favorable pour moi? La maman n y connait rien et me demande comment faire la déclaration à pajemploi? Doit elle déclarer 2,5 jrs par mois ? Pouvez vs me confirmer le montant journalier à ne pas dépasser 37,08€ net?Pour passer du net au brut on divise bien par 0,7669?
Pour un contrat 4 jrs semaine combien de jours et d' heures déclarent les parents par mois?
Merci pour vos réponses....

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coquelicot59 ***** 
le 25/08/16 à20:02

Re: Contrat enseignant

Bonsoir,

Vous ne pouvez pas mensualiser des cp. En année incomplète les cp se font payer en plus de la mensualisation de 4 façons différentes et à définir au contrat :

- au mois de juin
- au moment de la prise principale des cp
- au fur et à mesure de la prise des cp,
- au 1/12e à partir du mois de juin suivant (très déconseillé).

En année incomplète vous calculez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai 2017 les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.

Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai 2017 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2017 vous ajoutez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.

Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et tu prends la plus avantageuse :

- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,

- soit les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.

Vous prenez la méthode la plus avantageuse.

La maman déclarera à pajemploi le nombre de jours cp qu'elle vous aura payé le mois concerné.

Oui le montant à ne pas dépasser par jour est de 37.08 net. Et oui c'est bien 0.7669.

Pour le nombre de jours à déclarer à pajemploi c'est le nombre de jours d'accueil par semaine x nombre de semaines d'accueil par an / 12. Le nombre d'heures pour pajemploi est le nombre d'heures de ta mensualisation.

Bonne soirée
Coquelicot

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paula *** 
le 25/08/16 à21:55

Re: Contrat enseignant

Bonsoir Coquelicot, merci beaucoup d'avoir pris le temps de répondre aussi clairement à ma demande.c'est vraiment sympa. Bonne soirée....
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