Calcul mensualisation, changement d'heure pour 3 mois
Bonjour et bonne année à Toutes et à Tous,
j' ai besoin de vos lumières.
j' ai débuté un contrat de 20 h le 31 août 2016 avec un parent.
4 j/s sur 52 sem soit (3.5e x 20 h x 52) : 12 mois
A partir du 16 janvier 2017 jusqu' au 16 avril 2017, le parent passe en temps complet donc pour 3 mois.
Ce sera 5j/s et 8 h/j sur 13 s(3 mois)
1) Dois je faire une régul du 31 août 2016 au 13 janvier 2017 et aprés faire un avenant mensualisé sur 3 mois ?
(5j x 3.5e 13 s): 3 mois ?
Et si oui je pensais laisser le mois de janvier sur 20 h et commencer l' avenant du 1 er février au 30 avril ce sera plus simple je pense que de changer les heures pour mi janvier déjà, ca m ' éviterait les calculs d' apothicaire.
Qu' en pensez vous je suis un peu perdue là.
Merci d' avance
Re: Calcul mensualisation, changement d'heure pour 3 mois
Bonjour,
Oui vous avez raison un avenant se fait toujours en début de mois et c'est au parent de vous le faire.
Ensuite une mensualisation se fait toujours sur 12 mois donc 40 h x 52 s x tarif horaire /12 mois.
Au moment du changement au bout de 3 mois le parent vous proposera un avenant que vous accepterez ou non.
Logiquement il n'y a pas de régularisation à faire en année complète.
Bonne année
Coquelicot
Re: Calcul mensualisation, changement d'heure pour 3 mois
Bonjour,
@coquelicot
effectivement la convention collective ne parle de régularisation de fin de contrat que dans le cas d'un accueil en "année incomplète".
Cependant je me pose la question...
En année complète il s'agit malgré tout d'une mensualisation du salaire, c'est à dire que ce n'est pas un salaire forfaitaire.
Et en pratique 52 semaine * 7 jours = 364 jours.
Au réel, il y aura donc 1 jour de travail supplémentaires (2 les années bissextiles) sur 1 année.
Donc (et là je précise que ceci n'engage que moi!), je trouve qu'il faut régulariser en fin de contrat pour que ces jours "fantômes" soient payés.
qu'en pensez vous?
Bonne journée
Re: Calcul mensualisation, changement d'heure pour 3 mois
Rebonjour
@ coquelicot
Me va trés bien votre réponse, mais je me suis demandé alors,
en sachant que le contrat initial a débuté le 31 août 2016 sur 12 mois donc au 31 août 2017,
admettons
je fais l avenant sur 12 mois à partir du 1er février 2017
et non sur 3 mois, l année finirait alors 1er fevrier 2018,
si je dois refaire un avenant à compter du 1er mai (3 mois aprés) puisque pour l instant le parent ne sait pas si il ne va pas revenir à temps partiel en mai,
l' avenant du 1er mai sur 12 mois , l année finirai 31 avril 2019
Ce que j essaie de dire c' est ne vais je pas m embrouiller quand l' enfant rentrera à l école dans 2 ans, si je dois faire une régule,
ce n est pas possible que je fasse comme vous avez dit mais je fais l avenant sur 3 mois
1er février au 30 avril 2017
40 h x 13 sem x TH / 3 mois
et aprés si elle revient à temps partiel
1er mai au 31 août 2017
20 h nbre sem x TH / 4 mois
Comme cela le 1er sept 2017 je repars sur 52 sem
mon dieu j ai la tête qui chauffe :((
Re: Calcul mensualisation, changement d'heure pour 3 mois
Non malheureusement ce n'est pas possible une mensualisation se fait toujours sur 12 mois car celle-ci ne se présume pas. Vous le dites vous-même vous ne savez pas si le parent reprend ou non un temps partiel.
Vous pouvez très bien faire une régularisation de salaire à chaque changement de situation.
De plus, c'est au parent de proposer un avenant.
Bonne après-midi
Coquelicot
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