Calcul mensualisation
Bonjour,
J'ai une maman qui vient me voir ce soir pour éventuellement me faire signer un contrat. Elle m'a déjà donné par téléphone les horaires que je ferais si elle me prenait. Elle m'a également prévenue que le contrat se terminerait fin juillet puisque qu'après elle est en congés et qu'en septembre son fils rentrera à l'école et qu'elle n'aura plus besoin de nounou.
Je lui ai dit que je calculerai à l'avance la mensualisation pour qu'elle puisse se rendre ce soir de ce que ça donne mais j'ai un petit doute...
Sachant que le contrat s'arrêtera fin juillet et ne comprendra pas les vacances d'été, est-ce que quand je calcule la mensu je dois décompter 5 semaines quand même ou juste 2 semaines de congés sans solde ???
Re: Calcul mensualisation
Si vous êtes sûre qu'il n'y aura que 2 semaines de non accueil vous faites une mensu en année complète comme ça il y aura pas ou peu de régularisation de salaire à la fin du contrat.
Durant les congés (2 semaines) vous retirerez selon le calcul cour de cassation.
La mensu sera :
Nb de semaines d'accueil x nombre d'heures x tarif le tout diviser par 12 mois.
En juin la maman vous notifie le licenciement pour juillet.
Vous avez d'autres employeurs ? Où avez-vous placer vos 5 semaines obligatoires ?
Re: Calcul mensualisation
Oui j'ai un autre employeur donc même si mes congés sont sans solde la première année est ce que je peux quand même imposer "mes" dates de congés ???
Re: Calcul mensualisation
Oui même sans soldes vous devez avoir avec tous vos contrats 5 semaines sans accueil sur 12 mois.
Où avez-vous placé vos congés avec le premier employeur?
Quand débutera ce contrat ?
Re: Calcul mensualisation
Avec le premier employeur c'est un peu particulier. Les parents sont séparés et la maman (c'est elle qui m'emploie) n'a pas de congés puisqu'elle vient de commencer un nouveau travail. Mais semaines de congés sont donc pour le moment les semaines où la petite est chez son papa...
Le nouveau contrat commencerait d'ici 15 jours. Sachant que la petite que je garde déjà est chez son papa une semaine pendant les vacances scolaires et que du coup ça correspond pour moi à une semaine de congés sans solde, je peux j'imagine imposer au pe du nouveau contrat de ne pas avoir leur enfant cette semaine là non plus ?
Re: Calcul mensualisation
Le problème c'est que dès que vous signez un contrat vous devez savoir où vous allez placer vos 5 semaines obligatoires ( dates données au plus tard le 1 mars de chaque année).
A partir de là vous demandez aux parents s'ils peuvent s'aligner et regardez avec eux s'ils ont d'autres semaines en décalées.
Là pour votre premier employeur vous ne savez pas trop quand l'enfant reste chez lui ?
Et vous, vous n'avez pas bloqué vos 5 semaines ?
Prenez un calendrier et surlignez déjà les périodes où l'enfant 1 ne vient pas et l'enfant 2 .
Re: Calcul mensualisation
En fait tant que la maman (contrat 1) n'a pas de congés (jusqu'en juillet 2018) mais congés correspondent aux semaines où la petite est chez son papa donc la deuxième semaine de chaque vacances scolaires alors je sais à l'avance que mes 5 semaines seront comprises dans ces périodes là.
Re: Calcul mensualisation
Ok mais va falloir le noter et faire signer par tous les parents.
Par rapport au contrat 1 il y a plus de 5 semaines d'absence de l'enfant ( normalement vous êtes en année incomplète avec ce contrat...) car papa a des semaines en décalées.
Ensuite pour placer vos 5 semaines à vous vous pouvez noter 1 semaine à la Toussaint et/ou 1 semaine fin d'année ou 1 autre aux vacances de printemps et 3 en été ! C'est à vous de voir pour caler les 5 semaines en même temps pour les deux contrats.
Essayez de placer déjà ça et dîtes-nous où vous en êtes.
Contrat 1 commencé quand ?
Re: Calcul mensualisation
Alors le premier contrat a commencé début septembre.
Pour le calcul de la mensualisation de la première année du coup je n'avais déduit que les 8 semaines du papa puisque la maman n'a pas de congés (en temps normal j'aurais du déduire 13 semaines).
je poserais 3 semaines au mois d'août, une semaine au mois d'avril et j'aurais aimé une semaine de noël mais le semaine du papa a celle qui commence au premier janvier donc j'imagine que je ne peux pas poser celle de noël puisque cette semaine serait en plus des 8 déjà décomptées ???
Re: Calcul mensualisation
Dans les 8 semaines de congés du papa n°1 vous caler vos 5 semaines pour tous.
1 à Noel 2017 , 1 en avril 2018 et 3 en Août 2018.
C'est bien un contrat sur 44 semaines ?
Re: Calcul mensualisation
Ah je viens de relire si vous avez fait sur 44 semaines, effectivement vous ne pouvez pas prendre celle de Noël mais la suivante.
Re: Calcul mensualisation
Oui c'est ça j'ai calculé la mensu sur 44 semaines.
Donc si le papa 1 à la petite la semaine du nouvel an (janv 2018) même avec deux contrats je ne peux pas imposer de moi vouloir prendre plutôt la semaine de Noël si j'ai bien compris ?
Re: Calcul mensualisation
Exact, il est trop tard il aurait fallu le dire avant le 1 mars de cette année et partir sur 43 semaines d'accueil.
Re: Calcul mensualisation
A moins de négocier avec le papa pour qu'il change de semaine....
Re: Calcul mensualisation
Donc pour en revenir au contrat 2, il y aura effectivement 2 semaines de non accueil ( 1 début janvier 2018) et 1 en avril car le contrat finirait en juillet.
Le mieux est donc une année complète et retirer ces deux semaines le mois concerné par le calcul cour de cassation.
Fin juin vous vous faites payés vos congés acquis et fin juillet le reste.
Re: Calcul mensualisation
Oula ! Séparation très conflictuelle + décision du tribunal, impossible que la maman demande au papa de changer sa semaine !
Tant pis pour cette année, mais je saurais pour l'année prochaine que si j'ai deux contrats, j'imposerais à l'avance la semaine de noël ! :-)
Re: Calcul mensualisation
Donc pour revenir à la question de départ, du coup je calcule la mensualisation sur 52 semaines et je décompte les congés sans solde les mois concernés.
Pour le paiement des congés payés, je suis obligée de faire les 10% (ou le maintient de salaire) en juin et puis une autre régul fin juillet ou est-ce que je peux attendre fin juillet pour faire le paiement des congés payés de toute la période (octobre 17 à juillet 18) ? Parce que pour un mois de plus à attendre ça ne fait pas une grosse différence et c'est peut être plus simple...
Re: Calcul mensualisation
Bonjour,
Vous êtes en année complète, donc les congés ne se font pas payer en plus de la mensualisation à partir du mois de juin.
Lorsque vous prenez vos congés au mois d'août, les congés acquis seront décomptés et voir s'il y a des congés sans solde à déduire avec le calcul de la cour de cassation.
Comme vous n'aurez pas acquis 30 jours au 31 mai 2018 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans, vous avez droit à 2 jours par enfant sans dépasser les 30 jours.
Et ensuite si le contrat se termine fin juillet, le parent vous paiera les congés acquis du mois de mai et juin.
Bien sûr faire toujours la comparaison entre les 1/10e et le maintien de salaire.
Bonne fin d'après-midi
Coquelicot
Re: Calcul mensualisation
Oups...oui le 2ème contrat est en année complète ( donc ne pas tenir compte de ce que j'ai dit pour les congés cela concerne les années incomplètes).
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09/10/17 
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