Calcul des CP année compléte
voila j'ai deux contrats année complète un débuter le 1er juillet 2016 et un septembre 2016 j'ai eu une semaine de congés en décembre pour noël( une maman avait les siens) et l'autre la maman a mis les enfants allaient en vacances chez leur mamie comment cela se passe pour le calcul des CP qu'il restera merci
Re: Calcul des CP année compléte
Bonjour,
Si vous êtes en année complète c'est que les parents prennent les 5 mêmes semaines de congés que vous.
Pour l'instant vous n'avez acquis aucun congés avant le 31 mai 2018, donc ce sera déduction avec le calcul de la cour de cassation.
Donc la semaine de décembre est à déduire et toutes les semaines de vacances avant le 31 mai.
En année complète c'est 2.5 jours par mois de travail du 1er juin au 31 mai. Sauf pendant vos cp non acquis, et si le contrat ne commence le 1er du mois et s’il ne se termine pas le dernier jour du mois, c'est 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.
Au 31 mai de chaque année, on calcule le nombre de cp acquis pendant la période de référence qui va du 1er juin au 31 mai. Si vous n’avez pas acquis 30 jours de cp (valable souvent la première année du contrat) et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril de l’année de référence, vous avez le droit à 2 jours par enfant de moins de 15 ans.
Après on pratique les 2 méthodes de calcul de cp et on prend la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de jours ouvrés x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut.
- soit les 1/10e de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Calcul des CP année compléte
Je vais pas déduire la semaine de décembre car la c'est la maman qui ne travaillait pas sinon j'aurais eu le petit
Re: Calcul des CP année compléte
Bonjour,
Vous êtes en année complète donc vous avez les mêmes congés que le parent à moins que ce soit une semaine non comprise dans les congés, donc là ok pas de déduction.
Bonne journée
Coquelicot
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03/03/17 
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