Besoin d'aide pour une fin de contrat
bonjour
j ai un contrat pour une fratrie depuis le 19 mai 2016 en année incomplète sur 40 semaine .il se termine a la fin du mois .
j ai regarder pas besoin de faire une régularisation , j ai sais faire la méthode de 10%.
mais j ai un soucis pour la méthode du maintien de salaire on compte comment les mois ou il y a des vacances déduite o départ ( ex juillet août décembre janvier).
j ai 2 enfants de - de 15 ans
pour un contrat c'est 5.10 brut pour 14 h semaine
et l autre c'est 4.70 brut pour 27 h semaine
merci pour celles qui pourras m aider
Re: Besoin d'aide pour une fin de contrat
Bonjour,
En année incomplète, il faut faire une régularisation de salaire à chaque date anniversaire du contrat, à chaque avenant et à la fin du contrat.
Je vous mets l'explication des cp en année incomplète :
On acquiert 2.5 jours par 4 semaines de travail effectif.
En année incomplète vous calculez à partir du 1er juin jusqu'à la fin du contrat les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.
Vous ne pouvez pas avoir les 2 jours pour enfant de moins de 15 ans car vous n'allez pas jusqu'à la fin de la période de référence qui est le 31 mai. Par contre l'année passée vous y avez droit.
Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et vous prenez la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Besoin d'aide pour une fin de contrat
bonsoir
coquelicot
pour fratrie
je vous mets le calcul que j'ai fais pourriez vous me dire si il es bon ou si il y a des erreurs merci
donc 2 semaines en mai 2016
2 semaines/4 x 2.5 jours= 1.25
1.25/6 x 3= 1 ouvrés + 4 jours enfants
5 jours ouvrés x 4h67 x 5.10 brut =119.09 contrat de 14 h semaine
5 jours ouvrés x 9h00 x 4.70 brut= 211.50 contrat de 27 h semaine
de juin à fin janvier 2017 total 29 semaines
29 semaines/4 x 2.50 jours=18.125
18.125/ 6 x 3 = 10
10 jours ouvrés x 4 h 67 x 5.10 brut= 238.17 contrat de 14 h semaine
10 jours ouvrés x 9 h 00 x 4.70 brut= 423 contrat de 27 h semaine
pour la régularisation j ai fais moins d heure que la mensualisation sur chaque mois .
merci bonne soirée
Re: Besoin d'aide pour une fin de contrat
Bonjour,
il faut faire la régule quand même elle détermine si vous avez travaillez le nombre de semaine marqué au contrat, pas seulement le nombre d'heure
Re: Besoin d'aide pour une fin de contrat
Bonsoir,
Votre calcul est bon à part qu'il faut arrondir les jours ouvrables.
Donc la première période vous avez acquis 2 jours + 4 jours pour enfant de moins de 15 ans = 6 jours ouvrables.
Idem pour la deuxième période vous avez acquis 19 jours ouvrables.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Besoin d'aide pour une fin de contrat
bonsoir
merci coquelicot bonne soirée
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10/01/17 
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