Accueil les mercredis hors vacances
Bonjour. J'accueille un enfant tous les mercredis hors vacances scolaires. Nous mettons fin au contrat le mercredi soir 29 juin. Un question , faut il que je fasse une régularisation? Si oui, comment dois je faire pour les calculs. C'est la première fois que j'ai ce type de contrat en année incomplète bien sûr. Merci de bien vouloir m'aider les expertes.
Re: Accueil les mercredis hors vacances
tu fais un tableau du temps qui t'aura été réglé grâce toutes les mensu versées et dans une 2eme colonne le temps travaillé (et assimilé comme les absences pour convenance perso du PE). Normalement tu vas constater qu'il manque des heures restantes à payer: c'est ce qu'on appelle la regul.
Logiquement ta mensu ayant été quelque chose comme:
Xh/jr X 37 semaines / 12 mois = Xh/mois à payer
Sauf que si le contrat s'arrête 2 mois avant la date anniversaire il devrait y avoir environ l'équivalent des 2 mensu manquantes. Je dis ça à la louche, il faut faire le tableau pour être plus précise.
Au 31 mai, normalement on aura aussi calculé les CP dus en plus de la mensu et qui doivent t'être payés au mois de juin.
Cela veut dire que pour une rupture effective au 29 juin on te devrait:
-la mensu du mois de juin
-les CP acquis de septembre à mai (sachant qu'il faut ajouter 2jrs/enft à charge de moins de 15 ans sans dépasser 30jrs maxi et que ce nombre total sera arrondis à l'entier supérieur si chiffre à virgule)
-la regule
-les CP du mois de juin + sur la parti des CP jusqu'au 31 mai car ça compte comme temps travaillé assimilé
-la prime de rupture de 1/80eme de ts les salaires BRUTs perçus.
Re: Accueil les mercredis hors vacances
Merci pour ta réponse. En effet, la date d'anniversaire du contrat est le 1er septembre .
36s x 9,25h/J :12 m= 27,75 h/m à payer.
Pouvez vous être un peu plus clair sur le tableau?? Un exemple serait plus explicite pour moi. Un grand merci.
Re: Accueil les mercredis hors vacances
donc si tt s'est passé comme prévu on peut dire que
sept 21: payé 27.75h pour 9.25hX5sem= 46.25h soit + 18.5h
oct 21: payé 27.75h pour 9.25hX3sem (puisqu'une sem vac sco) = 27.75h soit + 0
nov 21: payé 27.75h pour 9.25hX3sem (puisqu'une sem vac sco) = 27.75h soit + 0
Si on arrêtait le contrat au 30 novembre on te devrait 18.50h de regule
Je te laisse faire la suite de ton tableau parce que:
- seule toi connais les détails de ton contrat
- parce qu'en le faisant toi même tu comprendras mieux le principe et saura le refaire plus tard et même l'expliquer.
Re: Accueil les mercredis hors vacances
Merci Griselda d'avoir pris le temps de me donner les informations dont j'avais besoin. C est parfait.
Re: Accueil les mercredis hors vacances
Bonjour,
Perso j’ai déjà eu que les mercredis, et je les facturais tous sans exception enfant présent ou pas.
Je ne m’ennuyais pas à faire une mensualisation et cela était écrit noir sur Blanc sur le contrat + 10% CP chaque mois.
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22/06/22 
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