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alessiakenza * 
le 07/06/21 à07:41

Vacances prevues

Bonjour,

J'ai fais une rupture de contrat en mai avec mon assistante maternelle. Je reprends un nouveau travail en juillet. Cependant, elle veut être en congés 3 semaines en août, or elle n'aura pas acquis ces 3 semaines.
Comment devons nous procéder ? Ces congés passeront-ils en journées sans solde ?

Cordialement,

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kikine747 ***** 
le 07/06/21 à07:43

Re: Vacances prevues

bonjour

je ne comprends pas si vous avez fait une rupture en mai, elle ne sera plus votre employée en aout...

et le contrat est en année complète ou incomplète?

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liline17 ***** 
le 07/06/21 à08:37

Re: Vacances prevues

vous l'avez licenciée en mai, et pensez la réembaucher en juillet?
Vous avez eu de la chance qu'elle l'accepte.
Nous avons l'obligation de prendre 5 semaines de repos par an, que ce soit des congés payés ou pas.
Dans le cas de congés non acquis, il faut faire une déduction selon le calcul de cours de cassation.

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kikine747 ***** 
le 07/06/21 à08:55

Re: Vacances prevues

"Dans le cas de congés non acquis, il faut faire une déduction selon le calcul de cours de cassation."

non pas forcément, avant de répondre il faut déjà savoir quel type de contrat a été signé

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angele1982 ***** 
le 07/06/21 à09:06

Re: Vacances prevues

Bonjour perso je ne vous aurais pas repris ! car si vous comptiez reprendre un travail pourquoi ne pas l'avoir gardée sous le coude en continuant à la payer ?

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liline17 ***** 
le 07/06/21 à09:20

Re: Vacances prevues

vu la question, j'ai supposé qu'il s'agissait d'un contrat en année complète, car il n'y a pas de déduction en cas d'année incomplète, mais c'est possible que ce soit en AI.

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assmatzam ***** 
le 07/06/21 à12:38

Re: Vacances prevues

Cela dépend du type de contrat que vous allez mettre en place.

Si c'est en année complète et qu'il débute début juillet effectivement au mois d'août c'est 3 semaines ne seront pas acquise et donc déduite de son salaire par le calcul de la Cour de cassation

par contre si c'est un contrat en année incomplète sachant que seuls les semaines d'accueil sont rémunérés, ses 3 semaines ne seront pas à déduire car sont déjà déduites du calcul de la mensualisation

Elle percevra le même salaire sur juillet et août ainsi que les 10 autres mois à venir

Un petit message à l'attention d'Angèle
cela ne vous concerne pas c'est entre l'employeur et son assistante maternelle.

Si elles sont d'accord pour travailler ensemble de nouveaux je ne vois pas ce qui vous pose problème
ce n'est pas vous qu'elle embauche mais une autre personne et chacun fait comme il lui semble bon

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angele1982 ***** 
le 07/06/21 à13:18

Re: Vacances prevues

Assmatzam bien sûr que c'est entre cette maman et son "ancienne" ass mat mais le problème des CP acquis ou pas ne se seraient pas posés si elle n'avait pas mis fin au contrat c'est tout ... et bien sûr que chacune fait comme elle le souhaite c'est un forum je lui donne mon avis c'est tout !

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benediq *** 
le 07/06/21 à13:21

Re: Vacances prevues

il me semble que c'est interdit de rompre un contrat pour le reprendre si vite. A voir avec les collègues "pro" sur les questions de contrat.

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alessiakenza * 
le 15/06/21 à13:36

Re: Vacances prevues

Bonjour, pour vous expliquer un peu mieux, j'ai appris en avril que mon contrat de travail se finissait en mai. Je n'ai pas trouvé d'emploi et elle ma proposé d'arrêter notre contrat et qu'elle serait ravie de reprendre la petite dès que je trouve un nouvel emploi voilà pourquoi j'ai fais une rupture de contrat en accord avec elle bien sur. On s'entend très bien et on s'arrange toujours.
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