Renseignement
Bonjour, je sais que les agréments il faut inclure nos enfants es-ce pareille pour les petits enfants qu on a parfois à la maison.Et jusque quel âge les comptons nous dans l'agrément.Merci de vos réponses.
Re: Renseignement
Tous les enfants de moins de 3 ans présents au domicile comptent dans l’agrément en principe.
Cependant il faut voir avec votre pmi car ma collègue agreee pour 4, a hébergé sa fille et son bébé, mais comme ma collègue ne s’occupait pas de sa petite-fille, et que sa fille la gardait à un autre étage, cela n’a pas posé problème et elle ne comptait pas dans ses 4.
Re: Renseignement
bonjour je ne veux pas dire de bêtises mais je crois que nous avons le droit de les garder il ne faut pas avoir plus de 6 mineurs au domicile ça je sais il est question de génération je crois que ça remonte a 3 ou un truc comme ça
Re: Renseignement
Caro17,
Oui mais c'est pour les plus de 3 ans, les moins de 3 ans sont inclus dans l'agrément.
Re: Renseignement
Bonjour
Article L. 421‐4
Référentiel AM
""L'agrément de l'assistant maternel précise le nombre et l'âge des mineurs qu'il est
autorisé à accueillir simultanément ainsi que les horaires de l'accueil. Le nombre des
mineurs accueillis simultanément ne peut être supérieur à quatre y compris le ou les
enfants de moins de trois ans de l'assistant maternel présents à son domicile, dans la
limite de six mineurs de tous âges au total. Toutefois, le président du conseil général
peut, si les conditions d'accueil le permettent et à titre dérogatoire, autoriser l'accueil de
plus de quatre enfants simultanément, dans la limite de six enfants au total pour
répondre à des besoins spécifiques.""
Ils ne parlent pas des petits-enfants mais cela doit être pareil que ses propres enfants
Re: Renseignement
Lilo74 merci
Re: Renseignement
Si les petits-enfants ont plus de 3 ans, ils ne comptent pas dans l'agrément. J'ai 2 de mes petites-filles un mercredi sur deux et c'est ce que m'a dit la puéricultrice.
Re: Renseignement
Il faut penser aussi qu'un gd-parent peut être l'ass mat déclaré et rémunéré de son ptt enfant donc oui les ptts enfants comptent si c'est en temps d'accueil des autres contrats.
Si le ptt-enfant est géré par quelqu'un d'autre ET dans une autre partie de la maison il peut y avoir une tolérance mais dans le doute mieux vaut lui proposer de venir quand vous n'êtes pas à plein de votre Agrément.
Sinon imaginons à l'extrême: Mamie a eut 4 enfants qui sont devenus adultes et ont eux mêmes chacun 2 enfants (ça fait 8), ce jour là Mamie travaille et accueille ses 4 contrats + les 8 petits enfants?! Même si c'était en présence des enfants de la Nounou qui s'en occuperaient alors ce ne serait pas des conditions acceptables pour les 4 contrats. Je force le trait volontairement pour comprendre pourquoi on a fait un texte la dessus et comment l'appliquer.
Il peut être souvent compliqué de faire entendre à ses enfants que nous sommes à la maison mais pas disponible. Nous ne sommes pas Mère Au Foyer mais bel et bien Assistante Maternelle... dans notre foyer.
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