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crabe14 *** 
le 08/03/21 à10:02

Renouvellement d'agrément

Voilá en juillet je dois renouveller mon agrément. Comment je dois faire pour le renouvellement. Est ce mois qui dois aller voire le pmi? Et comment cela se passera la visite si nous sommes toujours avec la situation du covid? Je vous remercie d'avance pour vos réponses et vous souhaite une belle semaine.

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delphine30 * 
le 08/03/21 à10:43

Re: Renouvellement d'agrément

Bonjour, tu recevras automatiquement un dossier du conseil général quatre mois avant la date de fin d'agrément. En tout cas, c'est comme ça dans le nord. Je viens moi-même de renvoyer mon dossier et j'attends un retour de la pmi pour la visite... Je t'en dirais plus quand elle aura eu lieu. Bonne journée

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nounoukarine1 *** 
le 08/03/21 à10:49

Re: Renouvellement d'agrément

Bonjour

J ai mon renouvellement en septembre et j'ai déjà reçu mon dossier.
Je suis dans le Gard.
J ai pas encore rempli.

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griselda ***** 
le 08/03/21 à14:17

Re: Renouvellement d'agrément

Idem, en juillet (ça fera 20 ans!).
J’espérais, pour simplifier, un dossier en ligne ms ce n'est pas le cas. Fin janvier j'ai donc envoyé un mail à mon CD (Gironde) pour le demander. On m'a répondu que j'allais le recevoir automatiquement.

Je l'ai reçu début février.
Rempli, signé, visite médical pour l'attestation du médecin et tous les documents, mon dossier est parti en RAR au CD qui l'a réceptionné dès le 15 février.
J'ai reçu en même temps un courrier m'indiquant que mon dossier était complet et que j'allais être contactée par ma PMI pour convenir d'un RDV.
J'ai reçu ce dernier coup de tel le 04 mars pour le RDV.

Ça peut donc être rapide, ça dépend de la densité de travail sur le terrain.

Ce que tu peux retenir c'est que le CD a 3 mois à partir de la réception de ton dossier COMPLET pour te dire si ton Agrément est renouvelé.
Qu'à défaut il sera réputé renouvelé d'office.
La PMI fera donc en sorte de te rencontrer avant les 3 mois pour qu'elle ait le temps de rédiger et rendre son CR sur lequel le CD pourra statuer si c'est bon ou pas.

En général on essaie d'avoir en main ce renouvellement avant la date de fin de l'actuel Agrément pour éviter aux PE d'avoir une suspension des droits CAF pour notre emploi.
Donc si fin mars tu n'as toujours rien je te conseille de les contacter... juste pour être sur ;-) Ainsi ça laisse Avril - Mai- Juin pour être ds les tps.

NB: dès que tu as le nouvel Agrément pense à en transmettre une copie à PAJEmploi car depuis quelques années c'est bien aux AM de leur donner. Alors qu'avant c'était à chaque nouveau PE de le transmettre qd il faisait la déclaration d'embauche...
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