Question Calcul Cour de Cassation

Question Calcul Cour de Cassation

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posté par carrie *** 
le 31/05/2020 à 15:11:11 - 191 Vues



Bonjour,

Bien sûr, avant de poster ici, j'ai bien retrouvé mes cours de formation et ai compris depuis longtemps comment appliquer ce calcul...enfin je pensais avoir compris.

Voilà, si par exemple la moyenne d'heures calculées pour la mensualisation est de 140h, mais que le mois concerné par l'absence à déduire comporte 130h que l'on aurait dû travailler si l'on avait fait le mois complet, quel montant d'heures prend-on pour le calcul?

Car ça fait une différence au niveau du résultat et moi je prenais toujours le nombre d'heures que j'aurais dû faire le mois concerné par l'absence et non le nombre d'heures prévues pour la mensualisation.

J'espère être assez claire...pour celles et ceux qui auront la gentillesse de m'éclairer sur cette différence.

Merci d'avance.

Belle journée et bon week-end.


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Re: Question Calcul Cour de Cassation

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posté par carrie *** 
le 31/05/2020 à 15:13:13



J'aurais pu ajouter que cela veut dire que je divise, pour mon exemple, par 130h et non 140h.

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Re: Question Calcul Cour de Cassation

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posté par metal1988 ***** 
le 31/05/2020 à 15:27:14



Bonjour

Le calcul cour de cassation :

On doit prendre en compte toutes les heures qui auraient pu être travaillées, y compris les fériés tombant sur un jour d'accueil et les périodes d'absence programmées, soit congés am ou semaine décalée parent.

Selon les mois, effectivement ces heures varient énormément, celà est le cas avec des contrats ou peu de semaines d'accueil sont programmées.


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Re: Question Calcul Cour de Cassation

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posté par carrie *** 
le 31/05/2020 à 15:37:18



Merci beaucoup!!! Donc je ne me trompais pas :)


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