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titou2grou * 
le 15/11/20 à17:33

Quel contrat ?

Bonjour,
Bonjour à toutes,
J aimerais avoir un renseignement.
Jai 4 places, 3 de 0-18 ans et un 3-18 ans.
J ai actuellement 3 contrats pour 2 enfants de 2 ans et un de 9 mois.
Le bébé de 9 mois ne vient pas en acceuil car la maman est en arrêt et bientôt au chômage, pourtant elle choisi de maintenir mon salaire pour garder sa place chez moi. Je ne sais pas du tout quand elle me remettra l enfant. ( pas avant fevrier a mon avis) Ce n est pas un gros contrat mais étalé sur la semaine il me bloque une place.
J ai une demande pour un autre petit de 2 ans.
Tant que je nai pas le bébé de 9 mois en présentiel cela rentre dans mon agrément ( 3 enfants de 2 ans)
J ai prevenu la maman que si je prends le petit c est en complément et que je ne peux assurer de le garder longtemps, car dès que le petit de 9 mois reviendra à la maison je n aurais plus de place. Mais cela lui convient très bien. Auriez vous des idees sur la facon d établir le contrat, pour que je puisse prendre ce petit qui completerait mon salaire, mais pouvoir mentionner qu il vient compléter un autre et quil vient sur le temps d acceuil qui reste.et sur un periode indefinie. Je ne souhaite pas devoir demissionner....

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biscotte71 *** 
le 16/11/20 à06:38

Re: Quel contrat ?

Bonjour

L'idéal serait de demander une modification de votre agrément ou une dérogation nominative et temporaire pour cet éventuel accueil.

Dans votre situation je ne vois pas comment vous pourriez accueillir cet enfant sans avoir à démission lors du retour du bébé.
Aucune des solutions contractuelles, disponible pour notre profession, ne vous garantira de retrouver votre disponibilité sans avoir à démissionner, sauf si les Pe acceptent de vous licencier, au moment venu, mais ça vous n'en avez aucune garantie.
Et effectivement la démission peut vous porter préjudice sur vos droits à pôle emploi actuels ou futurs.

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metal1988 ***** 
le 16/11/20 à08:33

Re: Quel contrat ?

Bonjour même réponse que biscotte, sachant que la maman de premier enfant peut à tout instant vous confier son enfant sans que vous puissiez vous y opposer, même si elle vous dit que pour le moment elle n'a pas de besoin....

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griselda ***** 
le 20/11/20 à10:47

Re: Quel contrat ?

"Le bébé de 9 mois ne vient pas en acceuil ... Ce n est pas un gros contrat mais étalé sur la semaine il me bloque une place."

1) Puisque c'est un petit contrat il est à temps partiel (moins de 45h/semaines et/ou moins de 47 semaines/an), même étalé sur toute la semaine les horaires sont obligatoirement précisés au contrat justement pour permettre au salarié de compléter son salaire. Si ce n'est pas le cas il est urgent de remédier à ça car il est illégale de demander à un salarié d'être dispo à temps plein si on ne le paie qu'à temps partiel.

2) Les horaires à temps partiel bien définis par ce 1er contrat te permettent alors de rédiger un contrat avec le nouvel arrivant. Un temps partiel également, sur les temps laissés libres par tes autres contrats (puisque ces PE sont OK) en rappelant dans ce contrat qu'il est possible d'avoir des HC à condition que l'AM soit d'accord ET a la place disponible en accord avec son Agrément. Ainsi tu garantis la place sur ce que tu sais que tu peux en fonction de te autres contrats mais pas +. Tu peux accueillir celui ci au delà de ton contrat en HC en attendant le retour de celui de 9 mois.
Par contre si les besoins du nouveau sont supérieurs tu ne peux garantir la dispo qu'en demandant une dérogation ou en faisant une rupture de contrat avec le 1er.

A noter que quand tu accueilles plus d'enfants que de places d'Agrément (ex: agrément pour 3 enfants, j'en garde 5 différents mais jamais plus de 3 en même temps), tu est obligée de conserver un tableau des présences semaine par semaine précisant qui était présent et quand. Tu dois pouvoir les présenter à la PMI pour démontrer que tu ne dépasse pas ta capacité d'accueil, absence pour convenance perso du PE et/ou H complémentaires y figurent.
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