Périscolaire
Bonjour,
Mon enfant est un périscolaire le contrat est fait sur 11 semaines de vacances et 34 semaines école.
Les semaines où il va à l'école il est gardé le mercredi matin pendant 4.75 h.
Pendant les vacances il est gardé du lundi au vendredi soit 4.75 h x 5 jours = 23.75 h.
Mensualisation de 35.23 h pour un montant de 166.99 € brut
Début du contrat le 1er octobre 2019.
J'ai mensualisé mon Ass.Maternelle et déménageant courant février j'ai du mettre fin au contrat pour le 19 janvier 2020.
Pendant les vacances de noël cette dernière n'a pas travaillée.
Mon enfant a été hospitalisé pendant 2 semaines en décembre 2019.
Plusieurs questions se posent sur ce contrat.
Comment calculer les heures d'absences ?
Comment calculer ses congés payés ?
Quelle régularisation de fin de contrat ?
Vous remerciant pour vos réponses c'est un peu urgent :)
Re: Périscolaire
Bonjour,j ai eu une petite puce qui a été hospitalisé 3 semaines suite à une brûlure..les parents ont été géniaux ils ne m ont rien enlevé..c était pourtant un temps Complet..là pour un périsco je trouve ça dure de vouloir supprimer 15 jours..mauves n est que mon avis.
Re: Périscolaire
Bonjour
Pour les absences, il faut procéder au calcul cours de cassation.
En déduisant les jours non travaillés, (ceux du 17 au 31 janvier). Vous prenez tous les jours d'accueil potentiels de janvier.
Salaire brut divisé par le total des heures d'accueil potentiel.
Cependant, nous sommes le 22 janvier, et là, vous nous parlez d'une absence de décembre ?
Il est un peu tard pour déduire des absences de décembre sur la paie de janvier.
Votre am a posé sa semaine de non accueil, (prévue au contrat ou non ?), en année incomplète, il y à maintien du salaire.
Pour les cp, vous totalisez les semaines travaillées, et assimilées, (celles des congés posés et acquis de l'am), également celles qui ont été maintenues en salaire en cas d'absence non justifiée.
XX semaines X 2.5 /4 = total des jours ouvrables acquis.
Avez vous sur le contrat une clause qui garantit le paiement des cp sur la base d'accueil vacances ? Car à priori votre am ne prend pas ses cp sur la période scolaire.
Sans cette clause, vous devez faire une moyenne des heures travaillées, pour arriver à un volume X d'heures hedbo.
Ensuite xx jours ouvrables acquis / 6 x NBRE D'heure accueil hebdo X taux horaire brut = rémunération des cp.
A comparer obligatoirement avec le total des salaires bruts percus durant la période de référence, pour appliquer la méthode des 10%.
Il faut également calculer une éventuelle régularisation. Si les heures trouvées sont favorables à l'am, vous devez lui payer, et inclure cette rémunération dans le total des salaires bruts versés.
Dans le cas contraire, la somme reste acquise au salarié.
Et pour finir, le cas échéant vous devez calculer l'indemnité de rupture selon les conditions qui ont été négociées au contrat.
Re: Périscolaire
"Mon enfant a été hospitalisé pendant 2 semaines en décembre 2019.
Plusieurs questions se posent sur ce contrat.
Comment calculer les heures d'absences ?"
l'absence doit être déduite le mois concernée pas 1 mois plus tard
Re: Périscolaire
Bonsoir,
C'est que le contrat est terminé depuis le 19 janvier mais je voulais savoir si mon calcul était bon et c'est le cas.
Le contrat n'a pas duré longtemps du 1er octobre 2019 au 19/01/2020 donc elle n'avait pas de CP accumulés pour 2018/2019 comment dois je calculer ses vacances de décembre ?
Dans le contrat ses vacances ont été enlevées de la mensualisation.
Merci pour vos réponses
Re: Périscolaire
Si les jours d'absence de votre enfant n'ont pas été déduits sur décembre perso je n'accepte pas qu'on me les retire sur janvier ... pour le reste les collègues ont répondu ...
Re: Périscolaire
"Le contrat n'a pas duré longtemps du 1er octobre 2019 au 19/01/2020 donc elle n'avait pas de CP accumulés pour 2018/2019 comment dois je calculer ses vacances de décembre ?
Dans le contrat ses vacances ont été enlevées de la mensualisation."
vous le dites vous même, ces congés ont été enlevés de la mensualisation donc vous êtes en année incomplète donc même en congés vous devez lui payer son salaire normal, il n'y a rien a calculer pour ses vacances de décembre, en revanche vous devez quand même lui payer les cp qu'elle a acquis du début a la fin du contrat
Re: Périscolaire
Bonjour,
Alors soit vous avez fait une erreur de calcul sur votre contrat en calculant la mensu soit une erreur de frappe car
Si vous avez fait un CDI sur 45 semaines en année incomplète cela représente
34 semaines école et 11 semaines vacances
cela veut dire que le calcul de la mensu a était réalisé sur 45 semaines en deux temps
5 jours d'accueil à 4,75 heures = 23,75heures
1 journée à 4,75 heures
23,75 Heures X 34 semaines X taux brut / 12 = A
4,75 Heures X 11 semaines X taux brut / 12 = B
A + B = Salaire mensualisé brut X 0.7801 = Salaire net
En ce qui concerne les congés
La semaine de décembre de congés de votre AM a déjà été déduite donc rien a retirer
Les 2 semaines d'hospitalisation de l'enfant
Lire la convention Rubrique " Enfant malade"
En cas d'hospitalisation de l'enfant de 14 jours consécutif soit le salaire est maintenu soit le PE devra mettre fin au contrat
Donc si vous avez poursuivit l'accueil vous ne pouvait pas lui déduire les 2 semaines
Le contrat à pris fin le 19/01/20
Tous les calculs et les papiers de fin de contrat doivent etre remis le dernier jour travaillé et non après
Le salaire de Janvier doit etre calculé avec le CCC
Ensuite régule de salaire
Ensuite Calcule des CP acquis en comparant les 2 modes de calculs
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22/01/20 
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