Perdue pour régularisation
Bonsoir,
Plus je compte et plus je suis perdue. J'ai trouvé sur le forum , ce qui suit
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat, O.K.
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois.
Les heures travaillées sont les heures notées au contrat que l’enfant vienne plus tard le matin, part plus tôt le soir ou qu’il ne vienne pas une journée pour convenance personnelle du parent.
??? Ce qui arrive souvent . Donc ce ne sont pas les heures réellement travaillées !! Car il arrive que l’enfant ne vienne pas . Exemple : contrat 35 h hebdo, il arrive que l’enfant ne vienne que 30 h ou moins.
Il faut donc inscrire les heures prévues au contrat ou celles réellement travaillées ? Si j’inscris celles prévues au contrat, ce sera les mêmes que mensualisées.
Vous ne devez pas compter les heures complémentaires ou supplémentaires car celles-ci ont déjà été payées le mois concerné.
Je n’ai jamais facturé les heures complémentaires alors que certaines semaines il y a eu dépassement. Sur un contrat j’ai trouvé 212 h en additionnant semaine par semaine sur la période, j’en ai facturé seulement 60.
Merci de m'aider
Re: Perdue pour régularisation
Bonsoir
Vous faites fausse route..
L'enfant ne vient pas...sans justification...ĺes heures sont donc payées et assimilées à du temps de travail...
Dans la ccn vous trouverez au chapitre régularisation....comparaison entre les heures payées par la mensualisation et les heures réellement faites SANS REMETTRE EN CAUSE LES TERMES DU CONTRAT...
Voilà le texte...
..pour les hc si vous voulez maintenant les faire payer, il faut avoir une feuille de présence signée...
Re: Perdue pour régularisation
Bonsoir METAL1988,
Merci de votre réponse aussi prompte.
D'un côté, on parle d'heures réelles et en même temps
SANS REMETTRE EN CAUSE LES TERMES DU CONTRAT...
Cela signifie donc que je dois prendre la totalité des heures hebdo soit 35 sans tenir compte des absences pour convenance personnelle de l'enfant, même si je le garde que 20 h alors que 35 prévues au contrat ?
Re: Perdue pour régularisation
Bonjour
Oui c'est vrai..
Il aurait fallu ajouter : heures assimilées à du temps de travail...
Re: Perdue pour régularisation
Re,
Il ne faut pas oublier que l'employeur se doit de fournir le travail pour lequel il vous a engagée.
On est dispo aux heures indiquées sur le contrat, donc même si l'enfant vient 1h après l'horaire normal, vous, vous étiez bien à votre post...
Il est donc nécessaire de compter ces heures..sinon pour les mois où plus d'heures seront réalisées (du fait du lissage l'écart peut énormément varier), la compensation ne serait pas forcément en votre faveur et pour autant vous auriez travaillé plus d'heures que celles mensualisées...
Exemple 115 h mensualisées
Janvier A ne vient pas deux jours sans justificatif.
Mettons 2 × 8h...normalement 136h travaillées.
Vous vous dites 16h payées, mais non réellement travaillées, hop je n'en tiens pas compte...
Fevrier 115h travaillées et 115 h payées.
Mars 145 heures travaillées mais lissage oblige 115 heures travaillées et fin de contrat...
Regul selon votre interprétation :
Janvier 136 h - 16 h (que vous n'avez pas comptées comme travaillées) = 120h
Février = 115h
Mars 145 h
Au total vous aller calculer 3x 115h mensualisées soit 345h , pour un total de 380h...
Or il aurait fallu : au total 396h..
Voyez que si vous partez sur votre interprétation il suffirait à l'employeur de prendre ses aises et ne pas payer de régularisation alors que vous aller travailler certains mois plus d'heures que celles mensualisées...
Un système de compensation contraire au principe du lissage....
Re: Perdue pour régularisation
merci METAL1988, pour vos indications. Effectivement, j'avais toujours procédé ainsi, un tableau sur la période avec les heures réelles hebdo et je faisais payer la différence qui était minime par rapport au calcul légal. Mais c'est la formule "heures réellement effectuées" qui met le doute. D'autant plus que sur certains docs, il n'est pas précisé SANS REMETTRE EN CAUSE LES CLAUSES CONTRACTUELLES".
C'est le cas des textes de lois, on lit 3 lignes, on comprend puis soudaine apparaît le mot "MAIS".
Voilà pour finir, l'employeur me demande de passer de 35 h à 25 h hebdo avec les samedis matins . travaillés,(hi, hi, hi ). Baisse conséquente, qui ne sera pas compensé par POLE EMPLOI (fin de droit, âge retraite) Dans l'avenant, je précise bien HC payées tous les mois. Difficile de refuser : pas une demande de garde depuis un an, sans parler de l'attachement avec l'enfant.
Bon we. Ce mois de mai est génial avec des JF qui tombent le vendredi. Repos bien mérité quand on n' a pas cessé notre activité en cette période
Re: Perdue pour régularisation
Ok, perso, je refuserais quand même l'avenant, car
1 les samedis matins sont bloqués.
2 il est anormal de faire des hc régulières, c'est payer son am moins que la dispo demandée.
3 10h hebdo en moins représentent une énorme baisse de salaire, qui comptera aussi pour le calcul à la baisse de tous vos droits.
Bon week-end.
Re: Perdue pour régularisation
Merci METAL pour tous vos précieux conseils.
Retraite le 1er juin, premier versement juillet. Il me reste 2 contrats plus 2 petits contrats périscolaires.
Cela me fera un appoint. Mais je vais négocier mes samedis. Pendant le confinement, l'enfant n'a fait que 2 maisons, ses parents, et chez moi. Mais après, les grands parents prendront le relais. lA Maman est infirmière . Régularisation faite selon C.Collective, plus facile à faire qu'avec mes calculs d'apothicaire. Une fois que le mot "réellement" est interprété autrement ...
Pour le calcul des H.C., lorsque J.F. je calcule 35 h hebdo moins valeur JF (heures mensualisées/nombre de jours mensu) exemple 35 h - 8.75 = 26.25 h. Si fait 32 h compté 5.75 hC. J'espère que c'est bien compris cette fois.
Merci
Re: Perdue pour régularisation
Re, excusez moi, mais je ne comprends pas le calcul des hc....
Les hc sont toutes les heures non prévues au contrat.
Je suppose que vous avez un planning avec ce type de contrat.
Mettons donc 35 heures hebdo, avec roulement possible sur 5 jours...
La valeur d'un férié est donc de 7 heures.
Reste sur la semaine 28 heures à répartir.
Si vous faites 1 heure de plus un jour.
Celà fait 1 heure en hc..
Mais quel est votre question .?
Re: Perdue pour régularisation
Métal1988,
La question était de savoir si je faisais les bons calculs pour les HC
Effectivement, contrat 35 h sur 5 jours, calculé la valeur du jour férié soit 7 h.
35 h - 7 h lorsque jour férié soit 28 h
Si dépassement de ces 28 h, alors HC.
Merci
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