Paiement adaptation
Bonjour, je suis nouvelle PE, depuis 3 semaine mon enfant est accueilli chez une assistante maternelle!
Nous avons réalisé les 2 premiers jours, 2 matinées d'adaptations de 9h à 11h30.
C'est un contrat en année complète 36h/semaine sur 4 jours.
Es que je dois payer c'est 2 jours complets ou seulement à l'heure?
Je n'ose pas demander à la nounou de peur de passer pour celle qui chipote pour quelques heures...
Merci.
Bonne journée
Re: Paiement adaptation
bonjour,
vous devez faire une déduction de salaire en faisant un calcul de cours de cassation (CCC), vous trouverez la méthode sur le net.
Le principe étant de déduire les heures non réalisées de la mensualisation.
en général, le CCC est légèrement plus favorable à l'employé que le réel, qui est de payer les heures réalisée.
Le paiement au réel n'est pas autorisé.
Si vous craignez de passer pour une chipoteuse, sachez qu'il est d'usage de payer de cette manière son AM pour la période d'adaptation.
Par contre, il est assez mal vu ensuite de faire des déductions de salaire lorsque l'enfant est absent pour maladie.
Re: Paiement adaptation
Bonjour
Le mois d'octobre devra être rémunéré en enlevant les jours et heures non faites par le calcul cours de cassation.
Faites une recherche avec la loupe en haut à droite en tapant CCC
Re: Paiement adaptation
Bonjour,
Avant d'effectuer la déduction vérifier que votre AM n'est pas de clause sup à la convention stipulant le maintien de salaire durant cette période d'adaptation
Car certaines AM ne retirent pas les heures non réalisées
Re: Paiement adaptation
bonjour,
Même réponse que les collègues.
Toutefois je suis toujours surprise par ces questions qui doivent être abordées lors de l'entretien ou au plus tard lors de la signature du contrat pour l'adaptation.
Certes le PE est responsable du contrat, mais il me parait important d'aborder certain détail administratif à l'entretien, surtout quand le PE est novice, cela évite de quiproquo et l'installation de litige éventuel.
Re: Paiement adaptation
"Avant d'effectuer la déduction vérifier que votre AM n'est pas de clause sup à la convention stipulant le maintien de salaire durant cette période d'adaptation "
en fait c'est l'inverse, les modalités de la période d'adaptation doivent être notées au contrat car elle n'est pas obligatoire, donc si rien de spécifié au contrat légalement il n'y a aucune déduction à faire pour cette période
Re: Paiement adaptation
A mon sens il faut avant tout vérifier votre contrat car une adaptation ne se présume pas ni les modalités.
Jusqu'à il y a 2 ans j'aurais affirmé que si une adaptation était mise en place, durant cette période les heures non faites devaient être déduites mais depuis peu notre RAM parti en formation sur le sujet nous a averti qu'il n'en était rien. Légalement un PE serait censé payer l'intégralité des heures prévues après l'adaptation au même titre qu'une absence pour convenance personnelle du PE car la place est bloquée pour cet enfant dès le premier jour d'adaptation. Je sais que nombre de nouvelles agréées appliquent cette règle.
Dans mon cas je continue de mentionner clairement dans mon contrat que les heures non faites due à l'adaptation ne seront pas facturées mais je ne m’avancerais pas pour une collègue.
A votre place si je ne trouve pas l'information clairement expliquée dans mon contrat, en toute simplicité, telle que vous nous avez posé la question ici, je demanderais à l'AM elle-même comment souhaite-elle faire. Je suis certaine qu'elle saura apprécier votre franchise avec bienveillance.
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24/10/20 
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