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elisabeth2 *** 
le 16/09/19 à11:05

Nouveau contrat

Bonjour,
Je viens de signer un nouveau contrat qui a démarré le 9 septembre. La mensualisation a été calculée... mais pour ce premier mois dois je déduire la première semaine ?
Merci

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souris87 ***** 
le 16/09/19 à11:22

Re: Nouveau contrat

oui vu que tu n'as pas travaillées.
Pareil pour les jours d'adaptation, si tu fais 1h au lieu de 9h prévu, tu déduits 8h.

avec le calcul de la cours de cassation.

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elisabeth2 *** 
le 16/09/19 à12:34

Re: Nouveau contrat

Souris 87 merci pour ta réponse mais le calcul d’apres La cour de cassation je ne l’ai pas compris.
Le contrat est pour 30 hres/semaines sur 4 jours (lundi mardi mercredi 9 hres/jour et le vendredi 3 hres/jour) pour une année complète et le tarif horaire est de 3,15€ nets ! J’ai commencé (dans l’urgence pour la maman) le 9 septembre. Peux tu m’aider pour la semaine à déduire ?

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metal1988 ***** 
le 16/09/19 à13:35

Re: Nouveau contrat

Bonjour

Tout d'abord il est essentiel de comprendre que tous les calculs se font en BRUT et JAMAIS Sur le net.
Au gré des modifications des cotisations sociales votre net peut évoluer dans les deux sens et de ce fait, un calcul fait en net ne correspondra pas au brut signé ! Ce qui ne sera pas légal.

Ensuite pour comprendre le calcul cours de cassation il faut bien faire la distinction entre les heures mensualisées obtenues par le lissage des semaines d'accueil programmées et les HEURES potentiellement travaillées un mois donné.

Les heures potentielles de travail peuvent varier énormément en fonction des heures d'accueil programmées.

Et le calcul cours de cassation est basé sur les heures potentielles de travail et non sur les heures mensualisées.

Donc pour septembre vous comptez toutes les heures potentielles. Ensuite vous faites : salaire brut / heures potentielles travaillées du mois = retenue horaire brute.

Et vous multipliez ce montant par le total des heures d'absence, et ensuite on déduit de la mensu brute....

Et voilà !

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souris87 ***** 
le 16/09/19 à13:45

Re: Nouveau contrat

La réponse de Metal est parfaite,

je rajouterai que les heures potentiellement travaillées ce sont toutes les heures qui peuvent être travaillées, donc on compte les jours de vacances, les jours où le contrat n a pas commencé...

Dans ton cas tu fais :

Nombre de lundi en septembre x 9h
+
Nombre de mardidi en septembre x 9h
+
Nombre de mercrdi en septembre x 9h
+
Nombre de vendredi en septembre x 3h

= nombre d heure potentiel.


Ensuite salaire brut / nombre d heure potentiel = montant d une heure à déduire.

3j x 9 + 1j x 3h = 30 hebdo

30 hebdo × montant d'une heure à déduire = montant total à déduire.


###### note ce que tu trouves on te diras si c'est bon, c'est mieux que tu fasse le calcul toi même ça aide à comprendre pour la prochaine fois ;)

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assmatzam ***** 
le 16/09/19 à13:51

Re: Nouveau contrat

Votre mensu a donc du être calculée sur 30 heures hebdo et 52 semaines et 4.0380 brut

30H X 52 sem X 4.0380 brut / 12 = 524.94 brut
4 jours X 52 sem / 12 = 18 jours
30 H X 52 sem / 12 = 130 heures

En septembre vous avez 4 semaines complètes + 9 heures = 129 heures potentielles

Si vous n'avez pas travaillé la première semaine vous devez donc déduire 30 heures avec le CCC

Tous les calculs se font sur le brut " 4 chiffres après la virgule"

524,94 brut/ 129 heures X 30 heures non réalisées = 122,0790 brut à déduire

524,94 - 122,0790 = 402,8609 brut X 0.7801 = 314,27 Net en septembre

122,0790 / 4,0380 brut contrat = 30 heures à déduire
30 heures / 7,5 " c'est votre moyenne d'heure hebdo" = 4 jours à déduire

Pour la déclaration Paje de septembre :
Salaire : 314,27 net
Jours :14 jours (soit 18 - 4 )
heures : 100 heures normales ( soit 130 - 30 )

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elisabeth2 *** 
le 16/09/19 à16:53

Re: Nouveau contrat

Merci souris 87, métal 1988 et assmatzam !
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