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paula *** 
le 18/04/20 à15:59

Modification contrat

Bonjour mes dames, j espere que vs allez toutes bien étant donné les circonstances.Voilà mon dilemme.
J ai un contrat en année incomplète sur 38 sem / 5jrs/ 55h sem depuis janvier.
3,53€ H.N
4,07€ H.M
4,5251×45h×38sem÷12=644,82675€ brut
4,5566×10h×38sem÷12=144,29,2923€ brut
Finalement les parents veulent que je travaille 4 semaines de plus sur le mois de juin ce qui n était pas prévu à raison de 3 jrs par sem le lundi,mercredi et vendredi cela représente de mémoire 13 jrs de plus.
Quel calcul dois je faire?
Merci pour vos réponses.

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nounic ***** 
le 18/04/20 à16:44

Re: Modification contrat

Bonjour
"Finalement les parents veulent que je travaille 4 semaines de plus sur le mois de juin ..."
Votre formulation est mal faite car juin aura tjrs le même nombre de semaines... ;) Même si votre p.e "veut" il doit vous présenter un avenant avec ces changements d'horaires. Avenant que vous pourrez accepter ou non...
cela représente beaucoup d'heures en + donc pour moi il faut recalculer la mensualisation.
D'autres avis vont suivre ...

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pioupiou ***** 
le 18/04/20 à16:54

Re: Modification contrat

bonjour,
Il y a déjà un petit souci dans votre mensualisation.
Le taux des heures supplémentaires n'est pas bon.
Si il est de 10%, ce qui est le minimum alors
4,5251 € +10% font 4,9776€ soit pour les heures supplémentaires mensualisées (clause sup.) 157,52€ brut
et non 144,29€.
Pour intégrer le mois de juin il faut reprendre la mensualisation à zéro si c'est définitif pour la durée du contrat.

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rayan15 *** 
le 18/04/20 à17:00

Re: Modification contrat

A mon avis que vous continuez à travailler selon votre contrat à la date d'anniversaire de contrat vous feriez la régularisation de salaire.

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metal1988 ***** 
le 18/04/20 à17:01

Re: Modification contrat

Bonjour

Le problème est : en auront-ils les moyens ?

Là, vous aurez donc 3 x 11 h x 4 semaines, 132 heures complémentaires, à 4.52€ brut, mais ces heures étant non prévues sont complémentaires (oui, déjà dit), elles ne sont pas au même taux net que les heures normales..Rappel ces heures seront payées selon le taux de conversion de 0.8932
Soit en net : 4.03€
Pour un total de 531.96 net EN PLUS de votre mensualisation....
(si vous avez négocié le paiement des hs dans votre mensu), de plus sur juin, il y a les CP à payer....

Ensuite, il y à un souci avec vos heures majorées, comment celà peut-il faire 4.55 brut ?

Impossible.

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zezette28 ***** 
le 18/04/20 à17:22

Re: Modification contrat

Les PE retrouvent tout à coup 4 semaines à vous faire travailler ??? auraient-ils sous-estimés le nombre de semaines travaillées dès le départ pour "économiser" ce n'est pas comme cela que çà marche chers PE ! il va falloir qu'ils vous proposent un avenant et que la mensualisation soit recalculée çà ne remonte qu'à janvier donc çà ne drevrait pas être compliqué ! j'espère que vous aviez calculé avec les HM payées faites ou pas par le calcul CCN ? en tout cas perso je ne ferais pas de semaines en plus sans que tout cela soit recalculé et si ils ne le font immédiatement est-ce qu'ils seront toujours OK pour vous les payer une fois faites ? à vous de voir ... moi ce serait une mensualisation recalculée sur 42 semaines et les HM incluses et pis c'est tout ! sinon ils se débrouillent pour garder leur enfant pendant ces 4 semaines qu'ils ont retrouvées où d'ailleurs ?

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paula *** 
le 18/04/20 à17:47

Re: Modification contrat

Je vs remercie à toutes et oui Metal j'ai fait une boulette, en fait j ai pris 15,5% de 3,53 ce qui me donne donc 4,07 que j ai divisé par 0,8932...
Ensuite oui Zezette les H.M sont payées faites ou pas.
Ma question étant est ce que j ai le droit de reprendre ma mensu depuis le mois de janvier et de recalculer sur 42 sem? car si je compte en heures complémentaires ce ne sera possible pour eux.

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metal1988 ***** 
le 18/04/20 à18:53

Re: Modification contrat

Déjà votre mensualisation est fausse.

Et ce n'est pas à vous de proposer un avenant mais à votre employeur.

Vous souhaiteriez donc revoir la mensualisation...mais est ce réellement les besoins réels des employeurs ?

Si c'est ce qui est mis en place, on ne recalcule pas à partir de janvier mais on calcule à la date de mise en place de l'avenant une régularisation de salaire.

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paula *** 
le 18/04/20 à23:03

Re: Modification contrat

Bonsoir Metal, je vs trouve un peu dure ds vos propos, si je demande de l'aide c'est bien parce que je ne sais pas tout. Effectivement j ai fait une erreur de débutante avec les H.M que je n ai pas faite avec un autre de mes contrats, l'erreur est humaine et vs remercie de me l'avoir fait remarqué.
Quand je poste, c'est parce que les parents demandent des changements et n'y connaissant rien, ils s en remettent à moi. Et moi ne sachant pas tout je vs demande à vs parce que vs vs savez.
C'est un contrat en année incomplète qui a commencé en janvier jusqu à fin mai (semaines travaillées), juin (démarrage d un nouveau contrat donc dans ma logique plus de place pour ce dépannage), juillet ( vacances des parents)et Août( 3 sem.vacances assmat ) et avenant en septembre en année complète . J'espère que c'est clair...A partir du mois de juin j aurai donc 5 contrats mais accueillant 3 enfts sur le lundi,mercredi et vendredi , les parents m ont demandé s il était possible sur les 4 semaines de juin d accueillir cet enfant qui n etait pas prévu puisque je ne dépasserai pas les 4 enfts à la journée . Je viens de passer 1 mois sans avoir les petits ,je n'ose imaginer 3 mois sans voir cette petite qui sera gardée à droite et à gauche en juin et août donc si je peux l'aider elle et répondre favorablement aux parents tant mieux. Si c'est trop compliqué niveau calcul et que finalement ils se retrouvent à devoir me payer les yeux de la tête, on reste comme ça.
Vos conseils aident énormément , restons ds la bienveillance et non le jugement. Je vs remercie.

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metal1988 ***** 
le 18/04/20 à23:39

Re: Modification contrat

Bonsoir

Alors avec un clavier il y a peu de modulation.

Vous posez un problème et on vous répond, avec les données que l'on a.

Vos explications sont différentes de celles du premier post.
Oui si vous avez calculé votre mensualisation selon ce que vous avez écrit elle est fausse.
Je ne sais pas comment le dire autrement.....

Et si vous n'avez pas de place pour cet accueil, selon le dernier post, la question de savoir ou pas si vous pourrez accueillir cette enfant ne se pose même pas. C'est non.

Entre adultes on se dit les choses telles qu'elles doivent être dites.

Désolée si vous avez perçu mes réponses différemment..

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paula *** 
le 19/04/20 à13:39

Re: Modification contrat

Bonjour Metal, il n'y a pas de soucis , et effectivement je ne dois pas être très claire ds mes demandes parce que j ai de la place pour continuer l accueil de cet enfant en juin.
Bonne journée à vous.

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metal1988 ***** 
le 19/04/20 à14:58

Re: Modification contrat

Bonjour

Ok, donc il n'était pas prévu d'accueil sur juin, juillet et août, ou très peu.

Vous avez des possibilités d'accueil pour cet enfant sur des jours précis uniquement pour juin.
Le constat reste le même, vos employeurs pourront ils payer autant d'heures complémentaires ?
Ça c'est le cas où il n'y pas d'avenant.

Si l'employeur propose un avenant incluant ces 4 semaines supplémentaires :
Il faut calculer une régularisation de salaire, au 1er juin, et ensuite au 1 er septembre avec le changement en année complète..
Si avenant forcément juin, juillet et août auront une mensualisation plus importante (n'oubliez pas de ref aire correctement les calculs )..
Puisqu'en plus vous changez de type de contrat, il ne faudra pas opter pour un paiement des cp acquis par 12eme, car sur juin juillet et août celà va augmenter la note, et de plus pour la mise en place en année complète il faudra solder les 12emes non perçus...

Voilà les pistes de réflexion pour argumenter correctement et ne pas vous faire léser....

Bon dimanche

Ps : normalement la mensualisation doit être recalculėe, même sans avenant....

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paula *** 
le 19/04/20 à16:52

Re: Modification contrat

Merci beaucoup Metal, pour septembre c est déjà sur vos bons conseils que je repars avec un avenant en année complète . Le paiement des cp par 12 ème j oublie aussi là je fais la régul à fin mai ensuite restera que juin puisque pas de garde juillet et Août.Les parents veulent refaire un avenant mais c'est là où je ne vs suis pas très bien quand vs me parlez de régularisation de salaire ?Je recalcule donc ma mensu sur 42 sem c est ça ?

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metal1988 ***** 
le 19/04/20 à19:29

Re: Modification contrat

Lorsque l'on modifie les termes d'un contrat, et là, il s'agit de rajouter 4 semaines dans le lissage initial, pour oui, partir sur 42 semaines jusqu'en septembre, en année incomplète, il faut calculer la régularisation de salaire.

C'est à dire comparer les heures payées par la mensualisation, et les heures réellement faites.
Moins il y a de semaines d'accueil prévues, et plus il risque d'y avoir d'heures non payées, surtout s'il y a avenant avant que toutes les semaines de non accueil n'aient pas été posées.
J'explique , mensu de 40 heures par semaines, 8 heures par jour 5 jours semaines et 40 semaines prévues.
Soit : 133.3333 heures payées mensuellement.
Janvier : 4 semaines et 3 jours d'accueil effectués, soit au total 184h
Février : 4 semaines soit 160 heures
mars : 4 semaines et 2 jours soit 176 heures
Avril : 1 semaine de congés , 140 heures travaillées,
Avenant au 1er Mai calcul de la régul :
4 mois payés à 133.33 heures : 533.32H
Mais réellement travaillé :660 heures,
l'employeur doit donc lors de l'avenant :
126.68.... Soit près d'un mois normal.

Ensuite : soit votre contrat prévoit le PAIEMENT de la régularisation de salaire à chaque avenant, soit il ne le mentionne pas, et à ce moment là, on note ce dû, et il peut être compensé par une autre période, si avenant supplémentaire.

Il faut toujours penser à noter comme clause supérieure à la ccn, que la régularisation en faveur de l'am est à payée au moment de la mise en place de l'avenant.

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metal1988 ***** 
le 19/04/20 à19:37

Re: Modification contrat

Dans, votre cas, vous faites le point sur vos heures travaillées et celles payées depuis janvier.
Si c'est en votre faveur, soit c'est payé, soit c'est à noter.

Ensuite, vous recalculez votre mensu, sur 42 semaines..Mais, à mon avis, votre soucis, c'est que l'employeur ne va pas vouloir intégrer pour 1 mois supplémentaire d'accueil les heures majorées, puisqu'à priori, il n'y en aura pas ou très peu.

Et lors de l'avenant, idem, vous procèder à une régularisation de salaire, MAIS, dans ce cas, étant donné qu'il y a beaucoup de semaines de non accueil cet été, du coup, vous aurez plus d'heures payées que celles travaillées, et là, les heures de l'avenant de juin, viendront peut-être contre - balancer les heures de la régul de septembre...

A, votre place, pour éviter toutes ces embrouilles, je proposerais à l'employeur de lisser le paiement des heures complémentaires de juin sur plusieurs mois, ainsi, un seul avenant sera fait, en septembre.
Il suffit de faire un avenant indiquant que sur juin il sera travaillé ET rémunéré, XX heures complémentaires (0.892 pour le net), et que ces heures seront payées en xx fois, sur autant de mois que vous voudrez...

Je trouve que c'est une bonne solution, car une régularisation de salaire est souvent mal comprise, et ainsi, vous serez bien rémunérée.

Faites les simulations avec les deux possibilités.

Bon dimanche.

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paula *** 
le 19/04/20 à20:47

Re: Modification contrat

Merci Métal d'avoir pris le temps de me donner autant d'explications très précieuses.Vous êtes un trésor d'informations qui m'empêchent souvent de me faire avoir.Honnêtement je ne pense pas que les heures travaillées soient plus nombreuses que celles payées car ce parent n 'a pas hésité en tout cas sur 2 semaines à ne pas me mettre l l'enfant pour que les grands-parents puissent en profiter. Et puis là je ne l'ai pas eu pendant 1 mois avec le confinement. Mais je vais faire les simulations avec les 2 méthodes .Et ferai au mieux pour moi. Je vous souhaite une très bonne soirée.

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metal1988 ***** 
le 20/04/20 à10:07

Re: Modification contrat

Bonjour paula

Attention les semaines d'absence non justifiée sont assimilées à du temps de travail et doivent bien êtres comptées comme telles dans la régularisation.

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paula *** 
le 20/04/20 à14:04

Re: Modification contrat

Bonjour Metal,
Parfait, je note. J ai tout imprimé pour être sûre de ne rien oublié. J'ai eu le retour de la maman qui souhaite faire l'avenant. Je finis les calculs pour avoir toutes les cartes en main et ferai au mieux , mais c'est déjà une bonne nouvelle quand on sait que je travaillerai que juin et serai payée juillet,août avec les heures majorées.
Merci encore.
Bonne après-midi
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