Modèle de contrat exhaustif

posté par ANAIS8 *  le 06/12/2018 à 10:24:12 - 628 Vues



Bonjour à toutes et tous,
Nouvellement inscrite sur le forum, et en cours de reconversion pour devenir ASSMAT, je souhaitais savoir s'il existait des modèles de contrats assez complets, pour pouvoir s' y appuyer afin de rédiger notre propre contrat type, ceci afin de n'oublier aucuns aspects dans les modalités de l'exercice de notre profession. J'ai commencé à lire les discussions sur le forum et il semble qu'il y ait tellement de précisions à ne pas négliger: exemple "stipuler qu'à chaque date d’anniversaire du contrat une régularisation doit être faite, si elle n'a pas était faite" ...Merci pour vos retours.

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Re: Modèle de contrat exhaustif

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posté par assmatzam ***** 
le 06/12/2018 à 11:01:05



Bonjour,

Le contrat fourni par le RAM ou Pajemploi n'est vraiment pas complet à mon gout

Si vous êtes un peu calé avec Word je vous conseille de le faire vous même en vous basant sur la CCN pour être sure de ne pas faire d'erreur
Vous pourrez y inclure vos proprse clause supérieur

Moi j'ai fais le mien et je l'ai peaufiné avec les années
Voici tous les points importants à ne pas oublier

1) Définition des parties
2) Objet du contrat
3) Assurances
4) Période d’essai
5) Durée et horaire d’accueil de base
6) Jours d’absences perlés " Non Autorisé"
7) Comptabilisation des heures de présence
8) Période d’adaptation
9) Salaire "avec détail de votre calcul"
10) Heure complémentaires
11) Paiement du salaire
12) Indemnités diverses "IE et IR" avec les mininums légaux
13) Jours fériés "chômés sans aucune condition d'ancienneté" clause sup
14) Congés
15) Autres congés
16) L’enfant malade
17) Fournitures
18) Rupture de contrat
19) Régularisation de salaire
20) Gestion administrative
21) Personnes autorisées à venir chercher l’enfant
22) Intervention médicale d’urgence
23) Autorisation d’administrer des médicaments
24) Informations médicales
25) Obligations vaccinales
26) Autorisation de transport
27) Présence d’animaux
28) Droit à l’image
29) Activités et sorties
30) Délégation d’accueil
31) Signatures des deux parties


C'est un vrai roman LOL
Si cela peut vous aider


Re: Modèle de contrat exhaustif

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posté par souris87 *** 
le 06/12/2018 à 11:34:52



J'ai tapé le mien aussi, j'ai rajouté des choses avec le temps.

En clause particulière ou supérieur (ça doit être noté que c'est une clause supp ou particulière)

1) clause pour préavis d un mois dès la première année
2) clause pour les congés payés en cas de planning variable.

3) préciser que si le parents à plus de 15 min de retard je sors si c'était prévu et à charge au parents de m attendre ou me rejoindre


Re: Modèle de contrat exhaustif

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Re: Modèle de contrat exhaustif

posté par ANAIS8 *  le 06/12/2018 à 13:28:56



Bonjour,
Merci beaucoup pour vos réponses. C'est une nouvelle aventure qui s'organise pour moi.
Je me pose beaucoup de questions, et le fait de pouvoir échanger ainsi me sera très utile et contribue à rompre
l'isolement en partageant les expériences des unes et des autres!
Je me suis formée en pédagogie Montessori.
Etant aujourd'hui Educatrice Montessori pour les enfants de 0 à 3 ans mon projet serait d'ouvrir une MAM ( à l'Ile de la Reunion) et d'y développer ces concepts de bienveillance d'observation de respect qui entoure le développement de l'enfant.
Bonne journées à vous.



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