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zolie ** 
le 20/05/21 à14:30

Mensualisation année complète

Coucou à toutes

Juste pour savoir comment mensualiser lorsque l'on ne fait pas le même taux horaires tous les jours?.

Je travaille 5 jours sur 7
Ou on va faire 4 jours 8h et un 7h
Ou 3 jours 8h un jour 9h un jour 7h

Je voulais savoir si c'était vrai que les assmat étaient pénalisées si elle travaillaient - de 8h par jour.

Un collègue nous avait expliqué ça à la formation par exemple si on travaillait 7h on payait 5h à l'état, imposable ou je ne sais plus quoi.

Quelqu'un connaît cette affaire?.
Et comment se sortent les assmat qui accumulent plein de petits contrats ?.

Merci beaucoup pour votre temps ⌛ et vos éclaircissements !!!

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pioupiou ***** 
le 20/05/21 à14:57

Re: Mensualisation année complète

Bonjour,
Je ne dirai pas que l'on est pénalisée si on fait moins de heures par jour.
Je serai même tentée de dire le contraire, si l'on suit votre raisonnement.
En effet pour les impôts on bénéficie d'un abattement spécifique pour les jours de plus de 8h de 3 smic et pour les jours de moins de 8h il se fait au prorata de la durée.
Cela est logique qu'il y ait équité pour ne pas favoriser les petites journées, mais celle qui font plus de 8h sont plafonnées à 3 smic et le reste est imposé à 100%, donc pour moi il n'y a de désavantage à travailler moins de 8h fiscalement parlant.

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assmatzam ***** 
le 20/05/21 à15:23

Re: Mensualisation année complète

Pour répondre à votre question concernant le calcul de la mensualisation

si votre contrat est en année complète donc 52 semaines et que vous avez une alternance des semaines

vous devez calculer votre mensualisation en deux temps donc
26 semaines de 39 heures et
26 semaines de 40 heures

Si le contrat est en année incomplète donc 46 semaines au moins

vous calculer le nombre de semaine de chaque type
exemple contrat de 44 semaines

Vous aurez
22 semaines x 39 heures x taux horaire brut / 12 = A
22 semaines x 40 heures X taux horaire brut / 12 = B

vous additionner A et B et vous avez votre mensualisation brut

vous devez en aucun cas faire une moyenne d'heure
vous devez bien stipulé au contrat les semaines de type A et semaines de type B avec les horaires précis pour chaque jour de garde

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assmatzam ***** 
le 20/05/21 à15:31

Re: Mensualisation année complète

En ce qui concerne le montant de l'abattement forfaitaire pour votre déclaration d'impôts

Vous pouvez déduire 3 SMIC horaire soit 30,75 € par journée de présence réelle de l'enfant de 8h00 ou plus ( pour les revenus de 2020 )

si vous avez des journées de moins de 8h vous calculer au prorata des heures
par exemple pour des journées de 7h00 de garde
vous faîtes 30,75 € / 8 heures x 7 heures = 26,91€ de déduction
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