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caocelo51 * 
le 26/11/20 à17:15

Licenciement dans une fratrie

Bonjour,
J’ai une fratrie de 3 frères en garde depuis 2016. Je ne vais plus garder le plus grand car il commence à se débrouiller seul. Comment se passe le licenciement pour le plus grand? Il faut le faire dès que je ne l’ai plus ou quand je n’aurai plus les deux autres également?
Merci pour vos réponses

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assmatzam ***** 
le 26/11/20 à17:19

Re: Licenciement dans une fratrie

Combien avez vous de contrats ?
1 pour chaque enfant ou pas ?

percevez vous des ARE de Pole emploi ?

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caocelo51 * 
le 26/11/20 à17:24

Re: Licenciement dans une fratrie

assmatzam, oui j’ai un contrat pour chaque enfant et non je ne perçois rien de pôle emploi.

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assmatzam ***** 
le 26/11/20 à17:42

Re: Licenciement dans une fratrie

Bonjour,

Alors si vous avez un contrat pour cet enfant
licenciement par retrait d'enfant
1 mois de préavis si contrat de plus d 'un an

Vous devrez vous inscrire aux assedic dés le lendemain de la fin de ce contrat pour ouvrir des droits et vous serez indemnisé pour cette activité perdue

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caocelo51 * 
le 26/11/20 à17:47

Re: Licenciement dans une fratrie

D’accord merci mais si j’ai déjà trouvé pour le remplacer, est ce obligatoire de faire quand même le licenciement maintenant? Ça arrangerait les parents de faire le licenciement quand je n’aurai plus du tout les enfants...

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assmatzam ***** 
le 27/11/20 à10:43

Re: Licenciement dans une fratrie

Non chaque départ d'un enfant sous contrat de votre domicile donne fin à son contrat de travail

Aucun intérêt pour vous d'attendre le départ du dernier enfant pour avoir une fin de contrat et droit au chômage

là cette perte d'activité va vous ouvrir des droits et vous percevrez un complément de Pole emploi tous les mois

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griselda ***** 
le 01/12/20 à14:52

Re: Licenciement dans une fratrie

Un contrat = un enfant donc si l'enfant ne vient plus il faut faire la rupture uniquement pour ce contrat. Tant que la rupture n'est pas faites le contrat court toujours donc à moins qu'ils veuille continuer de te payer pour leur aîné ce n'est pas possible.
D'autre part s'il y a une régule et la prime de rupture pour ce contrat, mieux vaut pour eux la régler aujourd'hui plutôt qu'une plus grosse somme à la fin des 2 autres contrats.
Pour toi c'est mieux aussi car ce qui est pris n'est plus à prendre.
Quoi qu'il arrive c'est une obligation car même si tu as trouvé un autre contrat le remplaçant, rien ne te dit qu'il durera aussi longtemps et quand tu auras besoin de t'inscrire au POLEmploi tu auras besoin de tout ton historique à jour.

La seule possibilité pour qu'un PE attende la fin de l'accueil de tous ses enfants c'est d'avoir fait un seul contrat pour toute la fraterie. Dans ce cas le PE devrait alors présenter un Avenant à l'AM qui réduit sa charge de travail (un enfant en moins) et donc son salaire MAIS l'AM n'est pas obligée de l'accepter car aucun avenant ne peut être obtenu sous la contrainte.
C'est bien pour ça que dans notre métier c'est un enfant = un contrat. Le PE qui souhaite rompre le contrat d'un enfant mais pas les autres DOIT procéder à la rupture avec tous les documents qui permettront à l'AM de compléter son salaire avec un autre contrat ou bien s'inscrire au POLEmploi pour avoir une ARE.
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