Jours sur contrat non respectés

Jours sur contrat non respectés

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Loma681 * 
le 07/10/20 à07:25  vue 10120


J'ai signé avec un PE un contrat de 90 h/mois, la maman est infirmière et travaille de nuit. Sur le contrat il est noté 90 h mensuel et 3 jours semaine voir 2 jours et 9h/ jours. Vu que le planning change tous les mois je l'ai en début de mois.
Depuis quelque temps je suis arrivée à travailler 4 jours/semaine et ce pour faire mes 90 h/mois.
Normalement au delà de ces 3 jours/semaine ce sont des heures en plus ? Je veux bien arranger certaines fois mais là cela devient régulier et compliqué de gérer avec les autres contrats.
Merci pour vos réponses.

Re: Jours sur contrat non respectés

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assmatzam ***** 
le 07/10/20 à08:11


Bonjour,

Alors votre contrat n’est pas bien rédiger et pas conforme pour un accueil avec planning tournant
Je pense que vous avez fait une belle erreur en indiquant un volume horaire par mois

Je m'explique
Une mensualisation ne peut etre basée EXCLUSIVEMENT que sur un volume horaire SEMAINE

Donc vous devez reprendre ce contrat en indiquant

1) Le volume horaire prévu par semaine
exemple 20 heures
2) Le nombre de jours max que vous acceptez de travailler pour réaliser ces 20 heures
exemple 3 jours d'accueil par semaine
3) Le volume d'heure journalier que vous acceptez de travailler
exemple pas plus de 9 heures par jour
4) Les jours ou vous acceptez de travailler
exemple du Lundi au vendredi
5) Votre amplitude horaire max hebdomadaire
exemple de 8H30 à 18H30

Là rien n'est encadrer donc c'est la porte ouverte à tous les abus

De plus comment faites vous quand vous êtes en congés par exemple 3 semaines en été
Vous réalisez les 90 heures sur la semaine restante
Vous comprenez bien qu'il y a un sérieux problème dans l'élaboration de ce contrat

Re: Jours sur contrat non respectés

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assmatzam ***** 
le 07/10/20 à08:15


Les heures complémentaires et supplémentaires sont les heures effectuées en plus chaque semaine par rapport à ce qui est noté au contrat

Si vous partez sur 20 heures hebdo et bien toutes les heures faite en plus seront des heures complémentaires payées eu tarif brut de l'heure normale mais avec un taux de 0.8932 pour passer du brut ou net car non soumises à certaines cotisations salariales et exonérées d’impôts sur le revenu

Comment avez vous établi votre mensualisation ?
Pouvez vous nous donner votre calcul noté au contrat ?

Re: Jours sur contrat non respectés

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Loma681 * 
le 07/10/20 à08:48


Nous avons signés un contrat 2 à 3 jours semaine de 7h30/16h30 soit 9 h /jour et 90 h/mois.
ce n'est pas noté sur le contrat mais cela fait 1/2semaine 18 h ou 27 h semaine.
voilà mon contrat. Pour ce mois-ci j'ai des semaines +de 38 h, que devrais-je lui dire ?

Re: Jours sur contrat non respectés

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liline17 ***** 
le 07/10/20 à09:20


assmatzam vous a expliqué ce qu'il fallait modifier sur votre contrat, vous pouvez commencer par dire ça à la maman, ensuite, lui expliquer que toute h faite en dehors de ce qui sera déterminé est à payer en h complémentaire.
Si la maman refuse de modifier le contrat, vous lui dites que dès que vos 90h seront effectuées dans le mois, vous n'ouvrirez plus la porte, car vous êtes libre de refuser de faire des H en plus.
Avec ce genre de contrat, vous allez probablement vous faire avoir sur les féries, il faudrait ajouter dans votre avenant, que lorsqu'un férié est en semaine, il compte comme une journée non travaillée et que vous ne devez pas le rattraper sur les autres jours de cette semaine

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