Indemnite de conge paye rupture
Bonjour,
J emploi ma nounou depuis 5 ans, nous allons nous quitter reste maintenant a calculer l indemnite de cp.
Mon probleme est le suivant:
Contrat de 20h par semaine, 3 euros de l heures avec 43 semaine travaillé ( 5 semaine cp nounou, 4 semaine conge des parents)
Je n ai pas fais les 10% mensuelle.
Normalement a moins que je me trompe le calcul est le suivant :
(20×3×43)÷12=215 euros mensuel
Sauf que moi j ai paye en fait les 20 heures par semaines meme quand la nounou ou moi etait en conge soit (20h×3×52)÷12=260 euros mensuel
Dois je encore des indemnite cp?
Re: Indemnite de conge paye rupture
Bonjour
Votre mensualisation ne rémunère UNIQUEMENT QUE LES SEMAINES d'ACCUEIL programmées. Ces semaines sont lissées sur 12 mois pour permettre un salaire identique chaque mois.
Ce qui implique que la rémunération des congés doit s'ajouter au salaire de base quand les congés sont acquis.
Vous dites que vous n'avez pas fait de 10% mensuel, ce qui est bien puisque celà n'existe pas.
Mais pour autant depuis 5 ans, comment avez vous fait pour rémunérer les congés payés ?
Car si votre am à pu effectivement bénéficier des 5 semaines de congés en terme '"REPOS", en argent, comment avez vous fait...
Re: Indemnite de conge paye rupture
Bonjour,
Tous les ans au 31 mai vous devez payer à votre assistante maternelle ces congés acquis en faisant 2 calculs et prendre le plus avantageux : les 1/10e de tous les salaires bruts ou le maintien de salaire.
Ce montant s'ajoute à la mensualisation à partir du mois de juin en fonction de ce que vous a choisi pour le paiement des congés payés.
Donc d'après ce que je lis vous ne l'avez jamais fait. Il faut reprendre période de référence par période de référence.
En année incomplète, ici 43 semaines, vous ne payez que des semaines d'accueil à votre assistante maternelle donc les congés payés sont à payer en plus de sa mensualisation.
Vous devez faire une régularisation de salaire à chaque date anniversaire du contrat et vous devez payer une indemnité de rupture qui est de 1/120e de tous les salaires nets depuis le début du contrat (sans aucune indemnité).
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Indemnite de conge paye rupture
J'espère quand même que celà à été fait, car la somme dûe au titre des cp risque d'être énorme...
Et dûe obligatoirement..
Aïe.
Re: Indemnite de conge paye rupture
vous vous trompez les filles, c'est l'inverse le calcul du salaire a été fait sur une année complète et sur 43 semaines ;)
sur votre contrat il est noté quoi? est il bien inscrit que vous prenez 4 semaines en plus?
Re: Indemnite de conge paye rupture
et non sur 43 semaines pardon
Re: Indemnite de conge paye rupture
Bonsoir kikine oui tu as raison.
Il n'empêche qu'il y a peut-être des cp encore à rémunérer.
Quelle était la raison d'un calcul sur 52 semaines ?
Re: Indemnite de conge paye rupture
Bonsoir,
voir au contrat si année complète ou année incomplète
vu ce que vous marquer que vous avez 5 semaines en commun et 4 semaines que vous avez en plus
alors votre mensualisation est faite sur 43 xtaux horaire x20h/12= la mensualisation à verser tous les mois
par contre vous avez payer que les 43 semaines par année de contrat de travail qui sont diviser par 12 mois pour avoir un fixe chaque moi même si vous étiez vous ou votre assistante maternelle en vacances
pour les vacances normalement vous les payer en plus de ça mensualisation
par ce que de juin à mai de chaque année elle a acquis des congés que vous devez lui payer en plus de ça mensualisation
puisque dés le départ vos congés et ceux en commun de votre assistante maternelle on été déduite sur les 52 semaines d'une année pour faire ça mensualisation(52 semaine - les 5 semaines de congés en commun - les 4 semaines que vous avez en plus de congés = 43 semaines)
Re: Indemnite de conge paye rupture
non sosoyvan justement, la maman a un besoin de 43 semaines mais la mensualisation a été faites sur 52 semaines avec si j'ai bien compris maintien du salaire pendant les congés de l'am... il faut faire un décompte des cp acquis et pris, car si ça se trouve il y aura un trop perçu de cp par l'am. voir même une erreur comptable si au contrat il est bien noté qu'il y a 9 semaines d'absence
combien a t'elle pris de congés depuis le début du contrat?
Re: Indemnite de conge paye rupture
Bien vu Kikine !
Re: Indemnite de conge paye rupture
ci la maman avais besoin de 43 semaines je comprend pas pourquoi elle la regler sur 52 semaines
de plus que sur 52 semaines la maman a donner les 10 pourcent chaque mois
ci vous avais un contrat sur 43 semaines cela veus dire que la nounou a ete regler pendants les congés voir le contrat il y a marquer quoi 43 ou 52 semaines ci ces 52 semaine et que la nounou a pris tou ces conger vous lui devais rien vu quelle a ete régler plus chaque mois
ci ces le contraire la il faut calculée
donc un con ciel recalculer les congés depuis le début et ce que vous avais verser attention pour moi vos fiche de paie de la nounou son sauf
et le cacul et pas bon
apres il faut calculée tou les salaires net depuis 5 ans et faire le 1/200 et lui verser son dernière salaire qui et son préavis donc sa fais 5 ans que vous travailler avec elle donc elle dois faire 1 mois de préavis
calculee combien elle a eux de conger
combien vous avez donner en plus chaque mois
regler les 1/200
regler le preavis de un mois
Forum
Documents
Calculatrices
Rechercher
19/10/18 
17:07