Indemnisation Pôle Emploi
Bonjour à toutes,
Nouvelle sur le forum, je me permets de vous solliciter afin de m'apporter vos lumières.
J'avais un contrat qui s'est terminé en août 2016 et pour lequel j'ai commencé à être indemnisée en septembre 2016.
Je n'avais que ce contrat.
Février 2017, je retrouve une petite à garder, nouveau contrat (contrat A).
Janvier 2018, un petit bout de chou supplémentaire, 2ème contrat (contrat B).
Août 2019, fin du contrat A.
Je m’inscris à Pole Emploi, je reçois une notification d'indemnisation au titre de L'ARE.
Octobre 2019, pas de versement de la part de Pole Emploi, je les contacte donc.
Et là, surprise, on m'explique que je n'ai pas droit à être indemnisée pour la perte de ce contrat car il s'agit d'une activité "reprise".
J'échange plusieurs mails afin de comprendre, et on me dit que la notification des indemnités reçue en septembre n'est pas valable car je gagne plus avec le contrat B que les indemnités.
Bref, je n'y comprends plus rien.
Je pense saisir le médiateur de Pole Emploi afin d'avoir une nouvelle étude et un réponse fiable, car les différents interlocuteurs que j'ai eu ne m'ont pas donné l'impression d'être bien sûrs d'eux...
Avez-vous déjà rencontré cette situation?
Merci d'avance.
Re: Indemnisation Pôle Emploi
contrat (1) = terminé en août 2016 = indemnisée en septembre 2016
Février 2017 = nouveau contrat (contrat A).
Janvier 2018 = 2eme contrat (contrat B).
Août 2019 = fin du contrat A.
*****
Tu n aurais pas du cesser de t'actualiser, perso même si plus de droit chômage je continue à m'actualiser.
A la perte du contrat A tu t es réinscrit, pôle emploi à rouvert les droits ARE que tu avais eu avec le contrat (1)
Le contrat (A) étant une activité reprise, ne peut pas être pris en compte, il faut d'abord épuiser les droits ARE du contrat (1)
Pour savoir si tu as le droit à du chômage, en raccourci ça donne:
Montant de ton ARE actuelle - 70% de ton salaire brut = complément ARE.
Exemple:
460€ d ARE et 700€ brut de salaire
460 - (700 × 70*) =
460 - 490 = -30
Résultat négatif, donc pas de complément.
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Bonjour,
Tout est normal, c'est juste que vous avez ouvert des droits en septembre 2016.
Les activités perdues étaient des activités "reprises" donc pas de recalcul tant que ces premiers droits (que l'on appelle reliquat)n 'est pas épuisé.
Bonne journée
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Je commence à y voir un peu plus clair.
Dans quels cas sommes nous indemnisées lorsque nous avons plusieurs contrats et que nous en perdons un ?
C'est la 1ère fois que je me retrouve dans ce cas et je ne m'attendais absolument pas à ça.
Passer à des revenus divisés par 2 ça n'est pas évident du tout.
Bonne journée
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Le reliquat n'est versé qu'en complément, il ne peut pas être versé complètement suite à la perte d'un contrat ?
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Re....
Si vous perdez une activité reprise et ce quelque soit son montant, mais que vos revenus restants sont supérieurs a votre reliquat vous ne percevez rien de plus.
J'ai été moi-même dans ce cas et il m'est arrivé de perdre plus de 500 euros de revenus mais comme c'etait des activités reprises, pas de recalcul car j'avais un reliquat de 1000 euros/mois.
Et comme mes revenus restants étaient supérieurs à 1000 euros je ne percevait rien et ce malgré ma grosse perte de revenus.
Ça fait mal au porte-monnaie, c'est vrai....Je pense que nous sommes nombreuses dans cette situation.
Re: Indemnisation Pôle Emploi
de temps en temps faudrait se désinscrire... histoire que les activités reprises deviennent des activité conservées.. je sais pas si c'est possible?
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Se désinscrire ne changera rien.
J'ai bien potasser le sujet.
Exemple:
Contrat A du 02/18 à 03/19
Contrat B du 05/19 à 08/20
Contrat C du 07/19 à 01/21
Contrat D du 09/19 à 08/22
Donc en 04/18 ARE lié au contrat A
Que tu restes inscrite ou pas, B, D et C resteront des activités reprise vis à vis de l ARE lié au contrat A, vu qu'ils on débuté après le contrat
A la fin du contrat B, 2 possibilité:
- l AM a toujours des droits ARE lié au contrat A et ne peut pas faire une demande de droit d option.
C et D reste des activités reprise.
Donc si 70% du brut de ces contrats dépasse l ARE lié à A ... pas de complément pour la perte de B.
- Elle a épuisée ses droits ARE lié à A ou elle a fait une demande de droit d'option (il faut que la nouvelle ARE soit plus élevée de 30%) et abandonné ses droit ARE lié à A
popole va calculer son ARE pour le contrat B et là C et D deviendront des activités reprises, vu qu'ils ont commencé avant la perte de B.
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Pour résumer, si nous cumulons des contrats, dès que l'on en perd 1, nous sommes pas indemnisées si les indemnités sont supérieures au salaire restant ?
La documentation Pôle Emploi est toute belle et ne nous présente vraiment pas les choses en ce sens.
Avec la perte de mon dernier contrat, comment vais-je être indemnisée ?
Bonne journée
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Bonjour.
Il vous faut faire la différence entre activite"reprise" et activités "conservées ".
Qu'en est-il de vos contrats....activités reprise ou conservée?
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Je viens de perdre un contrat considéré comme "activité reprise", il me reste un contrat en cours, est il considéré comme "activité conservée"?
Re: Indemnisation Pôle Emploi
Vous dites être indemnisée depuis septembre 2016.
Si cette date correspond à votre inscription, donc à votre ouverture de droits, si au moment de votre inscription vous aviez ce contrat (que vous avez encore),il est considéré comme activité "conservé ".
Par contre, si ce contrat, vous l'avez trouvé qu'après votre ouverture de droit, il est considéré comme activité "reprise".
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13/10/19 
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