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nounousand02 **** 
le 08/06/22 à15:50

Iccp fin contrat

Bonjour ,
Je souhaiterais savoir comment calculé mon iccp .

Contrat année complète

Début contrat du 2/11/2020 fin au 30/06/2022.

15h semaine .

Congés pris;
* du 19/04/21 au 24/04/2021 (=sans solde déduis avec le CCC)
* du 19/07/2021 au 07/08/2021 (18 jours ACQUIS = payer en maintien de salaire)
* du 18/10/2021 au 23/10/2021 ( 4 acquis payer en maintien de salaire + 2 sans solde déduis avec le ccc).
Au 31/05/2022 = acquis 30 jours + 30/06/2022= acquis 2.5= 33 ICCP .
Salaire brut mensuelle = 250.25 brut ( 3.85 brut de l'heure) .

ICCP et a calculer en brut et payer en net?

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pioupiou ***** 
le 08/06/22 à16:40

Re: Iccp fin contrat

Bonjour
Le calcul a déjà été donné mainte fois en année complète.
Une recherche avec la loupe vous en convaiquera.
En tout état de cause voici le calcul pour l'iccp dans votre cas.

Nb jours acquis restant + juin x mensualisation / 26
26 étant le nombre moyen de jour ouvrable sans un mois
6 x52 /12

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metal1988 ***** 
le 08/06/22 à20:05

Re: Iccp fin contrat

Oui et à comparer avec les 10%

Le salaire est composé de la mensualisation, des HC/HS, de la régularisation de salaire s'il y a lieu, et de l'indemnité de cp. Tout çà forme un brut.
L'indemnité de cp est calculée TOUJOURS en brut, comme tous les autres éléments du salaire.

Ensuite, on passe au net.

Vient en fin de contrat, si plus de 9 mois d'ancienneté le calcul de l'indemnité de rupture, et là, c'est nouveau, elle se calcule sur la totalité des bruts du contrat.

Et elle est payée telle qu'elle est trouvé. Elle n'est pas soumise aux cotisations.
Si on trouve 150€ on doit percevoir 150€.

Bonne soirée.

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nounousand02 **** 
le 08/06/22 à20:15

Re: Iccp fin contrat

D'accord merci donc pour le solde de tous compte on calcul tous en brut mais on converti juste le salaire et iccp en net mais prime rupture 1/80 on se la fais payer en brut .

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assmatzam ***** 
le 09/06/22 à08:33

Re: Iccp fin contrat

Bonjour,

Oui vous devez calculer votre iccp en comparant maintien de salaire et 10%

Donc 2 calculs a effectuer
Pour la 1ère période du 20/11/2021 au 31/05/2022
Pour la ème période du 1/06/2022 à la fin de contrat
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