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pasgrave ** 
le 20/01/21 à15:17

HC sur semaines variables

Bonjour à toutes,
Je me pose une question concernant les contrats avec plannings irréguliers.
Je vais recevoir des PE qui n'ont que des semaines variables, aucun roulement donc ils ne peuvent pas évaluer le nombre d'heures qu'ils ont besoin par semaine. Je leur ai dit qu'on devait se baser sur la plus grosse semaine, cependant lorsqu'il y a des heures non prévues au planning, les considère t-on comme des HC si elles tombent sur les petites semaines ou pas?
Ou alors avec ce genre de planning les HC sont celles supérieures à la plus grosse semaine?
Merci de vos réponses

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metal1988 ***** 
le 20/01/21 à15:41

Re: HC sur semaines variables

Bonjour

La ccn prévoit une durée hebdomadaire d'accueil de 45 heures.

Si pas possible de fournir un planning, c'est bien un temps complet.

Donc 45 heures.

Si en revanche vous avez un planning, mais que vous avez noté sur le contrat une durée hebdo de 35 heures (peu importe qu'elles soient faites ou pas), vous vous engagez à les faire. Donc payée 35 heures dispos 35.


Par contre, il faut bien déterminer pour ce type de contrat, une amplitude horaire max, et des jours max d'accueil, par ex 36heures sur 4 jours, ne pourra pas faire 30 heures sur 5 jours par ex...Idem, proratisez pour les fériés.

Prévoir un délai de prévenance correct pour tout changement.

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pasgrave ** 
le 20/01/21 à17:51

Re: HC sur semaines variables

Merci de votre réponse, bonne soirée

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kikine747 ***** 
le 21/01/21 à06:50

Re: HC sur semaines variables

"Ou alors avec ce genre de planning les HC sont celles supérieures à la plus grosse semaine?"
c'est ça...

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nounousand02 **** 
le 21/01/21 à09:33

Re: HC sur semaines variables

Moi jai prévu 15h semaine dans mon contrat même si je fais le plus souvent moin car ce sont des periscolaire en planning très irregulier.il mets arriver 1 fois de faire 15h45 dans une semaine . Jai donc compter a la fin du mois 0.75 en HC .jai cru comprendre qu'il faut éviter de dépasser 10% dheure complementaire tous les mois au risque de perdre leur CMG ou d'avoir avertissement de pajemploi.en parler avec les parents au moment de faire le contrat
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