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juju06 *** 
le 18/06/21 à08:17

Fin de contrat

Bonjour,
J'ai un contrat qui doit se terminer au 31 juillet.
Sachant quand juillet il y a 3 semaine ou je l'ai pas, car ses 3 semaine sont les semaine de vacance des parent déjà déduit au contrat.
Je v1is devoir calculer le nombre de cp acquis en juin, et juillet mais je sais pas si je doit prendre ses 3 semaines en compte pour le calcul, car le préavis va se faire sur juillet. Donc je pense que durant le préavis on acquis des jours de cp,.
J'espere que je me suis bien expliquer car pas facile.
Merci a celle qui répondront.
Bonne journée

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kikine747 ***** 
le 18/06/21 à08:20

Re: Fin de contrat

bonjour
non, les semaines d'absence des parents ne sont pas à compter pour les cp, même si elles tombent pendant le préavis

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stephy2 **** 
le 18/06/21 à08:43

Re: Fin de contrat

Bonjour,
Tout dépend si vous effectué quand même le préavis!
Si vous avez l enfant, vous comptez ses semaines en HC. Et aussi pour le décompte des cp.
Mais si vous n avez pas l enfant, rien ne change. Le préavis ne sera pas effectué c est tout.

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assmatzam ***** 
le 18/06/21 à08:50

Re: Fin de contrat

Les semaines d'absence de l'enfant déduite du calcul de la mensualisation ne rentrent pas en compte comme des semaines travaillées dans l'acquisition des congés payés pour le mois de juillet

Seul les semaines de congés payés acquis de l'assistante maternelle peuvent être pris en compte pour déterminer le nombre de jours ouvrables acquis

Donc votre calcul en maintien de salaire devra se faire sur la base de 6 semaines de travail effectif

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pioupiou ***** 
le 18/06/21 à08:57

Re: Fin de contrat

Bonjour,
Le préavis faisant partie du contrat il génère des CP, mais uniquement sur les semaines d'accueil prévues au contrat.
Les 3 semaines d'absence qui sont déduites sont donc exclues de l'acquisition de jours de CP

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juju06 *** 
le 18/06/21 à09:11

Re: Fin de contrat

Merci pour vos réponse, je savais que les semaines des parent ne rentrer pas en compte dans le calcul des cp mais c'est l'histoire du préavis qui ma mit le doute.
Merci.

Autre petite questions, dans le calcul des 10% je dois prendre en compte les cp qui seront payé avec le mois de juin? Ou je prend que le salaire net?

Merci

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assmatzam ***** 
le 18/06/21 à10:18

Re: Fin de contrat

Pour les 10 %

Vous prenez le salaire de juin plus le salaire de juillet plus le montant des congés payés qui vous ont été réglées au titre des CP acquis au mois de juin le tout en brut bien sûr

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assmatzam ***** 
le 18/06/21 à10:19

Re: Fin de contrat

Et également le montant de la régularisation de salaire car elle fait partie intégrante de la rénumération

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juju06 *** 
le 18/06/21 à10:33

Re: Fin de contrat

Merci beaucoup
Bonne journée
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