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isableue * 
le 11/07/19 à07:48

Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

Bonjour,
Je ne sais plus quoi faire. Pouvez vous m'aider ?
j'ai un contrat qui a commencé le 01 octobre 2018 et qui devait être pour 3 mois.
du 1er octobre au 4 janvier
le calcul était le suivant

440 heures*3.9 tarif horaire/14 semaines* (52/12) = 531.14 mensualisé
440*3.9/14*(52/12)=531.14

c'est la base de calcul du RAM-PMi qui lui a dit de faire comme cela. Elle m'a même téléphoné pour me les passer quand elle était dans leur bureau.
après la maman a un renouvellement de son contrat. donc elle me dit il y a 941 heures du 7 janvier au 12 juillet.

le calcul
941heures*3.9/6.2 mois car 6 mois et 1 semaine
941*3.9/6.2=591.92

je pensais que les calculs étaient correcte mais la maman remet tout en doute car la fin du contrat qui est le 12 est mensualisé et donc doit payer la mensualité en entier
La maman voulais changer mon tarif horaire en janvier . j'ai dit non si cela ne vous convient pas licenciez moi.

c'est très compliqué avec cette maman qui s'est invité chez moi hier pendant la sieste des enfants pour parlé des calculs qui ne lui convenaient pas.
Elle a rappelé le RAM-PMI pour le calcul des CP et ils ne lui ont fais que celui avec les 10 % du coup elle ne veut rien entendre de l'autre calcul.
Elle ne me croit pas quand je lui dit que j'ai droit à 2 jours de CP supplémentaire pour enfants de mois de 15 ans (j'ai des jumeaux de 13 ans).
j'ai pris une semaine de vacance en janvier qui à été déduite de heures d'accueil.

SOS

pouvez vous m'aidez
j'espère avoir été claire mais pas sur.
je dort mal et tout cela me perturbe beaucoup

merci

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assmatzam ***** 
le 11/07/19 à08:11

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

Bonjour,

Une fin de contrat ne se présume pas donc vous auriez du partir sur une année complète avec un calcul sur 52 semaines

Nbre d'heure par semaine X 52 sem X 3.90 euros / 12 = Salaire mensuel

Les congés pris entre le 01/10/18 et le 31/05/19 aurait du être déduit avec le CCC

Votre mensualisation est donc fausse

Combien d'heure d'accueil hebdomadaire aviez vous prévu au contrat ?

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isableue * 
le 11/07/19 à09:46

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

merci

il y a des semaines à 44h (31 semaines) et une à 30 h.

Le RAM-Pmi lui a dit de calculer comme ça les 3 premiers mois.

La maman vient de m'envoyer un message en m'indiquant qu'elle avait déposé dans ma boite au lettre ma lettre de rupture.
elle est daté du 28 juin et n'est pas signé.
elle à pris 2 jours de congés pour "être disponible afin de faire les déclarations de fin de contrat"
La petite dort donc elle la garde aujourd'hui.

Merci de votre aide.
je suis perdu

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assmatzam ***** 
le 11/07/19 à10:30

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

Donc vous auriez du partir sur 44 Heures hebdo pour calculer la mensualisation et percevoir un salaire de 743,60 euros depuis le mois d'octobre

44 Heures X 52 sem X 3.90 / 12 = 743.60 euros mensualisé

En ce qui concerne les CP
Au 31/05/19 ont fait le point sur les CP acquis

On calcul le nombre de semaine travaillées entre le 01 octobre 2018 et le 31/05/2019

Il y a 34 semaines de travail effectif
La semaine de janvier ne compte pas

Donc
34 semaines / 4 X 2,5 jrs = 21,25 = 22 Jours ouvrables
Vous avez deux enfants d e- de 15 ans
Donc vous avez acquis
22 jours + 2 + 2 = 26 jours ouvrables acquis

On refait le point le 12/07/19
Si pas de congés depuis mai 19
6 semaines / 4 X ,5 jrs = 3.75 = 4 jours ouvrables

La maman vous doit donc 858 euros ce qui correspond à 26 jours de mai 2019 + 4 jours acquis du 01/06/19 au 12/07/19
Soit un total de 30 jours ouvrables

Vous faites
30 jours / 6 X 44 heures X 3.90 = 858 euros en ICCP

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kikine747 ***** 
le 11/07/19 à10:33

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

"La maman vient de m'envoyer un message en m'indiquant qu'elle avait déposé dans ma boite au lettre ma lettre de rupture.
elle est daté du 28 juin et n'est pas signé."

la lettre de licenciement n'est dans ce cas pas valable dites lui qu'elle doit vous l'envoyer par rar et que la première présentation du facteur fixera le départ du préavis

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assmatzam ***** 
le 11/07/19 à10:35

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

Vous devrez également procéder à une régule de salaire

Vous allez comparez ce que la maman vous a payer en suivant votre mensualisation qui est "fausse" et ce qu'elle vous doit réellement en rapport avec les heures d'accueil réellement effectuée

Vous comptez le nombre d'heure mois par mois avec le volume horaire comme prévu au contrat
Vous faites ceci mois par mois
Si il y des absences de l'enfant pour convenance perso du PE cela compte comme une journée travaillée avec le volume d'heure journalier prévu au contrat


Car là ce que vous avez fait comme mensu revient a etre payé au réel

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isableue * 
le 11/07/19 à12:42

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

je pense que le contrat est sur une année incomplète car il est fait avec 32 semaines d'accueil.

est ce que je dois faire le même calcul en remplaçant le 52 semaines par 32 prevues?

si oui cela fait :
44 h hebdo X 32 semaines X 3.9 tx horaire / 12 mois = 457.60 mensuel

voila ce que la maman vient de m'envoyer



Trop perçu sur 7 mois


941 c'est le volume des heures de base pour janvier et Juliet
3,9 c'est votre tarif heures


Total de votre salaire de base sur 7 mois 941*3,9 = 3669,9 euro

Hors vous me demande de vous versé 591,92*7 =4143,44 euro
C’est qui fait un trop perçu de 473,54

4143,44 - 3669,9 = 473,55 trop perçu



MENSUALITE REEL

941*3,9/7 = 524,27 mensuel

941 c'est le volume des heures de base pour janvier et Juliet
3,9 c'est votre tarif heures
7 c'est les 7 mensualités que je vous dois

591,92-524,27 = 67,65

591,92 c'est le montant que je vous ai payé chaque mois au lieu de 524,27

67,65 *7 = 473,55 de trop perçu.


Congé payé

Année précédente c'est Octobre en mai

Octobre en décembre je vous ai versé votre congé

Janvier en mai
524,27*5*10%=262,13

Juin en Juliet
524,27*2*10%=104,85

Total congé = 262,13 +104,85 = 366,98


elle a effectivement payé les 10 % sur octobre, novembre et decembre. que j'avais deduit du montant de cp que je trouvais pour la periode d'octobre a mai.

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isableue * 
le 11/07/19 à13:03

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

mon calcul pour las CP
de octobre a mai 2019
10 semaines de octobre a decembre et de janvier a mai
j'ai fait
941 h d'accueil sur 108 jours normalement 104 jours + 4 jours d'absence pour convenance perso
108/5 jours d'accueil semaine = 21.6 semaines
en juin et juillet il y a 6 semaines d'accueil
dc 21.6-6 = 15.6

soit 10+15.6 = 25.6 semaines en tout pour les cp
25.6/4 car 2.5 jours acquis toutes les 4 semaines
=6.4 *2.5 = 16 jours de Cp
+ 4 jour enfants de - 15 ans (mes jumeaux) = 20 jrs de cp
heures moyenne d'octobre a mai
25.6*44=1126.40
jours d'accueil
25.6*5 = 128 jours
1126.4h/128jrs=8.80 h en moyenne par jours

donc 20 jrs X 8.8 h myenne * 3.9 = 686.40 CP
cp deà reglé sur octobre, novembre et decembre
686.4-54.09-55.53-53.10=523.68 CP a payer de janvier a mai

puis 4 jours de juin à juillet
5 semaines a 44h +1 a 30h = 250h
250/6semaines = 41.66h en moyenne par semaine
30 jrs d'accueil = 250 / 30 = 8.33 h par semaine en moyenne
dc 4cp X 8.33 X 3.90 = 129.84 € de juin a jullet

est ce que c'est clair ? et correct ?

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isableue * 
le 11/07/19 à13:05

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

désolé
je tiens à préciser que tous les calculs sont en net

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kikine747 ***** 
le 11/07/19 à13:06

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

il ne peut pas y avoir de trop perçu car les calculs du salaire en lui même est faux
si vous avez fait 44h par semaine et qu'il n'y a pas eu d'absence sur la période le salaire aurait du être calculé ainsi 44x52x3.9= 8923.2 /12= 743.60
comme assmatzam l'a dit
une mensualisation se calcul toujours sur 12 mois

donc là en l'occurrence c'est le pe qui vous doit de l'argent certainement pas l'inverse

la ccn est claire sur le calcul du salaire on parle bien de volume horaire par semaine

et les cp c'est pas non plus comme ça qu'ils doivent être calculés
il devient urgent que vous licsiez la ccn pour appliquer les bons calculs
pour les cp
nbre de sem travaillées sur la période /4 x 2.5= jours ouvrables acquis

arrêtez de raisonner en jours quand la ccn raisonne en semaines

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assmatzam ***** 
le 11/07/19 à13:11

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

Impossible que le contrat soit sur 32 semaines car entre le 01/10/18 et le 31/05/19 vous aviez déjà travaillée 34 semaines

Une mensualisation se calcul de date à date d’où les 52 semaines
Donc si le contrat a été conclu le 1/10/18 ça date anniversaire se trouve être le 30/09/19

Entre le 01/10/18 et le 12/07/19 vous aurez au total travaillé 40 semaines
Ne vous ayant payé aucun congé acquis c'est belle est bien une année complète

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isableue * 
le 11/07/19 à13:25

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

je n'ai pas travaillé tout le temps c'est pour cela que le contrat est sur 32 semaines
elle a déduit les 4 semaines d'octobre a decembre avec le calcul fourni par le Ram puis en janvier m'a fourni un calendrier
il n'y a pas eu d'accueil du 24/10 au 04/11/2018
du 23/12 eu 06/01/2019
du 27/02 au08/03
du 22/04 au 03/05

mes vacances du 24/01 au 04/02
du 29/04 au 04/05
prévues

désolé mais comme j'ai précisé 32 semaines c'était clair dans ma tête
ça fait 3 jours que ça dure. je dors peu ou mal.
j essaie de comprendre les calculs et plus j'en fais et plus j'ai des doutes

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isableue * 
le 11/07/19 à14:01

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

Merci assmatzam de ton aide.

j'ai fait ce que tu m'as dit
j'ai calculé mes heures mois par mois
mon total est de 1363.25
et le contrat était prévu pour 440+641= 1381 heures
qu'est ce que je fait ensuite?

merci Kikine 747 mais je dois être un peu buté (c'est moi qui comprends rien)
pour les CP en réel il y a bien 15 semaines et 3 jours de janvier à mai donc mon total est bon

soit 10+15.6 = 25.6 semaines en tout pour les cp
25.6/4 car 2.5 jours acquis toutes les 4 semaines
=6.4 *2.5 = 16 jours de Cp
+ 4 jour enfants de - 15 ans (mes jumeaux) = 20 jrs de cp

c'est la ou je résonne en jours et pas en semaine ?
heures moyenne d'octobre a mai
25.6*44=1126.40
jours d'accueil
25.6*5 = 128 jours
1126.4h/128jrs=8.80 h en moyenne par jours

donc 20 jrs X 8.8 h myenne * 3.9 = 686.40 CP
je pensais qu'il fallait convertir en jours pour le reglement des cp sinon comment je fais pour que le Pe me les règle en semaine ?

cp deà reglé sur octobre, novembre et decembre
686.4-54.09-55.53-53.10=523.68 CP a payer de janvier a mai

puis 4 jours de juin à juillet
5 semaines a 44h +1 a 30h = 250h
250/6semaines = 41.66h en moyenne par semaine
30 jrs d'accueil = 250 / 30 = 8.33 h par semaine en moyenne
dc 4cp X 8.33 X 3.90 = 129.84 € de juin a juillet

je suis désolé si je suis un peu longue à la comprenette mais j'essaie et mon cerveau sature un peu beaucoup

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isableue * 
le 11/07/19 à14:47

Re: Fin de contrat - le parent dit que tout est faux - SOS

voila la deuxieme partie des calculs de la maman

Indemnité de conge payé de l'année précédente

C’est le 10% de la totalité de la somme de congé payé de l'année précédente


Octobre en décembre je vu que ça représente environ 17euro "sauf avis contraire"

Janvier en mai= 262,13*10% = 26,21

Total conge et indemnité= 366,98+26,21 = 393,19


Solde de tout compte

473,55-393,19 = 80,35 que vous me doit

473,55 c'est le trop perçu sur le salaire

393,19 c'est le conge et indemnité que je vous dois

80,35 c'est la somme réel que vous me devez


Déclaration de salaire du mois de Juliet

591,92 -80,35 = 511,57 salaire net de base pour Juliet + la somme de 10% de conge payé (d'indemnité de conge d'octobre en décembre) = "17euro"

591,92 c'est la somme versé pour Juliet de ma part

80,35 c'est la somme que vous me devez

Heures = 511,57/3,9= 131 hrs pour Juliet

Jours = "en moyenne sur l'année/7 =16 jrs"


Déclaration Assedic

Reste à faire....

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