Dépassement de capacité daccueil

Dépassement de capacité daccueil

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posté par Cassandra61669 * 
le 29/06/2020 à 15:26:40 - 15057 Vues



Bonjour a toutes. Une collegue a 4 enfants ( 8, 7, 4 et bientot 3 ans en mai), elle a obtentu en novembre un agrement de 3 enfants dont sa fille qui marche.
Elle a actuellement deux enfants en garde et a demande une derogation pour un bebe en septembre le temps que sa fille libéré sa place en mai et une extension pour le grand frere de 3 ans et demi en peri scolaire. La puericultrice etait d'accord. Seulemznt la pmi a refusee parce que ca depasse 6 mineurs en meme temps chez elle. Hors ce qui est pas logique cest quelle a 4 enfants et quon lui a attribue un agrement de 3. Elle est où la logique ?
Avez vous eu la meme expérience? Pouvez vous accueillir plus de 6 mineurs simultanement ?


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Re: Dépassement de capacité daccueil

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posté par stephy2 *** 
le 29/06/2020 à 15:40:32



Bonjour,
Dans certains cas oui on peut avoir 6 mineurs!
Seuls nos propres enfants - de 3 ans (seulement) compte dans notre agrément.

De plus, si la nounou n'a pas d'enfants à elle, elle peut avoir un agrément jusqu'à 6 enfants (mais avec certains âges aussi pas 6 bb non plus). Comme pour chaque agrément, nous avons des âges à respecter!
Quelque fois accepté parfois non, tout dépend votre puer!! Mais très rare je pense!


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Re: Dépassement de capacité daccueil

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posté par Didi90 *** 
le 29/06/2020 à 15:43:03



Bonjour,
Oui on peut accueillir plus de 6 mineurs , j’ai 2 enfants et j’ai un agrément pour 4 enfants et il y a 3 ans j’avais une dérogation pour 1 enfant le mercredi , j’avais donc 7 enfants tous les mercredis. ( les plus âgés étaient mes enfants qui avaient 10 et 6 ans à l’époque ) . Normalement on obtient des dérogations quand on a 4 agréments , là votre collègue n’en a que 3 donc ce ne serait pas une dérogation mais une modification d’agrément et vu l’âge de ses propres enfants je pense que c’est pour cela qu’ils n’acceptent pas .


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Re: Dépassement de capacité daccueil

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posté par emmalulu ** 
le 03/07/2020 à 12:58:38



Il y a un texte récent qui interdit au dela de 6 mineurs ( enfant de l ass mat compris ) ..beaucoup de pmi s appuient dessus depuis peu pour refuser des places en plus .si je retrouve le texte je le posterai.


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