Contrat, augmentation changements
Bonsoir,
Voilà j’aurais besoin de vos lumières car concrètement je nage.
J’ai un contrat aujourd’hui en année complète sur 25h semaine. Dès lundi je vais passer à plus d’heures par semaine et sûrement différence d’heures une semaine sur deux (rdv vendredi soir pour faire les avenants). Ce qui me gêne c’est que de un je ne sais pas comment faire pour calculer ma mensualisation et de deux on me conseil de passer en année incomplète pour éviter de devoir de l’argent aux parents si rupture de contrat pour x ou y raison, pour les congés payés. Est ce possible de faire sa ?
Je suis perdu et j’ai pas envie de faire n’importe quoi et de me retrouver avec une mensualisation ridicule.
Merci pour vos réponses :) !
Bonne soirée à vous.
Re: Contrat, augmentation changements
Ah oui et pour l’année incomplète c’est 47 ou 42 semaines ?
Re: Contrat, augmentation changements
Bonsoir
Pourquoi étant en année complète vous devriez devoir de l'argent à votre p.e si rupture de contrat ???
Un contrat en année complète si 52 semaines mensualisées, un contrat en année incomplète 46 semaines ou moins.
Si vous restez en année complète pour votre future mensualisation vous faites S1: (NbH x 26 + S2 : Nb H x 26) x Taux horaire brut /12
Pour le salaire de mars il vous faudra faire 2 calculs de la cour de Cassation si vous modifiez la mensualisation avant le 1er avril.
Le plus simple serait de compter les heures en plus en heures complémentaires pour mars.
Nounic
Re: Contrat, augmentation changements
Une autre assistante maternelle m’a dit que les congés sont payés dans ma mensualisation et que si il y a rupture je leur devrait le trop perçu de ses congés comme c’est ma 1er année et que je n’ai pas cumulés de congés encore. Je suis toute nouvelle et je patauge beaucoup surtout quand j’ai des avis contradictoires.
Merci pour votre calcul :) et oui je pensais commencer pour le 1er avril.
Et si nous ne prenons pas les meme vacances du tout entre parents et moi c’est 42 semaines ?
Re: Contrat, augmentation changements
en année complète les CP ne sont rémunérés que si les jours sont acquis, on dit que la rémunération se substituent au salaire, c'est donc l'inverse dans ce cas c'est votre salaire qui est minoré par le calcul de la cour de cassation si ils ne sont pas acquis, il est faut de penser que les jours de CP sont systématiquement inclus dans le salaire, du moins la première année.
Le seul cas ou vous pourriez rembourser le PE c'est si vous prenez les congés payés par anticipation et que vous prenez plus de jours qu'acquis.
Mais normalement vous n'avez pas le droit de poser plus que de jours acquis. Prendre les congés par anticipation nécessite de bien gérer les jours acquis
Re: Contrat, augmentation changements
Bonjour,
Si vous n'avez pas les mêmes congés que le parent, vous êtes en année incomplète = 52 semaines - vos 5 semaines de congés - les semaines en décalées du parent ou (et) - les semaines supplémentaires.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Contrat, augmentation changements
Bonjour,
Je n'ai pas très bien compris pioupiou ce que vous m'avez dit :/.
En fait en année complète les CP sont compris dans le salaire, car nous sommes mensualisé ? Comme sa lorsque nous sommes en Congés nous avons un maintient de salaire ?
Merci
Re: Contrat, augmentation changements
Connaissez-vous les dates de congés des parents ?
Où sont-elles placées ?
Idem pour les vôtres ( même non acquis vous devez avoir au moins 5 semaines sans accueil).
Re: Contrat, augmentation changements
Non en année complète les congés ne sont pas inclus dans le salaire, mais comme je vous l'ai dit plus haut leurs rémunération se substituent au salaire (maintien de salaire), ce qui n'est pas la même chose.
Mais pour qu'il y ait maintien de salaire il faut qu'il soit acquis et ça vous le saurez que au 31 mai de chaque année.
si vous les posés avant la période d'acquisition du 1 juin au 31 mai de chaque année il sont pris par anticipation, sauf que vous ne pouvez pas posez plus que de jour acquis à la date de pose.
Exemple si vous posez 2 semaines avant la date d’acquisition soit 12jours ouvrables et que vous n'avez travaillé que 3 mois soit 2.5 x 3 =7,5 arrondi 8 jours ouvrables vous posez plus de jours que acquis par anticipation donc il y aura des jours de congés sans solde à déduire de votre salaire par le calcul de la cour de cassation.
si il y a rupture anticipée et que vous n'avez pas déduit les congés sans solde de votre salaire dans ce cas il vous faudra rembourser l'employeur
Re: Contrat, augmentation changements
Merci beaucoup c'est beaucoup plus clair ! Je ne m'étais donc pas trompé dans mon raisonnement !
Je vous remercie toutes pour vos réponses =) !
Bonne journée
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21/03/18 
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