Contrat occasionnel ?
Bonsoir chères collègues
Une amie souhaite me confier son enfant 2jrs / semaine , 10h/jr pendant 5 semaines.
Est ce que je propose un contrat en occasionnel ou un CDI ?
Et concernant la rémunération , pour ne pas dépasser le plafond du cmg, pourriez vous me dire si je me trompe ?
2 * 52 / 12 = 9 jours mensualisés
Mensu 4 * 10 * 2 * 52 / 12 = 346.67
346.67/9 = 38.52. ça passe .
C'est juste ?
Merci par avance
Re: Contrat occasionnel ?
Bonjour
Il n'y a pas de mensualisation pour un contrat occasionnel .
5 semaines X 20 = 100h rémunérées au réel avec 10% de cp en fin de contrat.
Re: Contrat occasionnel ?
Oui Métal , ça ok .
Mais dans ce cas quel tarif appliquer pour ne pas dépasser le cmg ?
50.75/10 ?
Re: Contrat occasionnel ?
Pour les calculs j'ai pris exemple sur une année complète dans l hypothèse d un CDI.
Mais je déduis de votre réponse qu il est préférable de partir sur un occasionnel
Re: Contrat occasionnel ?
Bonjour
Un contrat occasionnel c'est pas 1 mois maxi ?
Re: Contrat occasionnel ?
bonjour,
Même avec cinq semaines on peut travailler un mois.
exemple pour juillet si on prend par exemple les 2,3-9,10-16,17-23,24-30,31 soit 5 semaines et un mois travaillé.
donc tout dépend des jours travaillés
Re: Contrat occasionnel ?
Dans ce cas le taux brut peut être de 5,075€
5,075€ x 10h x 10j =507,50€ brut
CP 10% 50,75 soit 1 jour en plus
total 558,25€ /11 = 50,75€ limite maxi mais aucune heure complémentaire
Re: Contrat occasionnel ?
Merci pour ces précisions pioupiou
Isalivre , je crois que l'histoire des 1 mois concerne le cdd mais pas le contrat en occasionnel.
Re: Contrat occasionnel ?
De toute façon dans mon cas ce serait du 29 juin au 28 juillet.
Re: Contrat occasionnel ?
"je crois que l'histoire des 1 mois concerne le cdd mais pas le contrat en occasionnel."
C'est l'inverse un CDD peut faire 18 mois alors que l'occasionnel ne peut excéder un mois.
Re: Contrat occasionnel ?
En effet le cdd ne peut excéder 18 mois. Mais pour le contrat occasionnel , je n' ai trouvé Comme info qu'une notion de courte durée sans précision sur les 1 mois évoqués.
Cela dit , je vais m'en tenir à ça .
3.95 net pour faire garder son enfant 20h sur deux jours , c est rentable pour les PE !
Une dernière question. Le contrat en occasionnel ouvre t il droit au cmg dans les mêmes conditions que d'habitude ?
Parce que 29 et 30 juin : 20x3.95 = 79e net . Remboursement cmg de la moitié de 177e car enfant de + de 3ans avec reste a charge de 15% = moins de 12 e déboursés.
Moins le crédit d impôt 6e!
Et pour la période suivante :
80* 3.95 = 316 - 77 = 239e
Après crédit d impôt 119.5.
Soit 125.5 pour 100h !
Re: Contrat occasionnel ?
Encore moins que ça car j ai retranché 77 au lieu de 88.5
Re: Contrat occasionnel ?
"je n' ai trouvé Comme info qu'une notion de courte durée sans précision sur les 1 mois évoqués."
c'est logique car par définition la mensualisation est obligatoire que ce soit pour un CDI ou un CDD.
donc si un contrat n'est pas mensualisé il fait obligatoirement moins un mois maxi.
Re: Contrat occasionnel ?
Ah oui ok , merci !
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19/06/20 
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