Calculer un solde de tout compte
Bonjour,
Je suis P-E et c’est bientôt la fin de contrat de mon assistante maternelle.
Je souhaite savoir si vous connaissez un outil de simulation qui pourrait m’aider pour les calculs ?
Ou si il y a un organisme compétent pour aider les parents à calculer tout ça ?
Merci pour votre aide .
Re: Calculer un solde de tout compte
Bonjour
On peut vous aider, je vous conseille d'éviter les rams.
Donnez nous vos données, nous sommes plusieurs et aurons les bonnes méthodes à vous communiquer.
Un simulateur c'est bien , mais il faut comprendre les calculs, qui rassurez vous ne sont pas si compliqués.
Re: Calculer un solde de tout compte
Ok metal1988, merci pour votre aide et les méthodes de calcul à appliquer .
Nous sommes en année complète (52 semaines/an).
Début contrat : 17/12/2018
Pour 38h semaine .
Taux horaire : 4,40 euros
Puis avenant au contrat pour hausse d’heures à compter du 01/10/2019. Nous passons à 41,65h par semaine.
Fin du contrat prévue pour le 16/07/21 inclus.
Si j’ai bien tout compris (mais justement je ne pas sure d’avoir tout compris) je devrais à mon assistance maternelle :
- le mois de juillet 2021 au prorata de ce qu’il a été travaillé
- Une indemnité de licenciement 1/120
- Un mois de salaire en plus équivalent à ses congés de l’année (car elle n’aura pas pris de congés du 01/09/2020 a la date de fin du contrat)
- Une indemnité pour enfant à charge de - de 15 ans (merci de m’éclairer à ce sujet car j’ai trouvé ce renseignement sur internet et je ne sais pas vraiment de quoi il s’agit).
Et j’ai une interrogation sur les congés de la première année , car comme je vous l’ai dit , nous avons commencé le contrat en décembre 2018 et mon assistante maternelle a posé une semaine de congés en avril 2019 et 4 semaines en août . Est ce que ce sont des congés par anticipation ? Y aura t il une déduction a faire quelque part ?
Encore un grand merci pour votre aide.
Re: Calculer un solde de tout compte
OK
J'ai l'impression que lors de la prise des cp de la première année, ceux-çi ont été maintenus en salaire...
Ce qu'il faut faire :
Du 17/12/2018 AU 31 MAI 2019 : calculer combien de jours ouvrables votre am avait acquis.
Si ce total est inférieur à 30 jours, là, il faut rajouter les 2 jours supplémentaires par enfant à charge.
Vous aurez un nbre X de jours ouvrables acquis, et puisque qu'en avril 2018 il y à eu une semaine posée, alors vous déduisez de ce décompte 6 jours ouvrables.
Par exemple, 15 jours aquis sur la période + 2 enfants de moins de15 ans font au total 19 jours acquis, qui seront et posés et payés;
30 - 19 =11 jours pris par anticipation.
Deuxième période :
du 1er juin 2019 au 31 mai 2020 : même calcul, normalement là 30 jours acquis, MAIS, la période précédente ne permettait pas le paiement de la totalité des cp pris, donc idem, vous déduisez les pris non acquis.
Attention cependant aux fériés tombant sur des semaines de cp acquis, et des jours habituellement travaillés.
1 semaine compte pour 6 jours ouvrables, avec un férié on compte 5 jours ouvrables.
Et ainsi de suite.
Oui le mois de juillet 2021 devra être calculé selon le calcul cours de cassation.
Déduire les heures non faites. Et non les heures réellement travaillées.
Ensuite l'iccp (avez vous pensé à simuler ce qu'il était financièrement plus interessant pour vous ?). C'est à dire qu'en finissant mi-juillet, si votre am n'a pas posé l'intégralité de ces cp (ce qui est le cas), ne vaudrait-il pas mieux finir APRES sa pose de cp, en août, ainsi même si sur ce temps elle acquiert des cp, vous aurez droit à la cmg sur 2 mois au lieu d'un.
C'est à calculer.
L'iccp se calcule facilement en année complète :
salaire brut x nbre de jours ouvrables acquis /26 = iccp brute.
Ensuite les 1/120emes.
26 = nbre de jours ouvrables moyens par mois.
Bonne journée.
Re: Calculer un solde de tout compte
Bien sûr l'iccp devra se calculer selon les termes du contrat en cours...41.65H ? c'est curieux comme horaire hebdo ,+?
Re: Calculer un solde de tout compte
Métal,
Déjà un grand merci pour vos explications c’est plus clair pour moi surtout pour les congés.
Je vais essayer de calculer tout ça ce week end.
Pour l’horaire hebdo bizarre , oui en effet ! C’est l’horaire qu’elle a noté au contrat lors de l’avenant.
Et pour la date de licenciement , c’est elle qui a décidé que le licenciement aurait lieu à cette date la . Je ne sais pas si j’ai le droit de m’y opposer ?
Re: Calculer un solde de tout compte
Bonjour
Non c'est vous qui decidez de la date de fin du contrat qui vous convient..si elle veut finir à une date choisie par elle, elle démissionne.
Pour les heures hebdos il faut donner les amplitudes horaires pour savoir si c'est juste. Bons calculs.
Re: Calculer un solde de tout compte
Bonjour Nayeli
"Et pour la date de licenciement , c’est elle qui a décidé que le licenciement aurait lieu à cette date la . Je ne sais pas si j’ai le droit de m’y opposer ?"
Alors bien sûr que oui car sinon cela change tout...
Si c'est votre AM qui décide de la fin du contrat elle démissionne.
Si c'est vous même ous vous pouvez décider de la date de fin de contrat en fonction du préavis d'1 mois car plus d'1 an de contrat et là c'est retrait de l'enfant par le p.e !
"Pour l’horaire hebdo bizarre , oui en effet ! C’est l’horaire qu’elle a noté au contrat lors de l’avenant."
Vous auriez dû vérifier le calcul c'est vous qui êtes le p.e et la hausse des heures étant de votre demande vous auriez dû faire l'avenant.
Des erreurs sur ce contrat, faites bien tout ce que métal vous a conseillé pour avoir une fin de contrat dans les règles.
Re: Calculer un solde de tout compte
doublée par metal ;)
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