Calcul solde tout compte année incomplète.
Bonjour
Suite au convid mon AM ne garde plus ma fille. Nous mettons fin au contrat. Avenant de contrat signé le 1er septembre 2019 pour 38 semaines de travail et 42h par semaine.
Chaque mois je paye les 10% du brut pour les congés payés.
Comment calculer le solde de tout compte. Mon AM me demande de payer juillet aout comme des congés payés mais je ne suis pas d'accord avec ça puisqu'il y a les 10% et je suis sur 38 semaines.
Qu'est ce que je lui dois finalement.
Je suis perdue et je calcule dans tous les sens depuis 3 jours. Je voudrais pas la leser mais je ne veux pas payer ce que je n'ai pas à payer...Elle me réclame 1400€ ce qui me parait énorme puisque je paye déjà chaque mois 650€....
Depuis septembre elle a travaillé 28 semaines (sur les 38 payées de l'année).
Merci de ce que vous pourrez faire pour moi.
Re: Calcul solde tout compte année incomplète.
Bonsoir
Il va falloir reprendre la calculatrice car notre convention ne prevoit pas un paiement de cp par 10%,
Celà n'existe pas, et le faire dès le début du contrat est illégal de surcroît, il y a sûrement un non perçu au niveau des cp.
Il faut donc reprendre dès le début du contrat jusqu'au 31 mai de chaque période. Et du 1er juin au 31 suivant etc..
Et pour chaque période de référence comparer :
La méthode du maintien de salaire : Xx jours ouvrables acquis / 6X nbre d'heures accueil semaines X Taux horaire brut normal.
Et le total des salaires bruts perçus durant la période et là on applique 10%,
Ce total des 10% doit inclure : salaires mensuels, hc, hs, régularisation et indemnité de cp.
En faisant 10% de cp dès le début du contrat tous les mois, il n'y a pas tous ces montants inclus..
Pour le maintien de salaire on compte toutes les semaines travaillées Y compris celles acquises au titre des cp de l'année précédente.
Ce qui implique que normalement tous les ans la rémunération due au titre des cp doit augmenter.
Enfin puisque le contrat s'achève avant la date anniversaire il faut procéder à une régularisation de salaire qui consiste à comparer les heures payées par la mensualisation et les heures réellement faites chaque mois, moins il a de semaines programmées plus la régularisation risque d'être importante...
Alors en fin de contrat ;:
Salaire mensuel
Regula6
Recalcul des cp non payés, calcul des cp en cours d'acquisition ,
Indemnité de rupture...
Oui la somme risque d'être conséquente...
On peut vous aider mais il manque des données...
Re: Calcul solde tout compte année incomplète.
Je rajouterai pour la régularisation de salaire, comparer les heures réellement faites, "sans remettre en cause les clauses du contrat"
Donc selon le planning prévu au contrat
Si vous avez récupérer l'enfant 1h plus tôt ou absence injustifiée, la vous n'en tenez pas compte.