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val62 *** 
le 14/01/22 à08:44

Calcul cp en année incomplète

D année complète ce mois ci je continue mon contrat passé en année incomplète, je sais qu il le faudra compter les semaines travaillées pour avoir le nbre de cp à payer en juin, mais je bloque sur ce comptage ( la maman prend une semaine en février) sinon rien d autre je décompte donc cette semaine sur les semaines comptabilisées de janvier à mai donc , c est bien ça???ou je compte toutes les semaines sans rien décompter???

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metal1988 ***** 
le 14/01/22 à09:13

Re: Calcul cp en année incomplète

Bonjour

Non, les semaines qui ouvrent droit aux cp :

Les semaines travaillées (absence injustifiée de l'enfant incluse).
Les semaines de congés PAYÉS.
Maternité, formation.

Le semaines de non accueil "parent" ne sont pas assimilées à du temps de travail.

Bonne journée.

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val62 *** 
le 14/01/22 à09:44

Re: Calcul cp en année incomplète

Ok du tout je retire la semaine des parents mais mon salaire reste inchangé en février puisque c est mensualisé du coup en comptabilisant les salaires bruts (10éme) de janvier à mai ,....les montants de maintien de salaire et de dixième seront différents et ils le regleront le plus favorable en plus du salaire mensualisé, il n y a pas de différentiel comme en année complète?

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eyden **** 
le 14/01/22 à10:21

Re: Calcul cp en année incomplète

C'est ça : fin mai vous comparez les 10 °/° et maintien de salaire et vous prenez le plus favorable.

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val62 *** 
le 14/01/22 à10:31

Re: Calcul cp en année incomplète

Mais si nous avons des heures complémentaires, le dixième sera toujours plus favorable, non? Et les congés nous pouvons prendre nos 5 semaines sans déduction ? 0u on ne peut prendre que lorsque c est acquis ??

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metal1988 ***** 
le 14/01/22 à11:03

Re: Calcul cp en année incomplète

Bonjour,

Le 10eme est plus favorable si tu as un avenant à la baisse ou beaucoup d'hc.
Mais beaucoup d'hc signifie aussi que ta mensualisation est mal évaluée ! Les hc n'ont pas à êtres régulières, ni programmées..

Et oui on compare toujours maintien de salaire et 10%, en année incomplète c'est souvent le maintien de salaire qui est plus avantageux. Surtout lorsque l'on a atteint les 5 semaines de cp...

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val62 *** 
le 14/01/22 à11:47

Re: Calcul cp en année incomplète

Comment peut on atteindre les 5 semaines de cp car moi je prendfais 4 semaines en août et une décembre comme pour mon autre contrat en année complète?? Devrais je retire des congés sans soldes en année incomplète???

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metal1988 ***** 
le 14/01/22 à12:02

Re: Calcul cp en année incomplète

Tes semaines de cp acquises et posées (maintenues'en salaire obligatoirement ) sont considérées comme travail assimilé.

Exemple, on part sur une hypothèse d'un contrat de 42 semaines. fin mai 2022, acquis 18 jours de cp, soit 3 semaines. 5 semaines de congés dn temps à poser dont 3 acquises.

Fin 2023 l'année travaillée entièrement soit 42 semaines, auxquelles on ajoute les 3 semaines acquises l'année précédente. Soit une base de 45 semaines pour calculer le droit aux cp en argent.
45/4 × 2.5'=28,125 arrondis à 29...

Si tu n'accueilles pas le samedi par ex, tu as bien tes 5 semaines de cp à te faire rémunérer...

En année Incomplète la mensualisation est basée sur les semaines d'accueil programmées UNIQUEMENT, lissėes sur 12 mois pour que chaque mois le salaire soit identique y compris pendant les 5 semaines de congés en TEMPS de l'am.
On dissocie congés en TEMPS et rémunération due au titre des cp en année incomplète..
Fin 2022

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val62 *** 
le 14/01/22 à12:40

Re: Calcul cp en année incomplète

Je ne comprends pas bien on ne calcule pas par maintien de salaire ou dixième comme en année complète??
Pouvez vous me expliquer avec ma mensu svp car la ,comment dire...?!

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val62 *** 
le 14/01/22 à12:45

Re: Calcul cp en année incomplète

Année incomplète sur 45 semaines , 28h semaine, pour 4,2943 euros brut , une semaine prise par les parents en février , quels serait le nombre de cp acquis en mai du coup et comment on les calcule , car moi je faisais le maintien de salaire comme suit nbre de cp acquis/6 xheures hebdos et x tarif horaire brut

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metal1988 ***** 
le 14/01/22 à15:54

Re: Calcul cp en année incomplète

Mais bien sûr que si on compare les deux methodes...

Mais contrairement au contrat en année complète le maintien de salaire ne se calcule pas de la même manière.
On paye les cp EN PLUS, de la mensualisation lorsqu'ils sont acquis.

20 semaines travaillées du 1er janvier au 31 mai, si pas d'autres absences deduites.
Acquis 12,5 jours arrondis à 13.
Soit 2 semaines et un jour..
Deux possibilités, si l accueil est régulier, type LMj 7hnpar jour. Vous avez donc 2x 28h + 7 h. Soit 63h à rémunérer x taux horaire brut.

Sinon, on fait aussi assez souvent, mais je le rėserve aux accueils sur planning changeant.
Jours cp acquis /6 x nbre d'heures hebdo x taux horaire brut.
13/6 x 28 = 60.666h à rémunérer.?.

A comparer avec les 10%..

Le calcul maintien de salaire en année complète est
Salaire brut X nbre de jours ouvrables cp acquis / 26.

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val62 *** 
le 14/01/22 à17:10

Re: Calcul cp en année incomplète

Donc j aurais 20 semaines travaillées de janvier à mai soit 13 jours de cp mais j utiliserais la seconde méthode car je travaille 5 h par jour le lundi mardi et jeudi, 11 h le mercredi et 2 h le vendredi en périscolaire, merci a vous...

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metal1988 ***** 
le 14/01/22 à18:06

Re: Calcul cp en année incomplète

Ben non, ce n'est pas un planning roulant, la première méthode est plus juste....

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val62 *** 
le 14/01/22 à18:30

Re: Calcul cp en année incomplète

Bah je ne comprend pas le 1 er calcul , cela correspond à quoi 2 x 28 et le LMj???

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val62 *** 
le 14/01/22 à18:44

Re: Calcul cp en année incomplète

Et de plus c est expliqué colle ça sur les sites assmats

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metal1988 ***** 
le 14/01/22 à20:13

Re: Calcul cp en année incomplète

Eh bien il faut faire un effort quand même !

Dans mon exemple tu as ACQUIS 13 jours, et l'exemple est Lmj....lundi mardi jeudi (7h sur 3 jours ). C'est un exemple !

Toi tu as 28h hebdo .

13 jours = 2 semaines + 1 lundi.
1 semaine = 28h.
Si tu travailles 5 heures le lundi..
Tu as droit à 2x 28h + 5h....soit 63h à te faire rémunérer...


Et oui les sites d'assmat ne donnent qu'un seul calcul, pénalisant quand on travaille régulièrement et que les semaines ne sont pas entières.

Si tu avais'acquis 3 semaines ou 18 jours tu aurais calculé 3x28h...
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