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carrie *** 
le 20/09/21 à08:57

Calcul Cour de Cassation

Bonjour à toutes et tous,

Devons-nous faire le CCC systématiquement, même s'il est désavantageux pour nous?

J'ai fait le calcul pour une amie pour sa période d'adaptation et elle perd des sous par rapport au réel et son PE (adorable) lui dit que dans ces cas-là, on prend le calcul le plus avantageux pour le salarié, donc elle lui propose le réel plutôt que le résultat du CCC.

J'avoue que comme j'ai toujours vu que le réel est interdit, je m'interroge...

Merci d'avance énormément à celles ou ceux qui auraient la réponse à cette interrogation.

Belle journée.

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saminelo **** 
le 20/09/21 à09:23

Re: Calcul Cour de Cassation

C'est normal d'être "perdant" selon les mois car plus il y a d'heures potentielles de travail dans le mois, moins le taux horaire brut à retirer du salaire sera bas.. et comme les mois varient (des fois c'est moins, des fois c'est plus), bah là elle tombe dans un mois ou c'est moins d'heures potentielles.. donc le taux horaire est élevé... c'est le principe du salaire lissé.. si elle compte au réel pour cette fois ci (ce qui est interdit), le résultat sera faux et c'est le PE qui sera perdant.. après s'il accepte.. tant mieux pour elle ! mais le CCC doit être appliqué à chaque fois...

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carrie *** 
le 20/09/21 à09:34

Re: Calcul Cour de Cassation

Merci Saminelo et merci pour ces explications.

Oui nous avons bien intégré le principe du lissage et les variations du taux horaire en fonction des heures des différents mois, pas de souci avec ça.

L'interrogation c'est que le PE prétende que le calcul le plus avantageux serait retenu pour le salarié, alors que j'ai dit à mon amie que le réel était toujours interdit...

D'où mon doute maintenant.

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carrie *** 
le 20/09/21 à09:35

Re: Calcul Cour de Cassation

oups message parti trop vite, je voulais ajouter:

mais vous avez répondu en me confirmant que le CCC est toujours appliqué quoi qu'il arrive.

Encore merci.

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saminelo **** 
le 20/09/21 à10:00

Re: Calcul Cour de Cassation

bah disons que ce n'est pas juste d'appliquer le CCC quand ça nous arrange... et oui compter au réel est interdit dans les deux sens.. et surtout incorrect. bonne journée :)

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pioupiou ***** 
le 20/09/21 à11:13

Re: Calcul Cour de Cassation

Bonjour
C'est l'inverse plus il y a d'heures potentielles dans le plus le taux de déduction sera bas et donc ma déduction moins élevée

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saminelo **** 
le 20/09/21 à11:19

Re: Calcul Cour de Cassation

oui c'est ce que j'ai dis Pioupiou lol

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pioupiou ***** 
le 20/09/21 à13:27

Re: Calcul Cour de Cassation

C'est pas ce que je comprends.
" C'est normal d'être"perdant" selon les mois car plus il y a d'heures potentielles de travail dans le mois, moins le taux horaire brut à retirer du salaire sera bas.."
C'est PLUS le taux horaire sera bas

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saminelo **** 
le 20/09/21 à19:42

Re: Calcul Cour de Cassation

ah oui effectivement il y a un "moins en trop", jme suis mélangée les pinceaux lol ! mais c'est bien ce que je voulais dire puisque après je dis l'inverse lol vivement que j'accouche, que je retrouve mon cerveau !
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