Calcul congé et date anniversaire
Bonjour, besoin d aide svp,
J ai un contrat depuis janvier 2020.année incomplète 40h/semaine et 4jr/semaine sur 46 semaines. Mes congés ne sont pas encore payés, et on arrive à la fin d année ! Par contre j avais pris 4 semaines en août et a été payé sans indemnités bien sûr. Sachant qu au mois de février et mars, les P E m ont proposé un avenant que j ai accepté car pas de travail pour eux,ni salaire donc 20h/semaine en gardant le même taux horaire de 4,4846 brut. pouvez-vous m aider pr le calcul de mes congés acquis ?
Dois-je être payer pour mes congés malgré le salaire d Août ? Merci
Une autre question par rapport à un PE qui déclaré les heures mensualisées même si elles ne sont pas toutes effectuées ? Est-ce normal ? Il me semble que nous devions déclaré que les heures réellement effectuées !!! Merci bien pour votre compréhension et vos réponses.
Re: Calcul congé et date anniversaire
Bonjour,
Vous devez revoir les modalités des contrats en année complète et incomplète
Votre contrat a commencé en janvier 2020
Vous avez calculé votre salaire sur les semaines de présence de l'enfant uniquement
Ce qui veut dire que vous 5 semaines de congés ne sont pas payés ainsi que la semaine ou l'enfant ne vous ai pas confié
Donc en Aout votre salaire vous ai du en intégralité car vos 3 semaines on déjà était déduite du calcul de la mensu
52 semaines - 5 sem AM -1 sem PE = 46 semaines
46 sem X 40 heures = 1840 heures à l'année
1840 heures / 12 mois = 153,33333 heures par mois
153,33333 heures est une moyenne et non pas le réel
153,33333 heures X 4,4846 brut / 12 mois = 687.6386 brut est également une moyenne
Les parents doivent donc vous verser tous les mois 687,6386 brut et déclarer 153 heures et .. jours à Pajemploi tous les mois
On ne déclare pas le réel des jours et des heures travaillées mais bien les chiffres mensualisés trouvé après calcul
Re: Calcul congé et date anniversaire
Ensuite en année incomplète le point sur les CP acquis se fait tous les ans au 31 Mai
La somme correspondant à vos CP acquis vous ai payé chaque année en plus de votre salaire de Juin
Donc en Juin 2020 les PE auraient du vous payer vos congés acquis entre Janvier 2020 et mai 2020
Ensuite le 31 mai 2021 vous referez le point sur les CP acquis entre le 1er Juin 2020 et le 31 Mai 2021 et ils vous les payeront avec votre salaire de Juin 2021
A chaque fois qu'on fait un changement dans le contrat en année incomplète on doit faire une régule de salaire et ensuite on calcul la nouvelle mensu a mettre en place pour le mois suivant
Donc en ce qui concerne Février et Mars vu que vous avez fait un avenant au contrat
Vous auriez du faire une régule de salaire fin Janvier
Ensuite recalculer votre nouvelle mensu sur 20 heures qui prend effet le1er Février
Ensuite le 31 Mars faire une régule car de nouveau un changement
Et 1er Avril 2020 recalculer votre nouvelle mensu sur 40 heures
Les CP acquis au 31 mai 2020 se calcule sur les bases de 40 heures car c'est ce que prévoit votre contrat à ce moment là
Re: Calcul congé et date anniversaire
Vous êtes en année incomplète donc vous n'aviez rien à déduire de votre mensualisation en Aout puisque vous êtes partis sur 46 semaines d'accueil ! comment avez-vous été payée au mois d'aout ???
Re: Calcul congé et date anniversaire
Elle a eut son salaire sans IE en Aout
Re: Calcul congé et date anniversaire
Oui oui, j ai eu mon salaire normal sans indemnités
Re: Calcul congé et date anniversaire
Et ce qui m embête pour le calcul des congés, c est que les PE veulent passer à 52 semaines par année à partir de janvier. Merci
Re: Calcul congé et date anniversaire
Bonjour
Avez vous lu notre ccn ?
Vous êtes une assmat nouvelle génération (sans préjugé), avec le nouveau diplôme ?
Là, il faut que vous comprenniez que nous acquérons des congés par période de référence.
Les périodes vont du 1er juin au 31 mai.
Rien à voir avec une année civile, ou une année calendaire.
Tous les ans l'employeur doit faire le point sur les cp acquis, pour (en année incomplète surtout) déterminer le montant de la rémunération.
En année incomplète les congés payés se rémunèrent EN PLUS de la mensualisation après bilan des acquis.
Donc là, il faut refaire le point et payer ce qui n'à pas été fait en juin 2020.
Si l'employeur vous présente un avenant, il faut repréciser les dates de vos cp, qui seront désormais toutes communes.
Vous repartez à 0 niveau congés PAYES, (pas en temps), et referez le point en mai 2021.
Il faudra également calculer une éventuelle régularisation de salaire, surtout si toutes les semaines d'absence programmées n'ont pas été posées.
Re: Calcul congé et date anniversaire
Oui oui je suis nouvelle, et je vous avoue que c est un peu compliqué pour pour moi tous ces calculs.
Merci à vous pour vos réponses. J ai lu la ccn, même avec c est compliqué. Je vais me remettre.
Salutations et merci encore
Re: Calcul congé et date anniversaire
"Si l'employeur vous présente un avenant, il faut repréciser les dates de vos cp, qui seront désormais toutes communes.
Vous repartez à 0 niveau congés PAYES, (pas en temps), et referez le point en mai 2021."
ça métal je ne suis pas d'accord, pourquoi vouloir absolument solder les cp ? le contrat ne s'arrête pas il y a simplement un avenant
en soldant les cp l'am sera obligée de déduire la première année ce qui n'est pas avantageux pour elle alors qu'elle a déjà des acquis..
ni la loi ni la ccn ne prévoit de solder les cp lors du passage d'une année incomplète à complète et inversement.. on ne solde les cp qu'en fin de contrat et au 31/05 pour les années incomplètes c'est tout
Re: Calcul congé et date anniversaire
Je fais comme métal en cas de passage d'une AI a une AC je solde le paiement des CP au moment de l'avenant
Je trouve que c'est beaucoup plus simple de repartir a Zéro
Ensuite je déduis mes congés pris avant le 3 Mai avec le CCC sur le nouveau contrat en AC
je ne perd rien finalement car j'ai mis de coté l'argent que j'ai percu de mon ICCP sur le contrat en AI
Re: Calcul congé et date anniversaire
Etes-vous toujours sous contrat pour 20h ou revenue aux 40h ?
Avez vous bien travaillé vos 46 semaines jusqu'à fin décembre ?
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23/11/20 
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