Calcul année incomplète
Bonjour, j'ai besoin pour le calcul du contrat de ma collègue.
La maman a fait un calcul pris sur Pajemploi mais en divisant par 12, du coup j'ai un doute puisque contrat sur 6 mois !!
Année incomplète de mars à août (25 semaines) 46h30 par semaine (sans majoration des heures supp)
Ma collègue prend 3 semaines de congé pendant cette période et les parents 4 donc 7 en moins.
Merci beaucoup pour elle
Nounou de Charente !!
Re: Calcul année incomplète
Bonjour effectivement une mensualisation se calcule sur 12 mois. Obligatoirement.
Par contre la majoration des hs n'est pas une option mais une obligation..
La ccn est à revoir.
Bonne journée
Re: Calcul année incomplète
"(sans majoration des heures supp)"
La majoration est obligatoirement de minimum 10% au delà de 45h hebdo. La norme est plutôt à 25% mais rien n'empêche de faire plus ou moins.
Re: Calcul année incomplète
Et les PE savent déjà que leur 4 semaines ne seront pas posées en même temps que les 3 de l'AM? A vérifier quand même!
Re: Calcul année incomplète
bonjour,
Une fin de CDI ne se présume pas et donc la mensualisation doit s'appliquer intégralement.
Par contre il est possible de déterminer si l'année incomplète ou complète doit s'appliquer sur cette courte période, car dans le deuxième cas la régularisation ne s'imposera pas.
Pour cela vous devez faire le produit en croix:
Nombre de semaine d'accueil /nombre de mois x 12
si le résultat est supérieur à 46 on sera en année complète avec une mensualisation sur 52 semaines ou si il est inférieur on fera un contrat en année incomplète avec le
nombre trouvé, mais dans les deux cas la mensualisation se fait sur 12 mois obligatoirement.
Re: Calcul année incomplète
7 semaines de congés sur 6 mois ça fait 14 semaines sur 12 mois donc année incomplète sur 38 semaines
Re: Calcul année incomplète
Merci pour vos réponses mais du coup je suis perdue ! OK pour les heures supp !!
Ce que j'ai du mal à comprendre c'est que le calcul se fasse sur 1 an alors qu'il sera accueilli sur 25 semaines. Moins les semaines de congés on part sur 17 semaines réellement travaillées !?
Si je vous comprend le calcul est le suivant 46,50h x 17 / 12
Merci de m'éclairer
Re: Calcul année incomplète
"Si je vous comprend le calcul est le suivant 46,50h x 17 / 12"
veuillez lire ma réponse...
"7 semaines de congés sur 6 mois ça fait 14 semaines sur 12 mois donc année incomplète sur 38 semaines"
Re: Calcul année incomplète
Mais non pas du tout
on vous a dit de faire le produit en croix
il ne va pas y avoir 17 semaines sur 12 mois mais 17 semaines travaillées sur 5 mois
donc 17 semaines/ 5 mois x 12 = 40,8 = 41 semaines
Vous devez faire un contrat en année incomplète sur 41 semaines
la mensualisation devra être de
45 heures par semaine x 41 semaines x taux horaire brut / 12 = A
1,5 heures par semaine x 41 semaines x taux horaire brut majorée / 12 = B
A brut x 0,7801 = A net
B brut x 0,8932 = B net
vous additionner à A et B net pour avoir le salaire net mensualisé
Les congés payés seront réglés en juin après avoir fait le point le 31 mai et ensuite en fin de contrat
Re: Calcul année incomplète
Enfin, la mensualisation est obligatoire sur 12 mois, car une fin de contrat ne se présume pas....
Même si on connaît potentiellement la date de fin...
Pour éviter la régularisation de salaire trop importante dans ce cas précis, on peut ramener la mensualisation à plus de réalité en faisant le produit en croix.
C'est à dire :
Nbre de semaines prévues d'accueil / nbre de mois prévus d'accueil X 12 (en faisant le cacul sur 12 mois on est bon).
Le total est supérieur à 46 ? c'est donc une année complète.
Inférieur ou égal à 46 : année incomplète.
Votre cas : 17 semaines / 6 x 12 = 34 semaines...
Donc année incomplète.
Prévoir une prémière rémunération des cp acquis en mai, et ensuite à la fin du contrat, ainsi que la régularisation éventuelle.
C'est une solution qui pénalise moin l'am pour les mois travaillés, et évite une trop grosse régul en fin de contrat, en mensualisant les 17 semaines sur 12 mois.
Faites les simulations, et vous verrez la réalité.
Re: Calcul année incomplète
Oups , j'ai cru voir 6 mois...
Pour autant, il faut que l'employeur soit d'accord pour faire ce calcul assmatzam, car il est juste conseillé...
Pour éviter la régul..
Re: Calcul année incomplète
La postante annonce un accueil sur 25 semaines de mars à fin août avec 7 semaines déduites.
On a donc bien 18 semaines travaillée pour 6 mois
La mensualisation sera de
18/6x 12 = 36 semaines.
J'ai loupé quelque chose ?
Re: Calcul année incomplète
"La maman a fait un calcul pris sur Pajemploi mais en divisant par 12, du coup j'ai un doute puisque contrat sur 6 mois !!
Année incomplète de mars à août (25 semaines) 46h30 par semaine (sans majoration des heures supp)
Ma collègue prend 3 semaines de congé pendant cette période et les parents 4 donc 7 en moins."
on est bien a 7 semaines de non accueil sur 6 mois....
Re: Calcul année incomplète
doit y avoir une faute de frappe quelque part ou une erreur de comptage des semaines
car 7 semaines d'absence sur 6 mois font un contrat sur 38 semaines soit 14 semaines d'absence..
Re: Calcul année incomplète
Ça y est ca vient de me monter au cerveau... Lol... Un produit en croix bien sur !!!
Merci beaucoup
Re: Calcul année incomplète
Oui c'est clair...
7 semaines d'absence programmées - les 25 semaines (des 6 mois), font bien 18 semaines d'accueil.
Alors sur 6 ou 5 mois...
18 / 6 X 12 = 36
Il va falloir une mise au point.
Re: Calcul année incomplète
Bonjour et merci pour vos réponses.
C'est bien sur 6 mois !
Bonne journée
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Calcul année incomplète
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