Arrêt contrat passage occasionnel pour 8 semaines de garde pour une année scolaire
Bonjour à tous et à toutes,
Merci de votre grand aide, je ne sais pas comment faire.
je garde la fratrie. Le grand depuis 2015. Le petite est depuis 2017.
Pour le petite on a fait un AVENANT au contrat du grand frère sauf que l'avenant pour le petit a été signé par le papa, donc j'ai 2 employeurs pour 2 enfants de la même famille avec 2 numéros d'affiliation différents de la pajemploi.
Le grand sera solarisé le 3 Septembre 2018. La maman m’a proposé 8 semaines vacances année 2018 – 2019. Je suis d'accord j'ai une place pour 8 sem VS.
Comment je procède : (arrêter le contrat de grand) établir garde occasionnel pour 8 sem puisque j’ai le petit frére. Ou intégré les heures de grand dans la mensualisation de petit.
Les 2 fratries sur une année incomplète sur 3j variables = 210h/mois pour les 2 mais avec 2 BS pajemploi + 2 BS
Sauf à partir de septembre 2018 sera 8 sem x 30h /12 mois = 20h mois
Bonne journée et merci d’avance.
Cordialement.
Re: Arrêt contrat passage occasionnel pour 8 semaines de garde pour une année scolaire
Bonjour,
C'est un peu compliqué votre situation.
Déjà, vous auriez dû avoir un contrat par enfant car dans votre cas, vous avez un employeur pour A et un employeur pour B, et deux numéros pajemploi pour des enfants de la même fratrie ?
Je me demande bien si c'est légal ?
Donc là, la maman doit vous proposer un avenant au contrat initial.
Sauf que vous prerdrez énormément sur vos droits.
Et surtout si vous passez le grand frère sous le numéro pajemploi du papa..
On ne fait un avenant au contrat, que si l'employeur reste le même....
Re: Arrêt contrat passage occasionnel pour 8 semaines de garde pour une année scolaire
Je ne savais pas ca possible
Je me renseignerai sur la légalité de ses 2 numéros pajemploi.....
Re: Arrêt contrat passage occasionnel pour 8 semaines de garde pour une année scolaire
Bonjour,
Oui vérifiez si cette situation est légale d'avoir le papa employeur avec son numéro de pajemploi et idem pour la maman.
Car ce n'est pas un nouveau contrat qui a été fait, mais un avenant au contrat du plus grand enfant.
Ensuite pour la mensualisation, vous ne pouvez pas l'ajouter à celle du petit frère. Ce sera 2 mensualisations différentes.
Cela ne pourra pas non plus être un contrat occasionnel car celui-ci doit être moins d'un mois. Vous ferez un CDI en année complète et à la fin du contrat, licenciement et le parent vous remet tous les documents.
Bonne fin d'après-midi
Coquelicot
Re: Arrêt contrat passage occasionnel pour 8 semaines de garde pour une année scolaire
Bonjour à mes chères assmats,
D'abord Merciii d'avoir répondu "metal1988" , "Coquelicot59"
Marjolaine1 j'attend votre réponse SVp est ce que légal ? et merci à vous aussi.
Résumés : hier soir j'ai discuté avec la maman, elle m'a répondu çé leurs enfants sont le droit de les déclarés sur l'un ou l'autre car le papa a le droit d'avoir de réduction sur ses impôts + Obtenir des aides de lapaje chacun son tour... .... sa réponse aussi il faut qu'il s'applique pour les démarches.
Sauf moi l'année dernière quand je me suis me renseignée dans le cadre de fratrie comment faire la réponse est claire "Avenant" au contrat.
Donc l'avenant est rédigé par la maman et signé par le papa.....
Bref elle m'a proposé de faire un contrat pour le petit c.à.d au nom de papa on copiera ce qu'il a noté sur l'avenant daté de l'année dernière.
D'arrêté le contrat de grand fin août et à partir les vacances d’octobre sera une garde occasionnel qui présente 8 sem de VS.
Je lui ai dit il faut que je me renseigne. c'est vrai metal1988 ma situation trop complexe c'est mon je me culpabilise j'ai laissé les choses traîner sans réfléchir en plus Pole emploi je crois ils vont m'interroger lors de la rupture de grand parce que Pemploi demande toujours les contrats conservés....
Que vous pensez vous les filles ?
Grand Merci encore de m’éclaircir ma situation.
Cordialement.
Amandine
Re: Arrêt contrat passage occasionnel pour 8 semaines de garde pour une année scolaire
Vous pouvez avoir l'enfant en accueil occasionnel pendant les vacances scolaires, cela ne pose aucun problème pour polemploi.
Mais à chaque fois un contrat à faire, et la remise de tous les documents à la fin du contrat.
Bien sûr vous n'avez aucune obligation de prendre l'enfant à un moment donné si vous ne le souhaitez plus ou si vous avez trouvé un contrat plus intéressant.
En ce qui concerne polemploi, vous n'êtes que le salarié. Si l'employeur a fait des bêtises, polemploi devra se rapprocher de lui.
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