Année incomplète
Bonjour à toutes alors je démarre dans ce métier depuis fin août, j'ai 2 contrats en année incomplète car les mamans sont dans le médical.Une ça se passe super pour les calculs mais l'autre s'est compliquée pour les calculs on est partie sur 90 h/mois et 22 h 50 semaine,le mois dernier j'ai fait 91 h donc pour moi c'était 1 h complémentaire mais l'animatrice du RAM lui a suggéré de compter les heures complémentaires à la semaine pas au mois du coup j'ai touché ma mensualisation plus 8 h complémentaires donc j'étais gagnante mais ce mois ci je vais faire 112 h donc 22 h complémentaires mais en se basant sur les semaines ça fera seulement 2 h donc je suis perdante,j'en ai parlé avec la maman elle me dit que c'est normal qu'elle a vu sur d'autres forums.Il y en a parmi vous dans ce cas ?Désolée pour mon roman ;-)
Re: Année incomplète
Pour une fois le ram a raison.
Tu n'es pas perdante puisque c est le principe de la mensualisation : certains mois tu fais plus d'heures et d'autres moins. C est aussi pour cela qu on fait une regul en fin de contrat.
Donc pour résumer, les heures sup ou complémentaires se calculent effectivement par semaine et pas par mois :)
Re: Année incomplète
bonjour
on ne compte pas au mois mais a la semaine
de plus le calcul de votre mensualisation est faux car pour obtenir 22.50h par semaine vous avez fait 90/4=22.5 or il n' y a pas 4 semaines par mois mais environ 4.33
or ce n'est pas ainsi que le calcul se fait mais bien en partant sur des heures semaine
donc tout à revoir car là... et je vous suggère de lire la ccn normalement c'est une obligation
Re: Année incomplète
la convention je l'ai lue et les calculs c'est pas moi qui les ai fait car les contrats ont été faits au RAM justement pour éviter de se tromper.En tout cas merci à toutes les 2 pour vos réponses bonne fin de journée
Re: Année incomplète
Bonjour,
Le RAM et la maman ont Toutes deux raisons
Une mensualisation se calcule avec des heures par semaine et non des heures par mois
Tous les mois ne font pas 4 semaines pile
Vous pouvez avoir 4 semaines et 3 jours certains mois et des fois moins
Les heures faites au delà des heures d'accueil prévu au contrat sont des heures complémentaires jusqu'à la 45ème heure hebdo et supplémentaire dés la 46 ème heure
On ne calcule pas au mois mais à la semaine
Votre mensualisation représente une moyenne et ne reflète pas le réel
Quelques fois vous ferez plus d'heures que d'autres selon combien de jours comporte le mois
le principal c'est qu'à la fin des 12 mois vous ayez votre quota d'heures annuelles
Donc si vous avez calculé votre mensu avec 22,5 heures d'accueil par semaine dés lors que vous faites plus que 22,5 vous rajoutez en heure complémentaire
Il faut tous calculer sur le brut car les taux pour passer du brut au net sont différents sur les HN et les HC et les HS
je vous donne un exemple avec 5 brut l'heure normale et majorée de 10% soit 5,50 pour les HS
heure normale brute à 5 euros X 0.7801= 3,90 net
Heure complémentaire à 5 brut X 0.8932 = 4,47 net
Heure supplémentaire à 5,50 brut X 0.8932 = 4,91 net
Re: Année incomplète
le ram n'a pas les compétences juridique pour calculer les contrats, ce n'est d'ailleur légalement pas leur rôle et encore une fois vu votre calcul on comprend bien pourquoi..
comment a été calculé votre salaire? pouvez vous nous donner les calculs?
Re: Année incomplète
bonjour en année incomplete on compte le nombre de semaine travaillées X nd d'heures /sem.
dans votre cas 22h50 X nombre de semaines prevues de travail X taux horaire brut et divisé par 12 mois.
chaque mois...mois long..mois court...mois avec vacances vous toucherez le meme salaire mensualisé se rajouteront les indemnités d'entretien X nb de jour effectif de presence de l'enfant et les repas .
si une semaine vous faites plus de 22h50 vous facturez les heures en plus à la fin du mois.
et c'est a la date anniversaire de votre contrat que vous devrez faire une regul pour verifier que vous n'vez pas travaillé plus que le nombre de semaines prevues au contrat.
sans oublier bien sur chaque 31 mai de calculer votre droits à congé a vous faire payer basé sur les semaines travaillées. 4 sem travaillées donnent 2.5j de CP.
Re: Année incomplète
kikine747 le calcul qu'on a fait c'est 22 h 50*3.22*46 semaines/12 =277.73 net mensuel et pour le nombre de jours d'activités on a fait 3jours/semaine *46 semaines divisées par 12 mois donc 12 jours d'activité.Après le RAM nous a juste aidées pour le contrat on l'a signé seulement toutes les 2 un autre jour chez moi.
Voici un article que j'ai trouvé donc si le RAM peut nous aider:
– Côté Assistantes Maternelles, le RAM a un double rôle : les informer sur leurs droits et devoirs de professionnelles de la Petite Enfance, et les aider à sortir de leur isolement.
Les assistantes maternelles peuvent trouver auprès du Relais Assistantes maternelles une écoute et un soutien en cas de difficultés avec les parents ou la PMI, en cas de démarches administratives compliquées. Elles peuvent poser des questions et obtenir des informations sur la convention collective des assistantes maternelles, obtenir de l’aide pour les calculs de mensualisation et de fin de contrat, etc
Après tout dépend des régions ma belle soeur dans le tarn il ne le font pas.Bonne journée
Re: Année incomplète
22.5x46/12= 86.25 soit 87h pas 90..
bon déjà le calcul de la mensualisation est bon c'est déjà ça
ensuite non je maintien le ram n'a pas a faire les calculs ce n'est pas leur rôle et si ils le font ils sont pénalement responsable en cas d'erreur car ils outre passent leur prérogatives
Les missions du Ram les missions des Ram ont été reconnues dans la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux et codifiés à l’article L. 214-1 du code de l’action sociale et des familles.La lettre circulaire du 2 février 2011 de la Cnaf (LC n° 2011-020) décline leurs missions autour de deux axes principaux :
Les Ram ont une mission d’information
En direction des parents
• Les Ram informent les parents sur l’ensemble des modes d’accueil (individuels et collectifs) existant sur le territoire concerné. Au-delà de cette information généraliste, ils peuvent également être des lieux de centralisation des demandes d’accueil spécifiques (horaires atypiques(3), accueil d’un enfant en situation de handicap), et orienter, sur des critères objectifs, les familles, vers un mode d’accueil correspondant.
• Les Ram délivrent une information générale en matière de droit du travail et orientent les parents vers les interlocuteurs privilégiés en cas
de questions spécifiques. Ils sensibilisent les parents sur leur rôle d’employeur et notamment sur les obligations qui en découlent (embaucher des salariés agréés, effectuer des déclarations conformes à l’activité exercée, etc.).
En direction des professionnels Les Ram informent :
• tous les professionnels de l’accueil individuel des jeunes enfants quant aux conditions d’accès et d’exercice de ces métiers ;
• les assistants maternels sur les différentes aides auxquelles ils peuvent prétendre ;
• les futurs professionnels sur l’ensemble des métiers de la petite enfance.
En outre, les Ram délivrent une information générale en matière de droit du travail et orientent les professionnels vers les interlocuteurs privilégiés pour des questions spécifiques.
https://www.caf.fr/sites/default/files/caf/351/Partenaires/RAM/Ram_Guide_referentiel.pdf
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09/10/19 
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