Aider moi s'ils vous plait
Bonjour tous le monde Bonnes année voilà ma question
J'ai signé le contrat 13 novembre donc ce mois la c'était réglé puisque y'avait la semaine adaptation
Moi de décembre c'est un vrai moi sauf que la maman à garder la petite 2semaine de vacances et je vois mon salaire il manque es que elle à droit de déduire la semaine?
Contrat de 50semaine dans l'année et 4j dans la semaine
Merci de me répondre s'ils vous plait
Re: Aider moi s'ils vous plait
Bonjour,
Commencer par lire la convention collective (case verte à droite)
50 semaines n'existe pas en contrat c'est obligatoirement 52 semaines en année complète , les CP sont compris et leurs rémunérations se substitue au salaire
ou en année incomplète moins de 47 semaines 52 moins les 5 semaine de CP et des semaines supplémentaires sans enfant
Donc votre mensualisation est fausse, il faut revoir tout ça
Re: Aider moi s'ils vous plait
Bonjour
Pour compléter la réponse de Pioupiou, lire la CCN vous sera très utile car votre contrat débutait peut-être le 13 novembre mais votre mensualisation le 1er et il fallait déduire les heures d'absence avec le calcul de la Cour de Cassation...
Donc votre salaire de novembre doit être à refaire je pense, après avoir revu votre mensualisation annualisée.
Nounic
Re: Aider moi s'ils vous plait
Idem, un contrat de 50 semaines n'existe pas.
Vous prenez un calendrier vous surlignez vos 5 semaines sans accueil ( obligatoires même si congés non acquis) ensuite vous demandez à la maman si elle a des congés en plus des vôtres.
Et là seulement vous saurez combien de semaines de présence de l'enfant sur 12 mois.
Re: Aider moi s'ils vous plait
Merci de me répondre
Donc la je peux demander à la maman de changer le contrat et le mettre à 52 semaine et après es que tout rentre dans l'ordre comme ça ?!
Je suis perdu nouvelle dans le métier et le ram on à une nouvelle qui comprend pas encore C'est contrat
Merci
Re: Aider moi s'ils vous plait
bonjour
oui vous devez refaire le contrat
combien de semaines de vacances à la maman ?
vous vous devez obligatoirement avoir 5 semaines dans l'année sans enfant
Re: Aider moi s'ils vous plait
Si on à des vacances en même temps ya rien déduis
Et si la maman elle à des vacances en plus la j'ai des semaine à déduire de mon salaire
Re: Aider moi s'ils vous plait
Non c'est pas comme ça
En année complète soit 5 semaines de congés pour vous et les parents: ils sont inclus dans la mensualisation mais comme la première année ils ne sont pas acquis vous devez les déduire ac le calcul de la cour de cassation
En année incomplète soit vos 5 semaines de congés plus les semaines des parents différentes de vous, la mensualisation ne vous paye que les semaines de travail donc aucune déduction à faire
Dans les deux cas au mois de mai on calcule les congés acquis (2,5j par mois travaillé) puis en juin on se le fait payer (voir divers post à ce sujet)
Re: Aider moi s'ils vous plait
Je vous remercie de me répondre juste une question bête c'est quoi la cour cassation
Re: Aider moi s'ils vous plait
Bonjour,
Le calcul de la cours de cassation vous permet de déduire les jours ou heures d'absence de l'enfant non prévu au contrat comme des jours de maladie "sur présentation d'un certificat médical "
ou bien une journée pour convenance personnelle de l'assmat , de votre salaire mensualisé car on ne retire pas au réel mais bien avec ce calcul qui s'appelle "le calcul de la cours de cassation"
Re: Aider moi s'ils vous plait
Moi de décembre j'ai gardé la petite du 1/12 au 22/12
4j dans la semaine 44h la journée
Et du 25/12 au 29/12 garder par la maman
Mon heures c'est 3.71 et frais 3.50euros
Sur 50semaine dans l'année
Vous pouvez me dire combien mon salaire la maman m'a viré (647.98) euros
Re: Aider moi s'ils vous plait
RE
Votre contrat est illégal tel qu'il a été signé donc vous ne pouvez pas raisonner avec vos données actuelles.
Lisez sur ce site les posts concernant les contrats en année complète, incomplète, Calcul Cour de Cassation, régularisation.
Voici pour vous aider : Calcul Cour de Cassation.
Ce calcul sert pour toutes les déductions : contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
La mensualisation est établie en fonction du lissage des heures annuelles réparties sur 12 mois.
Ainsi nous sommes payées tous les mois avec un salaire identique, même si effectivement réellement certains mois, nous travaillons plus que d'autre.
Donc il n'est pas possible de déduire des heures par rapport au taux horaire brut normal.
Pour faire le calcul de la cour de cassation, on prend le salaire mensuel brut / (diviser par le) nombre d’heures du mois concerné comme si travaillé tout le mois entier (en comptant les jours fériés s’ils tombent un jour habituel d’accueil, les semaines d’absences de l’enfant prévues au contrat, les semaines de congés prévues au contrat...) = tarif de l’heure (4 chiffres après la virgule).
Ensuite, on compte le nombre d’heures non travaillées x tarif de l’heure = montant à déduire de la mensualisation.
Petit changement qui a de l’importance pour la régularisation de salaire : on prend le montant à déduire de la mensualisation que l’on vient de trouver et on le divise par le tarif horaire brut de base (celui noté au contrat) = un nouveau chiffre d’heures à enlever. C’est celui-ci qui sera noté sur la fiche de paie ainsi que le tarif horaire habituel de base.
Régularisation.
Elle est à faire à chaque date anniversaire du contrat et/ou si avenant, et en fin de contrat.
Pour faire une régularisation de salaire, on fait un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
(à suivre)
Re: Aider moi s'ils vous plait
(suite)
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car déduction déjà pratiquée avec le calcul de la cour de cassation. Mais on ne déduit pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Essayer de bien lire et comprendre ceci, avec la CCN.
Établissez une nouvelle mensualisation correcte en fonction des congés, et avant de signer donnez nous vos calculs pour vérification si vous voulez.
Nounic
Re: Aider moi s'ils vous plait
Re
Et votre salaire de novembre comme je l'ai dit + haut est aussi à revoir !
Re: Aider moi s'ils vous plait
Je vous remercie beaucoup de M'AIDER je vois la maman aujourd'hui je vous tiens au courant
Re: Aider moi s'ils vous plait
RE
s'ils vous plait dites moi avant que la maman vient pourquoi le contrat de 50semaine dans l'année est illégal ??
Re: Aider moi s'ils vous plait
Sur le contrat, il doit être noté année complète calculé sur 52s ou année incomplète calculé sur 46s ou moins.
La convention prévoit 3 types de contrats :
- le cdi soit en année complète 52s, soit année incomplète 46s ou moins
- le cdd pour remplacer une collègue (arrêt maladie, maternité, formation, congés ...)
- l'occasionnel qui ne peut dépasser 1 mois d'accueil
Re: Aider moi s'ils vous plait
Merci beaucoup moi dans mon contrat c'est marqué juste
Nombre de semaine d'accueil planning annuel
Est la maman à marqué 50s
Re: Aider moi s'ils vous plait
Bonjour,
Comme on vous l'a conseillé lisez vite et faites lire la convention collective au parent que vous trouvez ici en haut à droite carré vert.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Aider moi s'ils vous plait
Bonjour j'ai 5 semaine de vacances avec la maman plus la maman à 2semaine de RTT comment calculer le contrat sur ça 52 semaine dans l'année ou?
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05/01/18 
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