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kimsou * 
le 31/07/20 à21:14

Aide fin de contrat

bonjour je suis PE et complètement perdue .
Je licencie mon AS fin août car mon fils rentre a l'école. Contrat en année incomplète début du contrat en novembre 2019 et avenant pour un jour de plus dans la semaine en décembre 2019 horaire 9h 17h du lundi au vendredi . Toujours ces heures là de déclarer et facturer .

Fin de contrat le 31 août.
J'ai effectué la simulation de fin de contrat et on m'annonce 590 euros de regul de salaire !!
Je ne comprend pas sachant que je l'ai toujours mit aux heures et jours convenus du contrat et que se sont ces mêmes heures qui sont déclarées chaque mois ...
Sauriez vous m'aider ?
Par avance merci

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nounouannie911 **** 
le 31/07/20 à21:42

Re: Aide fin de contrat

Votre regul ne m'étonne pas puisque en année incomplète seules les semaines travaillées sont comptabilisées. Et ensuite divisées sur 12 mois pour obtenir une mensu.
Forcément elle a du effectuer plus d'heures que la mensu

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souris87 ***** 
le 01/08/20 à00:04

Re: Aide fin de contrat

Il faut plus de détail pour qu'on puisse te répondre.

• Comment a été fait le calcul de la mensu ?
nb d'heure x nb de semaines x taux horaire / 12 = salaire

• Nombre de semaine sur la période du contrat où l'enfant n'a pas été chez l'AM (sans compter la période du confinement)

• Période du confinement: comment ça c'est passé ?
○ Absence de l'enfant ? combien de semaine ?
○ Paiement au 80% ou maintien de salaire ?


• Il y a aussi les congés payé à vérifier:
○ Comment ont ils été réglés ?

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kimsou * 
le 01/08/20 à07:44

Re: Aide fin de contrat

@souris87

Bonjour
Mon fils y va de 9h a 17h 5 fois par semaine en année incomplète depuis le 07 novembre jusqu'au 31 août. Le taux horaire est 4.49 euros brut .
Il n'a jamais été absent depuis la mise en place du contrat .
Pendants le confinement il était présent et je l'ai payé normalement .
Les CP ont été régler ave le salaire de juin .

Merci de votre aide

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metal1988 ***** 
le 01/08/20 à14:08

Re: Aide fin de contrat

Bonjour

Il manque l'info essentielle : combien de semaines d'accueil ont été programmées ?
Car moins il y a de semaines d'accueil prévues plus la régularisation risque d'être importante si le contrat s'arrête avant la date anniversaire du contrat.

Autre question : vous dites que sur pratiquement 9 mois vous n'avez pas posé vos semaines de non accueil ?
Et votre am ?

Et enfin : n'avez vous pas calculé juste les semaines d'accueil programmées sur la durée présumée du contrat au lieu de la mensualisation obligatoire sur 12 mois ?

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kimsou * 
le 02/08/20 à08:59

Re: Aide fin de contrat

Bonjour ,

44 semaine on été programmées avec 40h hebdomadaire.
Mon AS a seulement posé 2 semaine de CP en août j'ai donc pris les mêmes vacances.
Dans le contrat il est ecrit pour ses absences vacance de pâques et de Noël mais elles n'ont pas été prises.

Quand a la dernière question je ne saurais vous répondre puisque j'ai calculé avec un logiciel et que je ne m'y connais franchement pas .

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metal1988 ***** 
le 02/08/20 à11:18

Re: Aide fin de contrat

Bonjour

Voilà donc où se situe le problème.
44 semaines d'accueil signifie 8 semaines sans aucun accueil pour ce contrat.

5 semaines am et 3 autres pour vous, à poser avant la date anniversaire.
Vous stoppez le contrat et seulement 2 semaines sur 8 auront été posées.....voilà le pourquoi de l'importance de la régularisation.

Les semaines de non accueil programmées auraient dû êtres respectées, pourquoi avoir confier votre enfant alors que ces semaines n'étaient pas prévues en accueil, (noël et pâques ?)....
Vous avezfait travailler votre am plus de semaines que prévues...donc maintenant oui régularisation importante.....

Bon dimanche.

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kimsou * 
le 03/08/20 à10:48

Re: Aide fin de contrat

Bonjour ,

Je n'étais pas au courant je viens de voir cela dans le contrat mais sachant qu'elle n'avait pas posé ses congés et qu'elle m'a dit qu'elle le gardait je ne me suis pas posé la question a savoir si je devait le mettre ou non .
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