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titiri1 *** 
le 01/11/19 à11:07

7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Bonjour, voilà j'ai un contrat qui a débuter le 21 octobre (1er semaine de vacance) pour 7 semaines que pendant les vacances scolaires. Tarif horaire : 5,1275 brut (4 e net) 42,50 h par semaines. Mensualisation calculer comme suit :
7 s x 42,50h x 5,1275 : 12 = 127,1192 brut x 0,7801= 99,16 net par mois. Je suis en sans solde pour la deuxième semaine .
Ma question : doit - on faire calcul cour de cassation pour ce premier mois en sachant que l'enfant ne vient que les vacances scolaires ( 7s ).Et comment calculer? Merci pour vos réponses et bonne journée.

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souris87 ***** 
le 01/11/19 à12:17

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Pour juste 7 semaines d ici le 21/10/20?

Ou il est prévu que le contrat s arrête avant ?

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souris87 ***** 
le 01/11/19 à12:20

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Pourquoi en sans solde la seconde semaine des vacances de Toussaint ?

Il faut déduire les jours non travaillé donc avant le 21 octobre.

A quoi correspondent les semaines en terme de date ?

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titiri1 *** 
le 01/11/19 à12:27

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Bonjour, le contrat à débuter le 21 octobre . 7 semaines que je vais garder la petite: 1 semaine octobre, 1 s noël, 1 fevrier-mars , 1 s avril , 2 s juillet et 1 en aout. Et pour le mois d'octobre comment calcul ce mois ? Je suis perdue. Merci.

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titiri1 *** 
le 01/11/19 à12:30

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Bonjour, il n'y a que 7 semaines parce que le reste sans soldes avec d'autres parents et me suis alignée pour ne pas avoir d'enfants pendant ces périodes. Merci

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souris87 ***** 
le 01/11/19 à12:37

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Vu la tournure de la mensu Il y aura une regul d heure à la fin du contrat !!
Tu es au courant ? Tu sais la calculer ?

Qu'elle semaine est travaillée en octobre la première je suppose ?
Si oui il faut déduire les heures du 1octobre au 20 octobre.

Pourquoi parles tu de sans solde pour le reste du contrat ?
En décembre par exemple, tu n as pas prevu de compter du sans solde ?

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kikine747 ***** 
le 01/11/19 à12:48

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

honnêtement? a votre place je ferais un contrat occasionnel a chaque vacances ou l'enfant doit venir..

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:03

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Pour ce mois d'octobre vous avez bien fait vos 42h50 ?

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titiri1 *** 
le 01/11/19 à13:08

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Bonjour , je serais payer tout les mois même si je n'ai pas l'enfant . Pour noël je suis en congé la 1ere semaine et l'autre je travaille. Pour le calcul je crois que c'est: 127,20 brut :161,50h octobre = 0,7876 tarif de l'heure.
Heures non travaillées : 124h ( ne compte pas la dernière semaine puisque déduite de la mensualisation) x 0,7876= 97,6624 brut x 0,7801= 76,1864 net
127,20 brut - 97,6624 =29,5376 brut x 0,7801 = 23,0422 net
97,6624 : 5,1275 brut taux horaire =19 heures à enlever de la mensualisation.
Voilà comment je pense faire. Merci

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titiri1 *** 
le 01/11/19 à13:10

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

E t oui j'ai bien fait 42,50 pour octobre.

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:10

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Vous devez travailler 7 semaines sur les 12 mois à venir, c'est ça ? Or vous avez déjà fait 1 semaines sur les 7 ici en octobre ?

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:11

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Donc pas de calcul cour de cassation ! Vous avez votre mensu normale ce mois-ci !

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titiri1 *** 
le 01/11/19 à13:15

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

C'est bien ce que je pensais mais les parents me disent calcul cours de cassation. De toute façon je vais arrêter avec eux car trop de prise de tête. Merci.

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:15

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Tous les mois vous aurez 99.16 euros jusque fin septembre 2020...Et sur ces 12 mois vous devez travailler 7 semaines.

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:17

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Ben oui pour ci peu par mois arrêtez ce contrat surtout si les PE vous prennent la tête !

Vous vous libérez une place...

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metal1988 ***** 
le 01/11/19 à13:21

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Bonjour

Le calcul cours de cassation, oui doit être fait.

Mais dans votre cas, vous allez ôter les heures non faites non ? C'est à dire 0 puisqu'il n'était pas prévu d'accueil sur les autres semaines....

Donc 0H d'absence à déduire....Hi hi

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:22

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Si vous arrêter ce contrat les PE vous devront : 42.50h x 4 euros net = 170 euros + IE + cp.

Là ils vont peut-être comprendre que mensualiser sur 12 mois revient moins cher qu'un contrat occasionnel à chaque période de garde ( surtout qu'ils doivent avoir encore une petite aide de la caf ?)

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kikine747 ***** 
le 01/11/19 à13:35

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

non charlotte ça revient au même juste qu'avec la mensualisation ils paient tous les mois au lieu de payer l'accueil réel sur les mois concernés ça leur revient même plus cher sur l'année en mensualisant à cause des cp (payés par 10% en occasionnel, alors qu'avec la mensu le maintien sera plus favorable en en plus l'arrondi au jour ouvrable supérieur)

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charlotte62 ***** 
le 01/11/19 à13:42

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

Ben non Kikine : si les PE font un contrat occasionnel donc 1 semaine de 42.50 h de temps en temps, ils n'auront pas l'aide de pajemploi les mois où l'AM ne travaille pas.

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kikine747 ***** 
le 01/11/19 à13:50

Re: 7 semaines de contrat et calcul cour de cassation

arf j'y avais pas pensé.. c'est pas faux
en même temps vu le montant du salaire et de l'aide accordé si ça se trouve le salaire serait tout de même en dessous de l'aide max auxquels ils ont le droit (je connais pas du tout les montants ;) )

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