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seveu * 
le 13/06/18 à11:03

1er bulletin

Boujours
j'ai un nouveau contrat

31s x 21h x 5e : 12 = 271.25

comment je calcule le 1er mois de Mai ?
commencé le 14 mai pour adaptation 13h dans la semaine puis les 2 semaines qui suivent normale au contrat.
Mais les heures en début de mois pas travaillé comment faire ?
Merci
Séverine

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pioupiou ***** 
le 13/06/18 à11:41

Re: 1er bulletin

Bonjour,
La minoration de salaire ne peut se faire que par le calcul de la cour de cassation.
Dans un premier temps vous devez déterminer le taux horaire de déduction en divisant le salaires mensualisé par le nombre potentiel de jours travaillés et ensuite le multiplier par les heures d'absences.
Exemple pour mai si vous travaillez 3 jours par semaine (lundi ,mardi, jeudi)
Il y a 14 jours potentiels si vous travaillez 5 jours il y 23 jours potentiels
toujours dans le premier exemple pour 7 h par jour il y a 63h potentielles de travail pour 22 h d'absences soit un taux horaire de déduction
271,25€ / 63h x 22h =94.72€ de retenu sur salaire.

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seveu * 
le 13/06/18 à13:41

Re: 1er bulletin

je suis dessolé je ne comprend pas vos calculs . Merci encore

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nounic ***** 
le 13/06/18 à15:20

Re: 1er bulletin

Bonjour
Vous n'avez jamais entendu parler du calcul de la CCC ? Pourtant XXX posts sur ce sujet sur ce site avec des exemples.

A étudier pour comprendre :
Ce calcul sert pour toutes les déductions : contrat ne commençant pas le début de mois ou contrat ne finissant en fin de mois, l’adaptation, enfant malade, absence pour convenance personnelle, maladie de l'assistante maternelle, congés non acquis...
La mensualisation est établie en fonction du lissage des heures annuelles réparties sur 12 mois.
Ainsi nous sommes payées tous les mois avec un salaire identique, même si effectivement réellement certains mois, nous travaillons plus que d'autre.
Donc il n'est pas possible de déduire des heures par rapport au taux horaire brut normal.

Pour faire le calcul de la cour de cassation, on prend le salaire mensuel brut / (diviser par le) nombre d’heures du mois concerné comme si travaillé tout le mois entier (en comptant les jours fériés s’ils tombent un jour habituel d’accueil, les semaines d’absences de l’enfant prévues au contrat, les semaines de congés prévues au contrat...) = tarif de l’heure (4 chiffres après la virgule).

Ensuite, on compte le nombre d’heures non travaillées x tarif de l’heure = montant à déduire de la mensualisation.

Petit changement qui a de l’importance pour la régularisation de salaire : on prend le montant à déduire de la mensualisation que l’on vient de trouver et on le divise par le tarif horaire brut de base (celui noté au contrat) = un nouveau chiffre d’heures à enlever. C’est celui-ci qui sera noté sur la fiche de paie ainsi que le tarif horaire habituel de base.

( à suivre)

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nounic ***** 
le 13/06/18 à15:22

Re: 1er bulletin

(suite)
Rappel pour la régularisation:
elle est à faire à chaque date anniversaire du contrat et/ou si avenant, et en fin de contrat.
Pour faire une régularisation de salaire, on fait un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :

- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,

- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car déduction déjà pratiquée avec le calcul de la cour de cassation. Mais on ne déduit pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.

Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.

Voilà.
Prenez vos différentes données et votre calculatrice et vous allez trouver...
Nounic
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